14 mars 2019
15
délibérations
3
Autres decisions
3
Finances & Budget
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Convention de participation financière avec lOGEC Sainte Thérèse : rectification des forfaits 2019
Mise à jour de la délibération relative au RIFSEEP concernant les Assistants socio-éducatifs
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°1 pour redéfinir la mission de SOLIHA, dans le secteur de la Gommerie
Budget principal et budgets annexes — Débat dorientation budgétaire pour lexercice 2019
Budget Principal et Budgets annexes — Autorisation de dépenses dinvestissement préalablement au vote du budget primitif 2019
Budget Principal : Attribution davance de subvention à lassociation BoutChou
Signature des accords — cadres à bons de commande relatifs à lachat de matériels de signalisation verticale routière, de produits de signalisation routière et de petit mobilier urbain 2 lots
Signature de lavenant n°5 au marché dexploitation des installations thermiques M.T.I. P1/P2/P3
Signature de lavenant n°6 au marché dexploitation des installations thermiques M.T.I. P1/P2/P3
Mise à jour des taux des prestations interministérielles daction sociale à réglementation commune
Création dun poste de Chargé(e) de communication à temps complet pour assurer un accroissement temporaire dactivité pour une période de 6 mois
Service du patrimoine — Restauration du Pavillon du Verger, deuxième phase de travaux - Demandes de subventions
Service du patrimoine — Adhésion à lAssociation des « Neufs de Transilie »
Petite enfance : modification du règlement de fonctionnement des crèches et du multi accueil
Vie Associative : Fixation des bourses et des prix pour la fête du muguet
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