5 février 2026
93
délibérations
36
Finances & Budget
20
Culture & Patrimoine
14
Environnement
Ce conseil municipal de Quimper du 5 février 2026 a examiné 53 délibérations couvrant l'ensemble des compétences de l'agglomération, avec en point d'orgue l'adoption du budget primitif 2026 et un bloc conséquent de conventions culturelles.
Finances
Le budget primitif 2026 a été voté (annule et remplace), accompagné de la fixation des taux de fiscalité et de la taxe GEMAPI. Des fonds de concours ont été attribués aux communes de Querrien, Guilligomarch et pour la voie cyclable VC7. Des subventions soutiennent le Pass Commerce, les jeunes agriculteurs et le programme ACTEE (efficacité énergétique des bâtiments).
Environnement
Plusieurs délibérations ont porté sur la gestion des milieux aquatiques (GEMAPI), un avenant au PAPI (prévention inondations), une charte méthanisation, la cartographie du trait de côte, et l'adhésion à OSIRISC. Le programme Breizh Bocage et la convention Kerbertrand complètent cet axe environnemental.
Culture & Patrimoine
Un bloc dense de conventions culturelles a été voté : école de musique, GEC, Kerfany, Ti Ar Vro, Maison de la Poésie, Tomahawk et CIAP. Les tarifs du Conservatoire et les vacations culturelles ont été révisés.
RH
Le tableau des effectifs a été actualisé avec des créations de postes (prévention des risques, régisseur), des modifications (technicien eau, chargé biodéchets) et la suppression d'un poste d'ingénieur.
Urbanisme & Habitat
Prorogation du Programme Local de l'Habitat (PLH), encadrement des meublés de tourisme et garantie d'emprunt accordée à Espacil.
Sport & Social
Révision des tarifs de l'Aquapaq et des accueils de loisirs (ALSH).
Délibérations (93)
État des indemnités des élus
Fixation des taux de fiscalité 2026
Fixation de la taxe GEMAPI 2026
Budget primitif 2026 (annule et remplace)
Autorisations de programme et crédits de paiement
Fongibilité des crédits budgétaires
Subventions diverses
Autorisation de crédits supplémentaires
Décision budgétaire — table des échelons indiciaires
Avenant convention BVPB (subvention)
Fonds de concours commune de Querrien
Fonds de concours commune de Guilligomarch
Garantie d'emprunt Espacil (logement social)
Subvention programme ACTEE — efficacité énergétique des bâtiments
Aides aux jeunes agriculteurs (JA)
Pass Commerce — soutien au commerce local
Fonds de concours Quimper Loc'h Est
2026 036 CULT Dispo Cult Rural
2026 029 CULT Tarifs Conservatoire
2026 028 CULT Vacations
2026 027 ENF Tarifs ALSH
2026 026 SPORT Tarifs Aquapaq
2026 023 MOB Fdc VC7
2026 022 HAB Garantie Emprunt Espacil
2026 021 HAB Fdc Guilligomarch
2026 020 HAB Fdc Querrien
2026 018 ADM Avenant BVPB
2026 015 ENV Apport SCIC
2026 009 fin teitld
2026 008 fin ac dsc
2026 007 FIN Subv
2026 006 FIN Fongibilite Credits
2026 004 fin bp2026
2026 005 fin apcp
2026 003 FIN Taxe GEMAPI
2026 002 FIN Taux Fiscalite
Convention CIAP — Centre d'interprétation architecture et patrimoine
Convention association patrimoine
Vacations culturelles – révision
Révision des tarifs du Conservatoire
Convention école de musique
Convention GEC
Convention Kerfany
Convention Ti Ar Vro
Convention Maison de la Poésie
Convention Tomahawk
Subvention dispositif culture en milieu rural
Vente de téléphone (domaine et patrimoine)
2026 035 CULT Conv Tomahawk
2026 034 CULT Conv Maison Poesie
2026 033 CULT Conv TiArVro
2026 032 CULT Conv Kerfany
2026 031 CULT Conv GEC
2026 030 CULT Conv Ecole Musique
2026 025 PAH Conv Asso
2026 017 PAH Conv CIAP
Compétence GEMAPI — organisation et gouvernance
Avenant au Plan d'Actions Prévention des Inondations (PAPI)
Convention Kerbertrand (milieux aquatiques)
Charte méthanisation
Concession de service public local (SPL) – environnement
Apport à la SCIC — projet environnemental
Groupement de commande déchets
Cartographie du trait de côte (Lorient)
Adhésion à OSIRISC (observatoire risques côtiers)
Programme Breizh Bocage
2026 013 ENV Charte Metha
2026 012 ENV Conv Kerbertrand
2026 011 ENV Avenant PAPI
2026 010 ENV Comp GEMAPI
Délibération ISOE (indemnité suivi et orientation des élèves)
Suppression d'un poste d'ingénieur
Création d'un poste de régisseur
Création d'un poste en prévention des risques
Modification d'un poste de technicien eau
Modification d'un poste chargé de biodéchets
Mise à jour du tableau des effectifs
2026 040 RH Crea Prev Risques
2026 039 RH Creation Regisseur
2026 038 RH Supp Emploi Ingenieur
2026 037 RH Delib ISOE
Réglementation des meublés de tourisme
Prorogation du Programme Local de l'Habitat (PLH)
Changement de destination d'un bâtiment
2026 024 URBA Chgt Destination
2026 019 HAB Prorog PLH
2026 014 ENV Concession SPL
Fonds de concours voie cyclable VC7
Révision des tarifs Aquapaq 2026
Location de bacs scientifiques
2026 001 FIN Etat Indemnite
Révision des tarifs des accueils de loisirs (ALSH)
2026 016 HAB Meubles Tourisme
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