Conseil municipal du 2024-06-05

Affectation des résultats de l’exercice 2023

Attribution de subventions aux associations – Année 2024

Compte de gestion 2023 budget annexe Restaurant inter-entreprises

Vote du budget supplémentaire 2024 — Budget annexe port technique du Canal et quartier fluvial

Compte de gestion 2023 budget principal

Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’Association des petites villes de France

Compte administratif 2023 — Budget principal

Compte administratif 2023 — Budget annexe Port de plaisance Port-Sud

Convention cadre de partenariat à conclure avec les associations signataires de la charte d’engagement de lutte contre les perturbateurs endocriniens

Vote du budget supplémentaire 2024 — Budget annexe régie de transport

Compte administratif 2023 — Budget annexe Restaurant inter-entreprises

Compte de gestion 2023 budget annexe Port de plaisance Port-Sud

Compte de gestion 2023 budget annexe Port technique et quartier fluvial

Compte administratif 2023 — Budget Annexe Port technique et quartier fluvial

Compte administratif 2022 — Budget annexe Régie de transport

Compte de gestion 2023 budget annexe Régie de transport

Vote du budget supplémentaire 2024 — Budget annexe restaurant inter-entreprises

Vote du budget supplémentaire 2024 — Budget principal

Travaux de rénovation technique et énergétique du pole culturel place Jaurès : avant-projet définitif et rémunération du maître d’œuvre

Renouvellement de la commission d’appel d’offres et modalités de dépôt des listes pour l’élection des membres

Approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession de service relatif à la fourniture, l’installation, l’exploitation et l’entretien du mobilier urbain publicitaire et non publicitai

Mutualisation des systèmes d’informations – Convention pour la fourniture de services et outils en systèmes d’informations à conclure avec le SICOVAL - Commune disposant d’un DSI

Élection des membres à la commission d’appel d’offres

Suppression et création de poste — Responsable de service budget comptabilité

Création et suppression de poste — Professeur de saxophone

Mise en place de l’indemnité forfaitaire pour fonctions essentiellement itinérantes

Modification de la composition de la commission municipale « Cohésion sociale – Éducation »

Désignation des membres de la commission municipale « Cohésion sociale – Éducation »

Adhésion à l’association Confluences Garonne – Ariège

Actualisation du tableau des indemnités de fonction des élus du Conseil Municipal

Adhésion à l’association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES)

Désignation d’un membre au sein de la commission municipale « Affaires Générales, Finances et Relations extérieures » suite à démission