26 juin 2025
24
délibérations
6
Ressources humaines
6
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Suppression et création de poste — Agent portuaire
Suppression et création de poste — Agent de restauration
Convention de partenariat à conclure avec la Communauté d'Agglomération du Sicoval : Formations BAFA / BAFD dans le cadre de la CTG (Convention territoriale globale)
Suppression et création de poste — Chargé(e) de travaux bâtiments et approvisionnement
Suppression et création de poste — Chef d'équipe d'office satellite
Création de poste — Directeur (rice) du pole numérique
Instauration d'une taxe d'aménagement majorée sur la zone d'activité parc du canal
Décision modificative n°1 Budget principal 2025
Décision modificative n°1 Budget annexe port s'ud 2025
Fixation des tarifs municipaux 2025/2026
Garantie d'emprunt à la SA HLM des Chalets - Opération avenue des croisés
Reversement de l'excédent du budget annexe restaurant inter-entreprises au budget principal 2025
Désignation des membres au sein du Comité technique et du Comité de suivi de délégation de service public pour l'exploitation et la gestion du Centre culturel municipal
Mise en place de stations vélos en libre service
Retrait des lots de la copropriété résidence Marnac à usage de stationnement situés place Marnac
Projet Culturel, Scientifique Éducatif et Social Médiathèque Simone de Beauvoir - années 2025- 2029
Convention c'adre de partenariat à c'onclure avec les associations s'ignataires de la charte d'engagement de l'utte c'ontre les perturbateurs endocriniens
Engagement de la commune en faveur de la biodiversité : renouvellement de la candidature au dispositif «Territoires Engagés pour la Nature» 2025-2027
Intégration du site de Montcalm dans la révision du périmètre de la Réserve Naturelle Régionale Confluence Garonne-Ariège
Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommande à c'onclure avec la Communauté d'Agglomération du S'icoval - Achat de « c'entre de service »
Convention à c'onclure avec Promologis pour l'acquisition d'une s'alle polyvalente et d'un espace vert dans le c'adre de la tranche 4 du projet de Maragon Floralies
Mise à disposition de salles municipales pour les partis politiques dans le cadre des élections municipales
Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire - années 2026-2029
Vœu commun porté par le Groupe majoritaire Ramonville pour tous et le Groupe Démocratie, Écologie, Solidarité – Vœu pour la paix en Palestine
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