10 novembre 2021

C'oopération d'écentralisée — S'outien au projet d'étude pour un système intégré d'alimentation en énergies renouvelables d'équipements hydroélectriques de lhôpital N'otre D'ame de la Paix au L'iban

Budgets 2021 — Décisions modificatives - Budget principal et budgets annexes de la régie Transport, Port Technique du Canal et Port de plaisance Port Sud

C'onstitution de provisions de créances d'outeuses

Attribution d'aides au titre du fond de soutien exceptionnel pour les associations dans le cadre de la crise du Covid

Admissions en non — valeur - Budget annexe Port technique du Canal

Étalement de charges des dépenses exceptionnelles relatives a la crise sanitaire du Covid

C'onstitution Provisions pour d'épréciation de Créances d'outeuses

Convention de transfert dans le domaine public à conclure avec la SA HLM des Chalets - Équipements communs Résidence les Magnolias - Projet d'aménagement Maragon Floralies

Convention relative à la réalisation de travaux pour la pose de 4 coussins lyonnais sur le domaine public routier départemental sis Avenue Tolosane

Convention de transfert de propriété à conclure avec GREEN CITY Immobilier - Voies, équipements communs et leurs parcelles d'assise - Projet d'aménagement Maragon Floralies

Rapport annuel d'activité 2020 de la Communauté d'Agglomération du Sicoval

Avis sur les dérogations au travail du dimanche pour les commerces de détail accordées par le maire au titre de l'année 2022

Rapport annuel d'activité 2020 du Syndicat Départemental d'Energie de la Haute-Garonne

Habilitation du maire à agir en justice — Décision du Préfet de la Haute-Garonne accordant le transfert de la licence IV au profit du Domaine de Montjoie

Application du règlement coopératif et souscription de nouvelles parts sociales CITIZ Occitanie Service d'autopartage

Convention de travaux à conclure avec Green city Immobilier - Projet d'aménagement Maragon-Floralies - PA 031 44620 A0002