3 juillet 2024
11
délibérations
5
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Création d'un tarif journalier — Redevances 2024 Berges de Ramonville Saint-Agne « Quartier Fluvial »et correction d'une erreur matérielle relative à la tarification des services du port d'escale tech
Décision modificative n°1 Budget Principal 2024
Fixation des tarifs municipaux 2024/2025
Décision modificative n°1 Budget annexe Port technique & quartier fluvial 2024
Mise à jour des autorisations de programmes et crédits de paiements budget 2024
Convention c'onstitutive de groupement de c'ommandes à c'onclure avec la Communauté d'Agglomération du S'icoval pour la passation des marchés publics d'achat de fourniture de gaz n'aturel 2026-2029
Schéma des zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR): Approbation des périmètres
Avenant n°1 à la convention conclue avec Tisseo Ingénierie pour les modalités de réalisation et de prise en charge financière des travaux relatifs à l'amélioration des liaisons piétons-cycles – Evolut
Création de 2 postes d'assistant territorial d'enseignement artistique principal 2ème classe – EMEAR –
Bilan annuel des cessions et acquisitions opérées sur le territoire de la commune - Année 2023
Modification des statuts de la communauté d'agglomération du Sicoval - Mise à jour de la compétence sentiers de randonnées Intercommunaux
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