Conseil municipal du 2026-02-10

21. Régularisation de servitude ENEDIS sur la parcelle AC n°2020, salle omnisport de Kerneuzec

18. Désaffection et déclassement d'une emprise foncière, Impasse de Penervern

11 — Réseau de chaleur secteur hôpital : convention pour servitude de passage de canalisations du réseau primaire en terrain privé

20. Acquisition parcelle cadastrée AX n°295, Rue de Pont-Aven, à Monsieur François SCELO

19. Cession de la parcelle cadastrée AP n°75, Impasse de Penervern à la SCI GAFIM

17. Opération 4 et 5 Place Hervo — cession d'un local commercial implanté sur la parcelle cadastrée section AR N°333 et sise 4 Place Hervo à la SARL "Les Folles Farandoles"

16. Opération 4 et 5 Place Hervo : avenant n°1 au bail emphytéotique administratif relatif à la mise à disposition de l'ensemble immobilier au profit de l'OPAC Quimper Cornouaille

15. Pays d'Art et d'Histoire : convention de groupement de commande entre Quimperlé Communauté et la commune de Quimperlé - Etude de faisabilité et de programmation du CIAP

12. Réseau de chaleur secteur hôpital : proposition de modification du règlement de service

Vidéoprotection : convention de mise à disposition de services entre le syndicat départemental d'énergie du Finistère et la Ville de Quimperlé

3.Vote des autorisations de programme et crédits de paiement (AP /CP)

Vote du budget Primitif 2026 : Budget principal et budgets annexes

Vote du budget Primitif 2026 : Budget principal et budgets annexes

23. Subvention pour remplacement des menuiseries au profit de la SCI VR2B représenté par Madame Véronique RUELLOU, pour le bien sis 17 et 17 B, Rue Savary, - 3 et 4ème étage

22. Subvention pour remplacement des menuiseries au profit de la SAS Klass Loft Kemperle, représentée par Monsieur Raphaël BOURDON, pour le bien sis 17 et 17 B, Rue Savary - 1E et 2E ETAGE

10 — Réseau de chaleur secteur centre-ville : avenant n°1 à la convention de délégation de service public

6.Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) et Dotation de soutien à l'investissement local - exercice 2026

01 — Affectation par anticipation des résultats 2025 du budget principal et des budgets annexes

26. Cinéma municipal : demande de subvention auprès de Quimperlé Communauté - soutien à la programmation du cinéma municipal "La Bobine" et du cinéma dans la prairie pour l'année 2026

28. Approbation de la convention — type de développement de la lecture publique entre la Ville de Quimperlé et Quimperlé Communauté

27. Convention de partenariat triennale entre la Ville de Quimperlé, Quimperlé Communauté, et l'association CHLOROFILM 2026

14. Gemapi — Convention avec Quimperlé Communauté et le SMBSEIL pour le suivi et la surveillance du barrage de Kerbertrand

13. Gemapi — Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) n°2 : avenant n°1

09. Réseau de chaleur secteur centre — ville : convention pour servitude de canalisations du réseau primaire en terrain privé

25. Conventions de partenariat entre la Ville de Quimperlé et des associations oeuvrant dans les domaines de l'éducation, de la jeunesse, des sports et des solidarités pour l'année 2026

24. Renouvellement du projet éducatif de territoire 2026-2029 : convention avec la caisse d'allocations familiales et la direction académique des services de l'Education Nationale