Conseil municipal du 2026-02-19

Rancé 19 février 2026 5 délibérations
Document source

5

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Adhésion au groupement de commandes piloté par la SPL Dinan Cap Fréhel Tourisme pour la fourniture et la pose de signalé - Eco-quartier Les Terres Neuves - Avant-projet définitif de l'opération et dépôt du permis d'aménager - Aménagement de l'ancienne fiche rue Mathurin Roger - sollicitation du contrat départemental de territoire auprès du Dépa - Ressources humaines - Mise à jour du tableau des effectifs - Tarifs municipaux - modification de tarifs pour les éléments de vaisselle perdus ou détériorés mis à disposition pour la

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Délibérations (5)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
3

Aménagement de l'ancienne fiche rue Mathurin Roger - sollicitation du contrat départemental de territoire auprès du Département

4

Eco — quartier Les Terres Neuves - Avant-projet définitif de l'opération et dépôt du permis d'aménager

💶 Finances & Budget 1 délibération
1

Tarifs municipaux — modification de tarifs pour les éléments de vaisselle perdus ou détériorés mis à disposition pour la location de la salle des fêtes

👥 Ressources humaines 1 délibération
2

Ressources humaines — Mise à jour du tableau des effectifs

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
5

Adhésion au groupement de commandes piloté par la SPL Dinan Cap Fréhel Tourisme pour la fourniture et la pose de signalétique directionnelle sur la voie verte V42

WEB scdl:21220213900011:2026-02-19
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