Conseil municipal du 2019-02-07

Rambouillet 7 février 2019 16 délibérations
Document source

16

délibérations

4

Finances & Budget

3

Environnement

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Renouvellement de la convention de participation financière avec l'OGEC Sainte Thérèse. - Mise à jour de la liste des emplois bénéficiaires du remisage à domicile permanent. - Création d’un poste d’Auxiliaire de puériculture en renfort au sein du Multi-Accueil. - Création d’un poste d’Auxiliaire de puériculture en renfort au sein de la crèche collective des Fontaines. - Modification de l’emploi de chargé de mission tranquillité publique et prévention en Responsable du pôle tranquillité pu - Attribution d’avances de subvention aux associations et organismes. - Autorisation de dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2019. - Approbation du rapport de la Commission Locale d’évaluation de transfert de charges du 8 novembre 2018 de la Communauté - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de servitude entre la ville et le propriétaire Mme HENN - Signature des accords-cadres à bons de commande relatifs à l’achat de fournitures diverses pour les espaces verts – 3 lo - Signature de l’accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de sécurité – gardiennage de la Mairie. - Pôle culturel La Lanterne - Résidence artistique de l’auteur Lydia PADELLEC - Demande de subvention Conseil régional Ile - Service du Patrimoine - Actions du label Ville d’Art et d’Histoire - Demande de subvention auprès de la DRAC Ile de Fran - Reconduction du Contrat Enfance Jeunesse 2018/2021. - Secteur animation jeunesse - Fixation des tarifs du séjour Sports Mécaniques du 20/04 au 27/04/2019. - Secteur scolaire - Fixation des tarifs classes découvertes 2019.

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
19020706

Attribution d’avances de subvention aux associations et organismes.

19020707

Autorisation de dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2019.

19020713

Service du Patrimoine — Actions du label Ville d’Art et d’Histoire - Demande de subvention auprès de la DRAC Ile de France.

19020716

Secteur scolaire — Fixation des tarifs classes découvertes 2019.

🌱 Environnement 3 délibérations
19020709

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de servitude entre la ville et le propriétaire Mme HENNEL concernant le passage d’une canalisation d’eau pluviale sur les parcelles BH-

19020710

Signature des accords — cadres à bons de commande relatifs à l’achat de fournitures diverses pour les espaces verts – 3 lots.

19020712

Pôle culturel La Lanterne — Résidence artistique de l’auteur Lydia PADELLEC - Demande de subvention Conseil régional Ile de France et signature de la convention.

📄 Autres decisions 2 délibérations
19020701

Renouvellement de la convention de participation financière avec l'OGEC Sainte Thérèse.

19020708

Approbation du rapport de la Commission Locale d’évaluation de transfert de charges du 8 novembre 2018 de la Communauté d’Agglomération Rambouillet Territoires.

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
19020704

Création d’un poste d’Auxiliaire de puériculture en renfort au sein de la crèche collective des Fontaines.

19020714

Reconduction du Contrat Enfance Jeunesse 2018/2021.

👥 Ressources humaines 1 délibération
19020702

Mise à jour de la liste des emplois bénéficiaires du remisage à domicile permanent.

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
19020703

Création d’un poste d’Auxiliaire de puériculture en renfort au sein du Multi-Accueil.

❤️ Social & Santé 1 délibération
19020705

Modification de l’emploi de chargé de mission tranquillité publique et prévention en Responsable du pôle tranquillité publique.

🛡️ Sécurité 1 délibération
19020711

Signature de l’accord — cadre à bons de commande relatif aux prestations de sécurité – gardiennage de la Mairie.

Sport 1 délibération
19020715

Secteur animation jeunesse — Fixation des tarifs du séjour Sports Mécaniques du 20/04 au 27/04/2019.

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