15 octobre 2025
11
délibérations
6
Finances & Budget
1
Enfance & Jeunesse
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Annule et remplace : Budget principal de la commune - admissions en non valeurs
Budget principal de la commune — admissions en non valeurs
Annule et remplace : Budget annexe du port de plaisance - admissions en non valeurs
Budget annexe du port de plaisance — admissions en non valeurs
Annule et remplace : Finances — Budget principal de la commune - complément de la délibération 5 du CM du 30-11-2021 quant à la durée damortissement des biens-
Annule et remplace : Logement type 4 au 2A lotissement la Croix Morel - aide financière de la commune - remboursement consécutif à la vente du bien avant la 20 ème année
Annule et remplace Convention territoriale globale - renouvellement de la convention de partenariat entre la CAF - Dinan agglo et les 64 communes de lEPCI pour 2026-2029
Annule et remplace : Enquête unique relative au déclassement de voies communales et à la suppression ou laliénation de chemins ruraux et désignation d'un commissaire enquêteur
Annule et remplace : Rapport d'activités et de développement durable 2024 de Dinan Agglomération et bilan de laction communautaire menée au cours de la même année sur la commune
Annule et remplace : Rapport sur le prix et la qualité des services publics de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour 2024
Rapport d'activités du SDE22 pour 2024
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