19 septembre 2016
78
délibérations
17
Culture & Patrimoine
16
Urbanisme & Travaux
11
Social & Santé
Ce conseil municipal de 78 délibérations se déploie en consensus, couvrant un large éventail de thématiques urbaines et sociales. L'investissement logement domine avec 6 garanties d'emprunt pour 1 267 logements dans le renouvellement urbain. La culture fait l'objet de conventions majeures : bibliothèques, musées, conservatoire. Le sport bénéficie d'un soutien structurel avec subventions aux clubs majeurs et sportifs de haut niveau. L'urbanisme se concentre sur le projet de ZAC Sernam-Boulingrin et le renouvellement du secteur Socatrem. Les partenariats sociaux et associatifs se multiplient pour l'enfance, l'accueil solidaire et les seniors.
Finances et Budgets
- Décision Modificative 2-2016 : régulation budgétaire
- Attribution de subventions multiples aux organismes partenaires
Urbanisme
- Projet majeur de ZAC Sernam-Boulingrin : phase de concertation lancée
- Modification du Plan Local d'Urbanisme
- Aménagement espaces publics secteur Socatrem avec participation du Foyer Rémois
- Déclaration de projet Fondation Roederer Boisseau
Logement
- 6 garanties d'emprunt pour 1 267 logements : Plurial Novilia (78), OPH Reims Habitat (57)
- Programme Local de l'Habitat 2012-2017 : modification d'avis
Social et Solidarité
- 11 conventions avec structures enfance/solidarité (petite enfance, accueil solidaire, Point Écoute Jeunes)
- Semaine Bleue 2016 : gratuité culturelle pour seniors
- Contrat local de santé et soutien à la vaccination
Sport
- Subventions aux clubs majeurs : Stade de Reims, Champagne Châlons Reims Basket
- Support aux sportifs de haut niveau (Rio 2016)
- 7 manifestations et associations sportives soutenues
- Modification statuts Régie Équipements Municipaux Sportifs
Culture
- Contrat Territoire-Lecture 2016-2018 avec l'État
- Conventions musées et bibliothèques : résidence artistique, partenariat INA
- Restauration Porte Mars et Basilique Saint-Rémi (convention 2016-2018)
- Conservatoire à rayonnement régional : conventions et adhésions
Environnement
- Prix Appel à Projets Écologiques attribué
- Communication installations classées protection environnement
Transport
- FISAC Tramway : versement subventions Avenant 4
Sécurité
- Armement des policiers municipaux
RH
- État des emplois : modifications
Administration
- Protocole transactionnel Reims Métropole et Novae Aérospace Industry
- 9 cessions de bâtiments et terrains
- Adhésion SPL-XDEMAT télécommunications
- 4 conventions groupement de commandes (informatique, fournitures, événementiel)
- 5 rapports d'activité 2015 (expositions, congrès, gaz, stationnement, crématorium)
Délibérations (78)
Approbation du Pacte Culturel avec l'État
Contrat Territoire — Lecture 2016-2018 - Convention État
Bibliothèque municipale — Résidence artistique Craig Johnson
Bibliothèque municipale — Partenariat Institut national audiovisuel
Porte Mars et Basilique Saint — Rémi - Restauration 2016-2018
Exposition Fontaine Subé — Partenariat Vieux Reims
Concours habillage hivernal Cellier - Règlement
Tarifs espaces culturels musées médiathèque
Ouvrage C215 monographie - Donation
Musée Beaux — Arts - Promotion boutique
Musée Beaux — Arts - Cycle cours École du Louvre
Musée Beaux — Arts - Œuvres Léonard Foujita convention
Conservatoire rayonnement régional — Adhésion association
Jardin Parallèle et Patrimoine caves — Subventions
Jalmalv — Spam - Mise à disposition Hôtel de Ville
Marché aux truffes d'automne — Convention partenariat
I Love Reims Campus — Conventions partenariat
Projet de ZAC Sernam — Boulingrin - Reims Grand Centre
Maison de quartier Les Épinettes — Autorisation d'urbanisme
Construction 7 logements rue Roger Aubry - Garantie d'emprunt
Construction 44 logements ZAC Dauphinot — Garantie d'emprunt
Construction 27 logements rue de Nice — Garantie d'emprunt
Acquisition 14 logements Villa Cléo — Garantie d'emprunt
Acquisition et amélioration logement rue d'Italie - Garantie d'emprunt
Construction 43 logements rue de la Ferme des Anglais - Garantie d'emprunt
Programme local habitat 2012 — 2017 - Modification avis
Plan local urbanisme — Modification simplifiée 2
Déclaration projet Fondation Roederer Boisseau - PLU
Aménagement espaces publics SOCATREM - Convention
Bâtiment Prunay — Cession Reims Métropole
Ensemble immobilier rue Rosset - Cession
Terrain latéral canal - Cession
Terrain ZAC Essillards II - Cession
Maisons de quartier — Attribution de subventions
Semaine Bleue 2016 — Gratuité établissements culturels
Structure petite enfance — Convention cadre de partenariat
Multi — Accueil Maison Blanche - Convention de gestion
Point Écoute Jeunes — Convention mise à disposition personnel
Accueil solidaire Ozanam — Attribution subvention
Contrat local de santé — Convention de coordination
Semaine vaccination — Financement ARS
Centre droits des femmes et familles - Subvention
Association Noël — Paindavoine - Subvention
Manifestation Ose et Agis — Convention JCE Reims
Stade de Reims — Subventions saison 2016-2017
Champagne Châlons Reims Basket — Subventions 2016-2017
Reims Sportez votre santé — Convention 2016-2017
Régie équipements sportifs — Modification statuts
Sportifs haut niveau Rio 2016 — Complément soutien
Tous en Selle — Subvention manifestation cycliste
Stade de Reims Rugby — Remise de dette
Croix Rouge animation - Subvention
Les Bacchantes course sur route - Convention
Corridas Wilson et Croix Rouge - Convention
FISAC Tramway — Versement subventions Avenant 4
Représentation de la ville aux organismes extérieurs
Protocole transactionnel Reims Métropole Novae Aérospace
Bien sans maître rue Jobert Lucas — Incorporation domaine
Accès restaurant municipal - Convention
Maintenance logiciel dématérialisation — Convention groupement
Impression documents affiches — Convention groupement
Parc expositions DSP — Rapport activité 2015
Centre congrès DSP — Rapport activité 2015
Distribution gaz DSP — Rapport activité 2015
Crématorium Reims DSP — Rapport activité 2015
Appel à projets écologiques — Attribution prix
Installations classées protection environnement
Occupation domaine public chantiers réseaux gaz - Redevance
Armement des policiers municipaux
Salle municipale Armonville - Cession
Décision modificative 2 - 2016
Attribution de subventions
SPL — XDEMAT télécommunications - Adhésion
Délégation du Conseil municipal à l'Exécutif
État des emplois — Modifications
Marchés informatiques — Convention groupement commandes
Prestations événementielles — Convention groupement
Parcs stationnement SAEM Champagne Parc — Rapport 2015
Document intégral
44 car.
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