24 décembre 2025

Creation des Emplois Budgetaires Non Permanents pour Lannee 2026

Evolution de la Tarification des Sejours Jeunes, Ete 2026

Extension du Gymnase de Kerneuzec Actualisation du Plan de Financement

Projet de Renouvellement Urbain Ilot Saint-Yves Demande de Fonds de Concours Aupres de Quimperle Communaute Deconstruction - Reconstruction

Revision du Plan Local de Deplacement Plan de Financement et Demande de Subvention

D'ebat D'orientations Budgetaires 2026

Tarifs Communaux 2026

Legs Nestour le Meur

Imputation en Section D'investissement des Biens Durables D'une Valeur Unitaire Inferieure A 500TTC

Etude Prospective Socio — Démographique et Urbaine Plan de Financement et Demande de Subvention

D'ecision Modificative N°2 Budget Principal et Budget Annexe « Commerces Place Hervo »

Autorisation D'engagement, de Liquidation et de Mandatement de Depenses D'investissement Avant Ladoption du Budget Primitif 2026

D'erogation au Repos D'ominical des S'alaries Annee 2026 Avis du Conseil Municipal

Cession D'une Emprise Fonciere, Rue Darmorique, A la SCI Bernard

D'esaffectation et D'eclassement D'une Emprise Fonciere Rue D'armorique

Cession de la Parcelle Cadastree Bi N°8 Rue de Trelivalaire A Mme Maud Boudet

Projet de Renouvellement Urbain Ilot Saint-Yves Autorisation de Cession Fonciere par Letablissement Public Foncier Regional A la SNCF

Projet de Renouvellement Urbain Ilot Saint-Yves Tranche 3 Autorisation de Cession Fonciere par Letablissement Public Foncier Regional A Bretagne Ouest Accessi

Projet de Renouvellement Urbain Ilot Saint-Yves Avenant N°2 A la Convention Operationnelle Dactions Foncieres avec Letablissement Public Foncier de Bretagne

Avenant N°2 A la Convention Doperation de Revitalisation de Territoire (ort)

Avis Communal sur le Projet de Plan Local D'urbanisme Intercommunal (PLUI) Revise Arrete le 11 Decembre 2025

Recensement de la Population 2026 Creation de Deux Postes Dagents Recenseurs et Fixation de la Remuneration

Quimperle Communaute Approbation du Rapport de la Commission Locale Devaluation des Transferts de Charges (cletc) du 5 Novembre 2025

Adhesion au Nouveau Contrat Dassurance Statutaire et au Service de Prevention

Transfert de la Maison France Services A Quimperle Communaute Suppression des Emplois au Tableau des Effectifs

Fonctionnement de la Maison France Services Convention de Partenariat avec Quimperle Communaute