15 octobre 2020
22
délibérations
6
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
SPL AREC OCCITANIE — Désignation des représentants de la commune dans les instances de gouvernance
Motion du groupe "Ramonville pour tous" en faveur de lachat et de léquipement de masques transparents
Motion présentée par le groupe Ramonville et vous en faveur de l'achat de masques transparents pour les personnes sourdes de la commune et les agents communaux travaillant avec des personnes sourdes,
Motion du groupe "Ramonville pour tous" en faveur du maintien de la commune en zone gendarmerie
Création de la commission communale pour l'accessibilité
Motion du groupe "Ramonville pour tous" en faveur d'un débat citoyen relatif au déploiement de la 5G
Atelier gym seniors — Etablissement d'une convention de prestation de services avec l'association Siel Bleu
Projet Téléthon du centre social Couleurs et Rencontres : convention avec l'association AFM TELETHON
Conventions de prestations de service pour les activités du c'entre social C'ouleurs et Rencontres
Adhésion à l'AUAT – Année 2020
Groupement de commandes pour la passation des marchés publics d'achat d'électricité 2022-2024 entre le Sicoval, certaines communes et CCAS
Travaux d'urbanisation — Aménagement piétonnier et piste cyclable RD113A
Rénovation des points lumineux hors service n° 210, 211, 212 et 213 : allée Jacques Brel
Candidature à lappel a projet pour la mise en œuvre d'un Schéma Directeur Immobilier et Énergétique du Patrimoine Bâti
Rénovation du point lumineux hors service n° 1919 : rue Hélène Boucher
Création de poste — Pôle éducation, enfance, jeunesse et qualité alimentaire
Création — Suppression de poste – Entretien des bâtiments
Modification du régime des astreintes
Recrutement dagents non titulaires de remplacement, occasionnels ou saisonniers
Octroi de subventions – Année 2020
Maintien de garantie d'emprunt suite au transfert de prêt de la société CDC HABITAT SOCIAL vers la société SA HABITAT GARONNE
Motion présentée par le groupe Ramonville et vous en faveur d'une réponse à l'appel à projet « Coup de pouce vélo - stationnement »
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