Conseil municipal du 2024-11-06
Rancé
6 novembre 2024
10 délibérations
10
délibérations
6
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé
Synthèse
10 délibérations
- admission non valeur exploitant
- admission non valeur
- réforme - tarifs redevance
- avenant travaux Etanchet
- demande subvention
- tarifs 2025
- Décision modificative
- consultation entreprise marché bons de commande
- RPQS 2023
- consultation entreprises marché réhabilitation
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Finances & Budget
6 délibérations
2024
admission non valeur exploitant
2024
admission non valeur
2024
réforme — tarifs redevance
2024
demande subvention
2024
tarifs 2025
2024
Décision modificative
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Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2024
avenant travaux Etanchet
2024
consultation entreprise marché bons de commande
2024
consultation entreprises marché réhabilitation
🌱
Environnement
1 délibération
2024
RPQS 2023
WEB
megalis:2024:269:2024-11-06
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