Conseil municipal du 2024-11-21
Rancé
21 novembre 2024
7 délibérations
7
délibérations
2
Autres decisions
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- RAPPORT DE LA CRC GESTION DE DINAN AGGLOMERATION 2017 ET SUIVANTS
- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS 2023
- RENOUVELLEMENT DE L ENGAGEMENT TERRITOIRE ENGAGE POUR LA NATURE
- REGULARISATION FONCIERE PARCELLE IMPASSE DE LA METAIRIE DE LA CHAPELLE
- CREATION D UNE SPL DANS LE DOMAINE DU TOURISME
- AVIS INSTALLATION CLASSE PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT UVE TADEN
- AVENANT MARCHE DE TRAVAUX LA MEFFRAIS
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Autres decisions
2 délibérations
202411
RAPPORT DE LA CRC GESTION DE DINAN AGGLOMERATION 2017 ET SUIVANTS
202411
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS 2023
🌱
Environnement
2 délibérations
202411
RENOUVELLEMENT DE L ENGAGEMENT TERRITOIRE ENGAGE POUR LA NATURE
202411
AVIS INSTALLATION CLASSE PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT UVE TADEN
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
202411
REGULARISATION FONCIERE PARCELLE IMPASSE DE LA METAIRIE DE LA CHAPELLE
202411
AVENANT MARCHE DE TRAVAUX LA MEFFRAIS
🎉
Événementiel & Tourisme
1 délibération
202411
CREATION D UNE SPL DANS LE DOMAINE DU TOURISME
WEB
megalis:2024:269:2024-11-21
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