14 novembre 2016

Débat d'Orientations Budgétaires 2017

Décision Modificative 3 - 2016

Autorisations de Programme

Attribution de Subventions

Admission en non-valeur

Le Foyer Rémois — Construction 12 logements rue Buridan

Le Foyer Rémois — Construction logement rue Vercingétorix

Plurial Novilia — Acquisition 69 logements Silènes

OPH Reims Habitat — Acquisition 3 logements PLAI

OPH Reims Habitat Constellation 2 — Construction 14 logements

OPH Reims Habitat — Construction 19 logements rue Fouriaux

Bien Naître — Transfert garantie d'emprunt AIMC

InterCampus — Subvention convention 2-2016

Accord transactionnel Reims République Développement

Terrain rue Jean d'Aulan — Désaffectation cession

Emprise terrain rue Bouzy — Acquisition résidences

Reims Métropole — Rapport d'Activité 2015

Dénomination des Hautes Promenades

Enseignement Privé — Convention 2017-2020

Académie Team Hamid Zaim — Convention partenariat

Dérogations repos dominical commerces 2017

Dénomination de rues

Parcs Fermés — Convention vente Reims Métropole

Charte Ma Commune sans Migrants — Groupe Front National

Appel à Projets Jazz

Centre Culturel Saint — Exupéry - Subvention équipement

Bibliothèque Municipale — Club Petits Lecteurs convention

Conservatoire — Aide Société Éditeurs Auteurs Musique

Musée Saint — Remi - Exposition Chefs-d'œuvre Moyen-Âge Cluny

Académie Nationale Reims — Mise à disposition salon

Opéra Reims — Rapport activités 2014-2015

Régie Équipements Musiques Cultures — Comptes 2015

Reims Grand Centre — Orientations d'aménagement et restitution concertation

Reims Grand Centre Voie Nord — Convention d'études SNCF Réseau

AVAP Saint — Nicaise - Mise en compatibilité PLU

C3C — Relocalisation service propreté urbaine

C3C — Bâtiment administratif rue Vauthier

C3C — Ex-boulangerie Europe local technique

Acquisition matériel audiovisuel et sonorisation

Tournoi International Badminton - Subvention

Stationnement payant — Modifications périmètre tarifs

Parc Gambetta — Contrat délégation service public

Effacement réseaux Lecointre Prieur de la Marne

Effacement équipements Orange — Rues multiples

Passage fourreau rue Ledru Rollin

Fourniture équipements matériels sportifs

Situation Développement Durable — Information conseil

Développement Durable — Accord ADEME Reims Métropole

C3C — FREDON Champagne-Ardenne adhésion

Occupation domaine public réseaux électricité

Charte de Relogement Inter-Bailleurs

Maisons de Quartier Reims — Subventions Avenant 13

Restaurants du Cœur — Subvention et convention cadre

Journées Citoyennes — Partenariat Maison d'Arrêt

Plan Numérique Éducation — Convention Éducation Nationale

Installation téléphonique informatique - Convention

Emploi Travailleurs Handicapés — FIPHFP versement

Formation — Convention UGAP

Lycée Jean Jaurès — Représentation modification

Délégation Conseil à l'Exécutif — Compte rendu