CM

16 octobre 2025

Rancé 21 délibérations

21

délibérations

6

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (21)

Autres decisions 6 délibérations

Rapport D Activite 2024 Dinan Agglomeration

Adoption du Rapport de la Clect 2025

Liaison Pietonne entre la Voie Verte et la Zone Artisanale

1040

Revision Statuts Sde 22

1046

Rapport d'Activites et Developpement Durable Dinan Agglomeration 2024

1047

Rapport Prix Qualite Service Dechets Dinan Agglomeration 2024

Finances & Budget 4 délibérations

Admission en Non Valeur Budget Communal

Admission en Non Valeur Budget Pole de Tourisme

1041

Acquisition Robot — Tonte Demande Fonds de Concours Dinan Agglomeration Defi Val-Vert

1042

Renouvellement Ligne de Tresorerie

Ressources humaines 3 délibérations

Reforme Statutaire du Sde22

1043

Protection Sociale Complementaire Adhesion Contrat Groupe Centre de Gestion Risque Prevoyance

1044

Protection Sociale Complementaire Adhesion Contrat Groupe Centre de Gestion Risque Sante

Social & Santé 3 délibérations

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale 2025-2029

Choix D un Bailleur Social — Projet Rue de la Mairie

1045

Renouvellement Convention Territoriale Globale 2025-2029

Vie associative 2 délibérations
6

Convention territoriale globale — renouvellement de la convention de partenariat entre la C'AF - D'inan agglo et les 64 communes de l'EPCI pour 2026-2029

1048

Adhesion Association les Amis de la Gendarmerie

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Cession D un Ponton Port la Hisse

1038

Bail Emphyteotique Association Sainte — Jeanne dArc Autorisation Signature Acte de Servitude

Urbanisme & Travaux 1 délibération
1039

Projet Rue de Dinan Rehabilitation Rdc Maison Espace Commercial Mission Maîtrise dOeuvre

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