21 décembre 2023
16
délibérations
6
Finances & Budget
5
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Adoption du règlement financier et budgétaire
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 au 1er janvier 2024
Travaux de Rénovation de l'éclairage public avenue de Suisse RD35 – SDEHG
Ouverture anticipée de crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2024 de la Commune
Mise à jour des autorisations de programmes et crédits de paiements - budget 2023
Instruction comptable M57 — Règles et durées d'amortissement pour le budget principal et le budget annexe du restaurant inter-entreprises
Suppression et création de poste — Chef d'équipe logistique
Suppression et création de postes suite à avancement de grade en 2024 mise à jour du tableau des effectifs
Création de poste — Mutation interne – Chargé(e) de mission gestion de l'information et archives
Suppression et création de poste — Chargé(e) de communication
Suppression et création de poste — Directeur (rice) du pôle ingénierie financière, achats et commande publique
Cimetières — Modification des durées et tarifs de concessions
Mise à jour des tarifs du port d'escale technique & du quartier fluvial et du port de plaisance de port sud
Renouvellement de l'adhésion à SOLEVAL
Motion présentée par le groupe majoritaire Ramonville pour Tous - Motion relative a lhébergement d'urgence sur la commune de Ramonville
Travaux de rénovation, restructuration et extension du groupe scolaire Jean Jaurès : Avant-projet définitif et rémunération du maître d'œuvre, complément portant sur le projet de cour oasis
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