CM

14 mars 2019

Rambouillet 15 délibérations

15

délibérations

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Environnement

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Délibérations (15)

Autres decisions 3 délibérations
1401

Convention de participation financière avec lOGEC Sainte Thérèse : rectification des forfaits 2019

1403

Mise à jour de la délibération relative au RIFSEEP concernant les Assistants socio-éducatifs

1408

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°1 pour redéfinir la mission de SOLIHA, dans le secteur de la Gommerie

Finances & Budget 3 délibérations
1405

Budget principal et budgets annexes — Débat d’orientation budgétaire pour l’exercice 2019

1406

Budget Principal et Budgets annexes — Autorisation de dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2019

1407

Budget Principal : Attribution d’avance de subvention à l’association Bout’Chou

Environnement 3 délibérations
1409

Signature des accords — cadres à bons de commande relatifs à l’achat de matériels de signalisation verticale routière, de produits de signalisation routière et de petit mobilier urbain – 2 lots

1410

Signature de l’avenant n°5 au marché d’exploitation des installations thermiques M.T.I. P1/P2/P3

1411

Signature de l’avenant n°6 au marché d’exploitation des installations thermiques M.T.I. P1/P2/P3

Social & Santé 1 délibération
1402

Mise à jour des taux des prestations interministérielles daction sociale à réglementation commune

Administration 1 délibération
1404

Création d’un poste de Chargé(e) de communication à temps complet pour assurer un accroissement temporaire d’activité pour une période de 6 mois

Urbanisme & Travaux 1 délibération
1412

Service du patrimoine — Restauration du Pavillon du Verger, deuxième phase de travaux - Demandes de subventions

Culture & Patrimoine 1 délibération
1413

Service du patrimoine — Adhésion à l’Association des « Neufs de Transilie »

Enfance & Jeunesse 1 délibération
1414

Petite enfance : modification du règlement de fonctionnement des crèches et du multi accueil

Événementiel & Tourisme 1 délibération
1415

Vie Associative : Fixation des bourses et des prix pour la fête du muguet

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