4 avril 2019
19
délibérations
7
Finances & Budget
5
Ressources humaines
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Octroi de subventions aux associations
Provision pour risques et charges — Contentieux marché de travaux réhabilitation du Château de Soule
Budgets supplémentaires 2019
Vote des taux d'imposition 2019
Budget principal 2018 — Approbation du compte de gestion et du compte administratif
Budgtes annexes 2018 — Approbation des comptes de gestion et des comptes adminsitratifs - Port technique - Restaurant inter-entreprises - Port de plaisance Port Sud
Affectation des résultats 2018
Suppression — Création de poste – Pôle ingénierie financière, achats et commande publique
Instauration d'une gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur
Création de poste — Pôle animations culturelles
Création de poste — Guichet unique
Régie de recettes des droits de place au marché – Demande de remise gracieuse
Convention de prestation de service contrôle, entretien et réparation des aires de jeux
Partenariat avec le Collectif « Jardin partagé de l'allée des Géraniums » et mise à disposition d'une parcelle pour la création d'un jardin partagé
Convention attribution fonds de c'oncours travaux eau potable secteur Peyre d'Escale
Maison des arts martiaux — Rénovation et extension du Dojo Karben – Programme et enveloppe financière
Délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) à la société SA HLM PATRIMOINE L'ANGUEDOCIENNE
C'oopération d'écentralisée — Nouvelles évolutions de la c'oopération avec n'os communes partenaires de MELLOULECHE et d'APLAHOUE
Élections européennes 2019 — Condition de prêt de salles municipales et de matériel et de mise à disposition des listes électorales
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