Conseil municipal du 2019-03-14

Convention de participation financière avec l'OGEC Sainte Thérèse : rectification des forfaits 2019.

Mise à jour de la délibération relative au RIFSEEP concernant les Assistants socio-éducatifs.

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°1 pour redéfinir la mission de SOLIHA, dans le secteur de la Gommerie.

Budget principal et budgets annexes — Débat d’orientation budgétaire pour l’exercice 2019.

Budget Principal et Budgets annexes — Autorisation de dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2019.

Budget Principal : Attribution d’avance de subvention à l’association Bout’Chou.

Signature des accords — cadres à bons de commande relatifs à l’achat de matériels de signalisation verticale routière, de produits de signalisation routière et de petit mobilier urbain – 2 lots.

Signature de l’avenant n°5 au marché d’exploitation des installations thermiques M.T.I. P1/P2/P3.

Signature de l’avenant n°6 au marché d’exploitation des installations thermiques M.T.I. P1/P2/P3.

Mise à jour des taux des prestations interministérielles d'action sociale à réglementation commune.

Création d’un poste de Chargé(e) de communication à temps complet pour assurer un accroissement temporaire d’activité pour une période de 6 mois.

Service du patrimoine — Restauration du Pavillon du Verger, deuxième phase de travaux - Demandes de subventions.

Service du patrimoine — Adhésion à l’Association des « Neufs de Transilie ».

Petite enfance : modification du règlement de fonctionnement des crèches et du multi accueil.

Vie Associative : Fixation des bourses et des prix pour la fête du muguet.