15 février 2018
15
délibérations
4
Ressources humaines
3
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Suppression/Création de poste — Pôle Aménagement et Développement du Territoire
Suppression/Création de poste — Pôle Ressources Humaines et Développement des Compétences
Suppression/Création de poste — Pôle Éducation, Enfance, Jeunesse et Qualité Alimentaire
Création de poste — Pôle Ressources Humaines et Développement des Compétences
Éclairage public place Marnac et esplanade de la Révolution
Dissolution copropriété Ramonville Center : acte authentique d'annulation et de partage de la copropriété Ramonville Center avec constitution de servitudes
Aménagement de la place Marnac
D'ébat d'Orientation Budgétaire 2018
Tarifs piscine municipale (hors école de natation)
C'oopération d'écentralisée — Versements de subventions
Convention de groupement de c'ommandes pour le marché opérateurs Télécoms – L'ot mobilité avec le S'icoval
Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Haute-Garonne
Avis de la commune dans le cadre de la concertation sur le CLB
Projets de ligne à grande vitesse — appel des élu(e)s d'Occitanie
Candidature au label national « Terres saines, commune sans pesticides »
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