CM

4 avril 2019

Ramonville-Saint-Agne 19 délibérations

19

délibérations

7

Finances & Budget

5

Ressources humaines

3

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (19)

Finances & Budget 7 délibérations
2019

Octroi de subventions aux associations

2019

Provision pour risques et charges — Contentieux marché de travaux réhabilitation du Château de Soule

2019

Budgets supplémentaires 2019

2019

Vote des taux d'imposition 2019

2019

Budget principal 2018 — Approbation du compte de gestion et du compte administratif

2019

Budgtes annexes 2018 — Approbation des comptes de gestion et des comptes adminsitratifs - Port technique - Restaurant inter-entreprises - Port de plaisance Port Sud

2019

Affectation des résultats 2018

Ressources humaines 5 délibérations
2019

Suppression — Création de poste – Pôle ingénierie financière, achats et commande publique

2019

Instauration d'une gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur

2019

Création de poste — Pôle animations culturelles

2019

Création de poste — Guichet unique

2019

Régie de recettes des droits de place au marché – Demande de remise gracieuse

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2019

Convention de prestation de service contrôle, entretien et réparation des aires de jeux

2019

Partenariat avec le Collectif « Jardin partagé de l'allée des Géraniums » et mise à disposition d'une parcelle pour la création d'un jardin partagé

2019

Convention attribution fonds de c'oncours travaux eau potable secteur Peyre d'Escale

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2019

Maison des arts martiaux — Rénovation et extension du Dojo Karben – Programme et enveloppe financière

2019

Délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) à la société SA HLM PATRIMOINE L'ANGUEDOCIENNE

Autres decisions 1 délibération
2019

C'oopération d'écentralisée — Nouvelles évolutions de la c'oopération avec n'os communes partenaires de MELLOULECHE et d'APLAHOUE

Sécurité 1 délibération
2019

Élections européennes 2019 — Condition de prêt de salles municipales et de matériel et de mise à disposition des listes électorales

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