27 juin 2019
20
délibérations
6
Ressources humaines
4
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Suppression — Création de poste – Pôle Restauration et lingerie
Suppression de poste — Pôle Éducation, enfance, jeunesse et qualité alimentaire
Création de poste — Pôle Éducation, enfance, jeunesse et qualité alimentaire
Création de poste — Pôle Direction générale
Actualisation délibération instaurant le RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'Expertise et l'engagement professionnel
Mise à jour du règlement des frais de formation
Révision tarifs 2019/2020
Demande de subvention à la DRAC Occitanie au titre de la d'otation générale de d'écentralisation - renouvellement partiel de mobilier et matériel
Octroi de subventions
Budget 2019 — Décision modificative n°2
Règlement intérieur de l'École Municipale d'Enseignements Artistiques
Adhésion à la charte régionale «Objectif zéro phyto»
Projet culturel pour le spectacle vivant à Ramonville : convention de partenariat avec l'association ARTO et convention de mise à disposition des agents
Mise à jour du règlement des frais de déplacement
Renouvellement du PEDT
Signature des protocoles « Rappel à l'Ordre » et « Transaction »
Règlement intérieur des salles municipales
Vœu de soutien à la résolution du 101ème Congrès des maires et présidents d'intercommunalité de France
Participation de la commune de la commune à l'appel à projet Coopération en Méditerranée 2019
Évolution partielle de la carte scolaire
📬 Suivre Ramonville-Saint-Agne
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.