Conseil municipal du 2024-11-06

Rancé 6 novembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - admission non valeur exploitant - admission non valeur - réforme - tarifs redevance - avenant travaux Etanchet - demande subvention - tarifs 2025 - Décision modificative - consultation entreprise marché bons de commande - RPQS 2023 - consultation entreprises marché réhabilitation

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (10)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

admission non valeur exploitant

2024

admission non valeur

2024

Décision modificative

2024

consultation entreprise marché bons de commande

2024

RPQS 2023

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

réforme — tarifs redevance

2024

demande subvention

2024

tarifs 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

avenant travaux Etanchet

2024

consultation entreprises marché réhabilitation

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:269:2024-11-06
Ouvrir →

📬 Suivre Rancé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.