5 juin 2024
32
délibérations
18
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
Affectation des résultats de l'exercice 2023
Attribution de subventions aux associations – Année 2024
Compte de gestion 2023 budget annexe Restaurant inter-entreprises
Vote du budget supplémentaire 2024 — Budget annexe port technique du Canal et quartier fluvial
Compte de gestion 2023 budget principal
Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative de l'Association des petites villes de France
Compte administratif 2023 — Budget principal
Compte administratif 2023 — Budget annexe Port de plaisance Port-S'ud
Convention c'adre de partenariat à c'onclure avec les associations s'ignataires de la charte d'engagement de l'utte c'ontre les perturbateurs endocriniens
Vote du budget supplémentaire 2024 — Budget annexe régie de transport
Compte administratif 2023 — Budget annexe Restaurant inter-entreprises
Compte de gestion 2023 budget annexe Port de plaisance Port-S'ud
Compte de gestion 2023 budget annexe Port technique et quartier fluvial
Compte administratif 2023 — Budget Annexe Port technique et quartier fluvial
Compte administratif 2022 — Budget annexe Régie de transport
Compte de gestion 2023 budget annexe Régie de transport
Vote du budget supplémentaire 2024 — Budget annexe restaurant inter-entreprises
Vote du budget supplémentaire 2024 — Budget principal
Travaux de rénovation technique et énergétique du pole culturel place Jaurès : avant-projet définitif et rémunération du maître d'œuvre
Renouvellement de la commission d'appel d'offres et modalités de dépôt des listes pour l'élection des membres
Approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession de service relatif à la fourniture, l'installation, l'exploitation et l'entretien du mobilier urbain publicitaire et non publicitai
Mutualisation des systèmes d'informations – Convention pour la fourniture de services et outils en systèmes d'informations à conclure avec le SICOVAL - Commune disposant d'un DSI
Élection des membres à la commission d'appel d'offres
Suppression et création de poste — Responsable de service budget comptabilité
Création et suppression de poste — Professeur de saxophone
Mise en place de l'indemnité forfaitaire pour fonctions essentiellement itinérantes
Modification de la c'omposition de la commission municipale « C'ohésion sociale – Éducation »
Désignation des membres de la commission municipale « Cohésion sociale – Éducation »
Adhésion à l'association Confluences Garonne – Ariège
Actualisation du tableau des indemnités de fonction des élus du Conseil Municipal
Adhésion à l'association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES)
Désignation d'un membre au sein de la commission municipale « Affaires Générales, Finances et Relations extérieures » suite à démission
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