Conseil municipal du 2024-11-20

Rancé 20 novembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

13 délibérations - RAPPORT PRIX ET QUALITE SERVICES PUBLICS PREVENTION GESTION DECHETS MENAGERS DINAN AGGLOMERATION 2023 - DOTATION FONCTIONNEMENT ECOLE NOTRE-DAME - RENOUVELLEMENT CONTRAT FOURRIERE ANIMALE - CONTRAT MAINTENANCE TERRAIN SYNTHETIQUE - BUDGET PRINCIPAL DECISION MODIFICATIVE 2 - CONVENTION OPERATIONNELLE AVEC ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER BRETAGNE ACQUISITION BÂTIMENT - RENOUVELLEMENT CONTRAT LOGICIEL JVS - CONVENTIONS ENTRETIEN ESPACES VERTS - TARIFS (ANNULE ET REMPLACE) - CONVENTION PARTICIPATION FINANCEMENT NOUVEAU CENTRE INCENDIE ET SECOURS AVEC SAINT-HELEN ET LA VICOMTE-SUR-RANCE - BUDGET ANNEXE MAISON DE SANTE LAENNEC CLÔTURE AU 31 DECEMBRE 2024 - ECOLE ENTRE TERRE ET MER TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES - DOSLET TRAVAUX AMENAGEMENT

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
20241139

DOSLET TRAVAUX AMENAGEMENT

20241140

ECOLE ENTRE TERRE ET MER TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES

20241145

RENOUVELLEMENT CONTRAT LOGICIEL JVS

20241146

CONVENTION OPERATIONNELLE AVEC ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER BRETAGNE ACQUISITION BÂTIMENT

20241148

CONTRAT MAINTENANCE TERRAIN SYNTHETIQUE

20241149

RENOUVELLEMENT CONTRAT FOURRIERE ANIMALE

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20241141

BUDGET ANNEXE MAISON DE SANTE LAENNEC CLÔTURE AU 31 DECEMBRE 2024

20241144

TARIFS (ANNULE ET REMPLACE)

20241147

BUDGET PRINCIPAL DECISION MODIFICATIVE 2

20241150

DOTATION FONCTIONNEMENT ECOLE NOTRE-DAME

🌱 Environnement 2 délibérations
20241142

CONVENTION PARTICIPATION FINANCEMENT NOUVEAU CENTRE INCENDIE ET SECOURS AVEC SAINT-HELEN ET LA VICOMTE-SUR-RANCE

20241143

CONVENTIONS ENTRETIEN ESPACES VERTS

❤️ Social & Santé 1 délibération
20241151

RAPPORT PRIX ET QUALITE SERVICES PUBLICS PREVENTION GESTION DECHETS MENAGERS DINAN AGGLOMERATION 2023

WEB megalis:2024:269:2024-11-20
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