Conseil municipal du 2025-12-04

Quimper 4 décembre 2025 58 délibérations
Document source

58

délibérations

21

Finances & Budget

13

Urbanisme & Travaux

8

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

58 délibérations - Subvention à l Association des Jeunes agriculteurs des cantons de Scaër - Bannalec - Rosporden pour la parade de tract - Signature de marché public après consultation - Subventions aux associations à caractère social - Demande de subvention 2025 - Association société d horticulture et dart floral de Quimper - SemBreizh - Prise de participation dans la future structure de portage foncier sur le long terme - Délégation de service public du crématorium de Quimper - Révision de la liste des associations dintérêt général et fonda - Réseau de chaleur dans le quartier de Penhars - Adoption du règlement de service et du modèle de police d abonnement - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal - Validation des orientations du Schéma Directeur dAménagement Lumière 2025 - Renouvellement convention dobjectifs entre la ville de Quimper et lassociation Maison de Quartier du Moulin Vert pour la - Subventions sportives - Note de présentation sur la mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde -PCS- - Avenant n°1 à la convention 2023-2025 entre la ville de Quimper et Agora justice versement de la subvention pour l anné - Réalisation de formations passation d un avenant n°1 à la convention de groupement de commandes - Convention relative à la participation de la Croix-Rouge française au plan communal de sauvegarde de la ville de Quimper - Adoption du règlement de formation et de transitions professionnelles - Décision modificative n°3 - Budget primitif 2026 - Tarifs 2026 - service Ville d art et d histoire - Fixation d un seuil de rattachement des charges et des produits à l exercice

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Délibérations (58)

💶 Finances & Budget 21 délibérations
3218

Tarifs municipaux 2026

3241

Fixation d un seuil de rattachement des charges et des produits à l exercice

3305

Subvention 2026 au Centre Communal d Action Sociale -CCAS-

3383

Renouvellement convention dobjectifs entre la Ville de Quimper et lassociation Espace Associatif 2026-2029 et subventions

3385

Renouvellement de la convention dobjectifs entre la ville de Quimper et lAssociation Maison Pour Tous de Penhars 2026-2029

3386

Renouvellement convention dobjectifs entre la ville de Quimper et lassociation Maison de Quartier du Moulin Vert pour la période 2026-2029

3393

Soutien exceptionnel à la MPT dErgué-Armel

3395

Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l année 2025

3419

Budget primitif 2026

3420

Taux de fiscalité 2026

3433

Décision modificative n°3

3438

Subventions sportives

3467

Associations socio — culturelles subventions 2026

3478

Convention 2025 — 2026 entre la Ville de Quimper et le PIMMS Médiation Quimper Cornouaille

3512

Délégation de service public du crématorium de Quimper - Révision de la liste des associations dintérêt général et fondations reconnues dutilité publique destinataires des recettes provenant de la ces

3513

SemBreizh — Prise de participation dans la future structure de portage foncier sur le long terme

3528

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement

3531

Subventions aux associations à caractère social

3550

Demande de subvention 2025 — Association société d horticulture et dart floral de Quimper

3552

Avenant n°1 à la convention 2023 — 2025 entre la ville de Quimper et Agora justice versement de la subvention pour l année 2025

3636

Subvention à l Association des Jeunes agriculteurs des cantons de Scaër - Bannalec - Rosporden pour la parade de tracteurs illuminés du 14 décembre

🏗️ Urbanisme & Travaux 13 délibérations
2763

Désignation du concessionnaire du service public de la fourrière automobile

3346

Acquisition emprises — chemin des Potiers

3347

Acquisition emprises — chemin de Kerlagatu

3349

Avenue de la Libération — Acquisition de biens immobiliers auprès de l EPF

3351

Constitution de servitudes ENEDIS Avenue de la plage des Gueux

3352

Constitution de servitudes ENEDIS Route de Pont lAbbé

3353

Constitution de servitudes ENEDIS Rue du Coteau de Penanguer

3354

Constitution de servitudes ENEDIS Rue Guy Rolland

3429

Validation des orientations du Schéma Directeur dAménagement Lumière 2025

3450

Avis de la commune de Quimper sur le projet de Programme Local de lHabitat -PLH- 2026-2031 de Quimper Bretagne Occidentale

3451

Travaux de sécurisation des fils nus dans le cadre dune convention tripartite entre le SDEF ENEDIS et la Ville de Quimper secteur Kerfeunteun

3454

Cession de terrains — Secteur d habitat de Linéostic

3523

Signature de marché public après consultation

🎭 Culture & Patrimoine 8 délibérations
3225

Vente sur Webenchères

3240

Renouvellement de la convention d objectifs avec l association Hip Hop New School

3250

Associations culturelles — avances sur subventions 2026

3259

Tarifs 2026 — service Ville d art et d histoire

3296

Convention de partenariat entre la commune de Quimper et l Ecole du Louvre - session 2025-2026

3299

Dénomination de la salle de spectacle du théâtre de Cornouaille en hommage à Monsieur Vincent Picheral

3319

Renouvellement de la convention de partenariat pour les visites des flèches de la cathédrale 2026-2028

3456

Réseau de chaleur dans le quartier de Penhars - Adoption du règlement de service et du modèle de police d abonnement

👥 Ressources humaines 8 délibérations
3397

Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2026

3399

Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises 2026

3402

Comité des Oeuvres Sociales subvention de fonctionnement de l année 2026 et mise à disposition de personnel

3403

Contrat de prévoyance augmentation de la participation employeur

3404

Restauration collective augmentation de la participation employeur

3405

Modification du tableau des emplois

3406

Adoption du règlement de formation et de transitions professionnelles

3407

Réalisation de formations passation d un avenant n°1 à la convention de groupement de commandes

📄 Autres decisions 5 délibérations
2968

Labellisation Ma Ville se Ligue avec La Ligue contre le cancer

3245

Pose dun radar urbain rue haute

3337

Établissements denseignement privé avance sur participation

3537

Note de présentation sur la mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde -PCS-

3753

Convention relative à la participation de la Croix-Rouge française au plan communal de sauvegarde de la ville de Quimper

🌱 Environnement 1 délibération
3244

Convention de correction et d exploitation de certaines données du fichier national des accidents corporels - Signature dune convention

🏛️ Administration 1 délibération
3499

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

❤️ Social & Santé 1 délibération
3534

Convention entre la ville de Quimper et l établissement public de Santé Mentale- EPSM- Finistère Sud

WEB megalis:2025:10447:2025-12-04
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