Conseil municipal du 2024-11-21

Rancé 21 novembre 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Environnement

2

Autres decisions

1

Événementiel & Tourisme

Résumé

Synthèse

7 délibérations - RAPPORT DE LA CRC GESTION DE DINAN AGGLOMERATION 2017 ET SUIVANTS - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS 2023 - RENOUVELLEMENT DE L ENGAGEMENT TERRITOIRE ENGAGE POUR LA NATURE - REGULARISATION FONCIERE PARCELLE IMPASSE DE LA METAIRIE DE LA CHAPELLE - CREATION D UNE SPL DANS LE DOMAINE DU TOURISME - AVIS INSTALLATION CLASSE PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT UVE TADEN - AVENANT MARCHE DE TRAVAUX LA MEFFRAIS

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Délibérations (7)

🌱 Environnement 3 délibérations
202411

RENOUVELLEMENT DE L ENGAGEMENT TERRITOIRE ENGAGE POUR LA NATURE

202411

REGULARISATION FONCIERE PARCELLE IMPASSE DE LA METAIRIE DE LA CHAPELLE

202411

AVIS INSTALLATION CLASSE PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT UVE TADEN

📄 Autres decisions 2 délibérations
202411

RAPPORT DE LA CRC GESTION DE DINAN AGGLOMERATION 2017 ET SUIVANTS

202411

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS 2023

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
202411

CREATION D UNE SPL DANS LE DOMAINE DU TOURISME

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202411

AVENANT MARCHE DE TRAVAUX LA MEFFRAIS

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