CM

26 juin 2025

Ramonville-Saint-Agne 24 délibérations

24

délibérations

6

Ressources humaines

6

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (24)

Ressources humaines 6 délibérations
2025

Suppression et création de poste — Agent portuaire

2025

Suppression et création de poste — Agent de restauration

2025

Convention de partenariat à conclure avec la Communauté d'Agglomération du Sicoval : Formations BAFA / BAFD dans le cadre de la CTG (Convention territoriale globale)

2025

Suppression et création de poste — Chargé(e) de travaux bâtiments et approvisionnement

2025

Suppression et création de poste — Chef d'équipe d'office satellite

2025

Création de poste — Directeur (rice) du pole numérique

Finances & Budget 6 délibérations
2025

Instauration d'une taxe d'aménagement majorée sur la zone d'activité parc du canal

2025

Décision modificative n°1 Budget principal 2025

2025

Décision modificative n°1 Budget annexe port s'ud 2025

2025

Fixation des tarifs municipaux 2025/2026

2025

Garantie d'emprunt à la SA HLM des Chalets - Opération avenue des croisés

2025

Reversement de l'excédent du budget annexe restaurant inter-entreprises au budget principal 2025

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Désignation des membres au sein du Comité technique et du Comité de suivi de délégation de service public pour l'exploitation et la gestion du Centre culturel municipal

2025

Mise en place de stations vélos en libre service

2025

Retrait des lots de la copropriété résidence Marnac à usage de stationnement situés place Marnac

2025

Projet Culturel, Scientifique Éducatif et Social Médiathèque Simone de Beauvoir - années 2025- 2029

Environnement 3 délibérations
2025

Convention c'adre de partenariat à c'onclure avec les associations s'ignataires de la charte d'engagement de l'utte c'ontre les perturbateurs endocriniens

2025

Engagement de la commune en faveur de la biodiversité : renouvellement de la candidature au dispositif «Territoires Engagés pour la Nature» 2025-2027

2025

Intégration du site de Montcalm dans la révision du périmètre de la Réserve Naturelle Régionale Confluence Garonne-Ariège

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommande à c'onclure avec la Communauté d'Agglomération du S'icoval - Achat de « c'entre de service »

2025

Convention à c'onclure avec Promologis pour l'acquisition d'une s'alle polyvalente et d'un espace vert dans le c'adre de la tranche 4 du projet de Maragon Floralies

Sécurité 1 délibération
2025

Mise à disposition de salles municipales pour les partis politiques dans le cadre des élections municipales

Autres decisions 1 délibération
2025

Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire - années 2026-2029

Social & Santé 1 délibération
2025

Vœu commun porté par le Groupe majoritaire Ramonville pour tous et le Groupe Démocratie, Écologie, Solidarité – Vœu pour la paix en Palestine

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