22 mai 2025
28
délibérations
18
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Garantie d'emprunt à la société CDC Habitat Social - Résidence le solstice
Compte de gestion 2024 budget annexe Restaurant inter-entreprises
Vote du budget supplémentaire 2025 — Budget annexe port technique du Canal et quartier fluvial
Compte de gestion 2024 budget annexe Régie de transport
Compte de gestion 2024 budget annexe Port technique et quartier fluvial
Compte administratif 2024 — Budget annexe Restaurant inter-entreprises
Vote du budget supplémentaire 2025 — Budget principal
Compte de gestion 2024 budget annexe Port de plaisance Port-S'ud
Compte administratif 2024 — Budget annexe Régie de transport
Vote du budget supplémentaire 2025 — Budget annexe restaurant inter-entreprises
Compte administratif 2024 — Budget Annexe Port technique et quartier fluvial
Compte administratif 2024 — Budget annexe Port de plaisance Port-S'ud
Compte de gestion 2024 budget principal
Compte administratif 2024 — Budget principal
Versement de subvention a l'association HAMAP-Humanitaire dans le cadre d'un projet de coopération décentralisée avec les communes de Kobayat et Andaket – Liban
Autorisations de programmes et crédits de paiements - Budget supplémentaire 2025
Affectation des résultats de l'exercice 2024
Vote du budget supplémentaire 2025 — Budget annexe port de plaisance Port Sud
État des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'année 2024
Avis de la commune de Ramonville Saint Agne sur le projet de zone d'aménagement concerté (ZAC) du parc du canal du Midi en extension du parc d'activités existant
Adhésion à la plate forme Occit'alim
Convention de transfert d'espaces communs liés à l'opération de construction de logements sis rue Lucien NEUWIRTH à conclure avec Promologis
Projet culturel de territoire 2025-2029
Bilan annuel des cessions et acquisitions opérées sur le territoire de la commune - Année 2024
Vidéo — résolution des zones économiques – Analyse d'impact sur la protection des données
Centre Social couleurs et rencontre : Renouvellement d'agrément auprès de la CAF : animation globale et coordination (AGC) et animation collective familles (ACF) Période 2025-2029
Candidature de la commune en faveur de la Charte « engagé pour le végétal » - Suite de l'objectif zérophyto
Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
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