27 février 2020
28
délibérations
11
Culture & Patrimoine
7
Ressources humaines
3
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Classement du domaine privé de la commune vers le domaine public de la Rue Willy Brandt – Parcelle section AZ n°389
Rétrocession de la Rue Rosa Parks et de la Rue Nelson Mandela – Parcelles section AA n°22, 188, 195, 196, 248, 250, 251, 252, 253, 254, 255, 256, 257, 258, 259, 260, 261 et 286
Classement du domaine privé de la commune vers le domaine public de la Rue Olympe de Gouges – Parcelle section AD n°108
Rétrocession parkings et abords de la Rue Germaine Tillion – Parcelles AD n°131, 132, 133 et 135
Échange parcellaire entre la commune et les propriétaires des parcelles section AA 131 et 132 – Prolongement du Chemin Salas Montjoie
Classement du domaine privé de la commune vers le domaine public de la Rue Marie-Thérèse Eyquem
Rétrocession des parcelles AR n°337, 342, 344 et 348 – Les Balcons de Maragon – Projet aménagement Maragon-Floralies
Réparations urgentes d'éclairage public — Délibération annuelle de principe
Convention de fonds de c'oncours pour la rénovation de l'éclairage public avec économie d'énergie de la Place Marnac
Rétrocession de la Rue Voltaire — Parcelles section AP n°145, 146, 209, 210, 219, 228, 231 et 235
Convention de prestation de service pour l'entretien et la maintenance des équipements en signalisation lumineuse tricolore – Linéo 6
Création de poste — Pôle patrimoine et services techniques
Création de poste — Pôle animations culturelles
Création de poste — Pole action sociale, prévention et médiation sociale
Création de postes — Pôle animations culturelles
Création de poste — Pôle animations locales, sportives et associatives
Convention de mise à disposition des agents auprès du CCAS
Création de poste — Pôle animations culturelles
Organisation du voyage Seniors 2020 — Établissement des conventions avec l'ANCV et l'organisme chargé de lhébergement
Signature de la convention territoriales globale 2020-2024 avec la CAF 31
Renouvellement contrat projet d'animation globale et coordination et projet d'animation collective familles eu Centre social Couleurs et Rencontres
Réaménagement de la place Marnac — Plan de financement et demande de subvention auprès du Conseil Régional dans le cadre du dispositif « Bourg-Centre »
Octroi de subventions – Année 2020
Réaménagement de la place Marnac — Convention subvention d'équipement
Acquisition de la parcelle AO 7 — Aménagement de la Place Jean Jaurès
Mise en conformité et remplacement des deux portes du gymnase Karben – Dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme
Convention entre la commune et les consorts ESCOT – Projet Maragon-Floralies – Réalisation de la gendarmerie et de l'équipement public d'intérêt communautaire
Mise en place d'un composteur de quartier au Château de Soule
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