Conseil municipal du 2025-12-24

25.CREATION DES EMPLOIS BUDGETAIRES NON PERMANENTS POUR LANNEE 2026

22.EVOLUTION DE LA TARIFICATION DES SEJOURS JEUNES, ETE 2026

21.EXTENSION DU GYMNASE DE KERNEUZEC ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT

14.PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ILOT SAINT-YVES DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE QUIMPERLE COMMUNAUTE DECONSTRUCTION - RECONSTRUCTION

12.REVISION DU PLAN LOCAL DE DEPLACEMENT PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTION

8.DEBAT DORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026

7.TARIFS COMMUNAUX 2026

6.LEGS NESTOUR LE MEUR

5.IMPUTATION EN SECTION DINVESTISSEMENT DES BIENS DURABLES DUNE VALEUR UNITAIRE INFERIEURE A 500TTC

1.ETUDE PROSPECTIVE SOCIO — DÉMOGRAPHIQUE ET URBAINE PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTION

2.DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE « COMMERCES PLACE HERVO »

9.AUTORISATION DENGAGEMENT, DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DE DEPENSES DINVESTISSEMENT AVANT LADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026

20.DEROGATION AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES ANNEE 2026 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

19.CESSION DUNE EMPRISE FONCIERE, RUE DARMORIQUE, A LA SCI BERNARD

18.DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DUNE EMPRISE FONCIERE RUE DARMORIQUE

17.CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE BI N°8 RUE DE TRELIVALAIRE A MME MAUD BOUDET

16.PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ILOT SAINT-YVES AUTORISATION DE CESSION FONCIERE PAR LETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER REGIONAL A LA SNCF

15.PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ILOT SAINT-YVES TRANCHE 3 AUTORISATION DE CESSION FONCIERE PAR LETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER REGIONAL A BRETAGNE OUEST ACCESSI

13.PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ILOT SAINT-YVES AVENANT N°2 A LA CONVENTION OPERATIONNELLE DACTIONS FONCIERES AVEC LETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRETAGNE

11.AVENANT N°2 A LA CONVENTION DOPERATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE (ORT)

10.AVIS COMMUNAL SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) REVISE ARRETE LE 11 DECEMBRE 2025

26.RECENSEMENT DE LA POPULATION 2026 CREATION DE DEUX POSTES DAGENTS RECENSEURS ET FIXATION DE LA REMUNERATION

3.QUIMPERLE COMMUNAUTE APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE DEVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) DU 5 NOVEMBRE 2025

24.ADHESION AU NOUVEAU CONTRAT DASSURANCE STATUTAIRE ET AU SERVICE DE PREVENTION

23.TRANSFERT DE LA MAISON FRANCE SERVICES A QUIMPERLE COMMUNAUTE SUPPRESSION DES EMPLOIS AU TABLEAU DES EFFECTIFS

4.FONCTIONNEMENT DE LA MAISON FRANCE SERVICES CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC QUIMPERLE COMMUNAUTE