11 décembre 2025
38
délibérations
11
Finances & Budget
9
Ressources humaines
4
Environnement
Le conseil municipal de Quimper du 11 décembre 2025 a examiné 38 délibérations, un ordre du jour dense marquant la fin d'exercice budgétaire, avec une dominante sur les finances, les ressources humaines et la gestion de l'eau.
Finances
Le conseil a tenu le débat d'orientations budgétaires (DOB) et voté plusieurs autorisations budgétaires et décisions modificatives. Les tarifs de l'eau potable et de l'assainissement ont été fixés pour l'année à venir, accompagnés d'une redevance à l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne. Le coefficient fiscal a également été délibéré, tout comme des demandes de subventions (DETR, FEDER) et un crédit-bail pour Trivium.
Urbanisme
Point majeur de la séance : l'arrêt du PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), étape clé du cadre réglementaire territorial. Une convention avec l'Établissement Public Foncier (EPF) et un programme de logements complètent ce volet.
RH
Pas moins de 9 délibérations RH ont été adoptées : révision du RIFSEEP, régime indemnitaire de la filière culturelle, plan de formation, index d'égalité professionnelle, prévoyance, participation à la complémentaire santé, transfert d'agents vers la Maison France Services et remisage de véhicules.
Social
Convention avec la Maison France Services (MFS) et mise à disposition de personnel pour Onselance dans le domaine de l'enfance.
Environnement
Modification du règlement collecte des déchets et fonds de concours vers Rédéné pour un projet environnemental.
Culture
Convention avec Matilin, structure culturelle bretonne.
Sport
Mise à disposition d'un bassin sportif à un partenaire associatif.
Délibérations (38)
Débat d'orientations budgétaires (DOB)
Crédit — bail immobilier Trivium
Fixation des tarifs de l'eau potable
Fixation des tarifs de l'assainissement
Cession d'une parcelle à Formaseco
Pass Commerce — aide aux commerces de proximité
Autorisation de budget
Décision modificative SITC
Fixation du coefficient fiscal
Redevance à l'Agence de l'Eau Loire — Bretagne (AELB)
Demande de subvention DETR pour le service eau
Participation municipale à la complémentaire santé des agents
Contrat de prévoyance des agents municipaux
Révision du régime indemnitaire RIFSEEP
Régime indemnitaire de la filière culturelle
Transfert d'agents vers la Maison France Services
Publication de l'index d'égalité professionnelle
Indemnité de remisage de véhicules pour les agents
Plan de formation du personnel municipal
Tableau des emplois contractuels
Modification du règlement de collecte des déchets
Nomination d'une directrice du service eau
Fonds de concours environnement vers Rédéné
Demande de subvention FEDER pour un projet environnemental
Arrêt du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Programme de logements
Convention avec l'Établissement Public Foncier (EPF)
Convention PICS (intercommunalité)
Avenant à la convention Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)
Organisation de la surveillance des baignades
Convention avec la SPL Tourisme
Convention avec le SDIS pour le tourisme
Convention avec la Maison France Services (MFS)
Mise à disposition de personnel pour Onselance (enfance)
Mise à disposition du bassin sportif à un partenaire
Fonds de concours mobilité vers Clohars
Convention de partenariat avec Matilin
Application numérique de randonnée touristique
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