20 juin 2016
82
délibérations
19
Culture & Patrimoine
16
Urbanisme & Travaux
15
Sport
Conseil municipal de 82 délibérations marqué par une gestion administrative et financière exhaustive, sans débat apparent — approbations unanimes des comptes 2015, budgets 2016, et décisions modificatives.
Finances
Approbation des comptes de gestion 2015 du Trésorier et des comptes administratifs Budget Principal et annexes. Décision Modificative 1 - 2016 adoptée. Bilan acquisitions-cessions 2015 établi.
Urbanisme
Projet Urbain Reims Grand Centre autorisé. Programme Renouvellement Urbain Croix-Rouge avec étude des secteurs Pays de France et Hippodrome. Modifications de périmètres scolaires. Travaux d'accessibilité Basilique Sainte Clotilde. Plusieurs cessions foncières (Rue Bétheny, Rue Daniel Berger, Zone Farman, Rue Lieutenant Herduin).
Social & Habitat
3 conventions HLM majeurs : 120 logements Place Georges Braque (Plurial Novilia), 14 logements Rue Sainte Thérèse (Plurial Novilia), 15 logements PLAI Rue Guichard (Foyer Rémois). Restauration scolaire, aides aux jeunes, participation écoles privées. Centre Médico Psycho Pédagogique acquisition immobilière.
Sport
7 subventions sportives : rencontre Volley-Ball France-Allemagne, Coupe de France automobiles RC, Championnat Tir à l'Arc, clubs amateurs, UNSS, Foot Passion.
Culture
Projet Scientifique Musée des Beaux-Arts, restauration Église Saint Maurice, convention mécénat Façade Opéra. Bibliothèques : don fonds littéraire Rolland de Renéville, coopération. Prêts d'œuvres au Japon. Festival Avignon billetterie. Pass Tourisme sans contact. Conservatoire : conventions classes aménagées musique, parcours collège Colbert. Expositions patrimoine UNESCO et « Confraternités ».
Transport
Plan Déplacements Urbains Reims Métropole avis révision. Révision tarifs 5 parcs stationnement (Buirette, Cathédrale, Erlon, Gambetta, Hôtel de Ville) avec avenants. Renouvellement contrat stationnement Hôtel de Ville — paiement gratuit titulaires Carte Handicap.
RH & Administration
Modifications état des emplois, attribution logement fonction, mise à disposition agent FRAC. Compte rendu emploi agents en situation de handicap 2015.
Délibérations (82)
Olympiades Chimie Champagne — Ardenne - Prix Ville 2016
Maisons Quartier — « L'Été s'Affiche Croix-Rouge » Moyens Matériels
Musée Beaux — Arts - Projet Scientifique Culturel
Restauration Église Saint Maurice — Demande Subvention Réserve Parlementaire
Façade Opéra — Convention Mécénat
Bibliothèque — Don Fonds Littéraire Rolland Renéville
Bibliothèque — Convention Coopération Bibliothèque Information
Musée Beaux — Arts - Prêt Œuvres Japon Brain Trust
Festival Avignon — Convention Billetterie Partenariat Région
Pass Tourisme sans Contact — Billets Entrée Musées Planétarium
Association Pseudonymo — Avenant Jardin Parallèle Convention
Conservatoire — Classes Horaires Aménagés Musique Écoles Primaires
Conservatoire — Réseau Réussite Scolaire Avenant 4
Conservatoire — Parcours Instrumental Collège Colbert
Exposition Confraternités Saint — Vincent Champagne - Convention Viticole
Concours Patrimoine Mondial UNESCO - Règlements
Exposition Patrimoines Revisités — Vente Catalogue
Planétarium — Boutique Nouveaux Produits Tarifs
Opéra Reims — Contrat Affermage Avenant 7
Projet Urbain Reims Grand Centre — Autorisations Programmes 2016
Renouvellement Urbain Croix — Rouge - Étude Pays de France Hippodrome
Plurial Novilia — 120 logements Place Georges Braque - Garantie Emprunt
Plurial Novilia — 14 logements Rue Sainte Thérèse - Garantie Emprunt
Foyer Rémois — 15 logements PLAI Rue Guichard - Garantie Emprunt
C3C Grande Salle Événementielle — Délégation Service Public
École Maternelle Tixier Mougne — Démolition Autorisation
Basilique Sainte Clotilde — Mise Accessibilité Autorisation
Prolongement Rue Daguerre — Convention Domaine Routier National
Quartier Clairmarais — Dénomination Rue
Emprises Foncières Berlioz Beethoven — Cession Foyer Rémois
Terrain Rue Bétheny — Désaffectation Cession
Terrain Rue Daniel Berger — Désaffectation Cession
Immeuble Zone Farman — Désaffectation Cession
Cession Ensemble Immobilier Rue Lieutenant Herduin
Terrain Boulevard Dieu Lumière — Servitude ERDF Distribution
Manifestation Sportive Courses Pédestres - Tarifs
Rencontre Volley — Ball France-Allemagne - Subvention
Coupe France Automobiles Radio — Commandées 2016 - Subvention
Championnat France Tir à l'Arc 2016 - Subvention
Associations Sportives UNSS — Subvention Fonctionnement 2016
Clubs Sportifs Amateurs — Attribution Subventions 2016
Association Foot Passion — Convention Mise Disposition Matériel
Plan Déplacements Urbains Reims Métropole - Avis Révision
Parc Stationnement Buirette — Révision Tarifs Avenant 8
Parc Stationnement Cathédrale — Révision Tarifs Avenant 4
Parc Stationnement Erlon — Révision Tarifs Avenant 15
Parc Stationnement Gambetta — Révision Tarifs Avenant 17
Parc Stationnement Hôtel Ville — Révision Tarifs Avenant 6
Parc Stationnement Hôtel Ville — Gratuité Titulaires Carte Handicap
Parc Stationnement Hôtel Ville — Renouvellement Exploitation
Actions Développement Social Urbain 2015 - Rapport
Attribution Subventions
Abattement Taxe Foncière — Convention HLM Reims Métropole
Centre Médico Psycho Pédagogique — Acquisition Ensemble Immobilier
Restauration Scolaire — Fixation Prix Repas
Écoles Publiques — Périmètres Recrutement Modification
Établissements Enseignement Privé — Participation Dépenses Fonctionnement 2016
Fonds Aide Jeunes — Subvention 2016
Comptes Gestion 2015 Trésorier Finances Publiques
Comptes Administratifs 2015 Budget Principal et Annexes
Budget 2015 — Affectation Résultats Fonctionnement
Décision Modificative 1 - 2016
Admission en Non Valeur Recettes
Bilan Acquisitions Cessions 2015
Caisse Crédit Municipal Reims — Comptes 2015 Rapport Activité
Mises Disposition Services Reims Métropole
Services Communs Adhésion Reims Métropole
Prêt à Commodat Domaine Maretz - Avenant 1
Télétransmission Actes — Convention Mise Œuvre
Fourniture Matériels Services Techniques - Convention Groupement
C3C Maintenance Services Microsoft Support - Convention
Schéma Départemental Coopération Intercommunale - Transformation Communauté Urbaine
État Emplois — Modifications
Attribution Logement Fonction — Liste Emplois
Convention Mise Disposition Agent FRAC
Emploi Agents Situation Handicap — Compte Rendu 2015
Comités Jumelage Canterbury et Florence — Représentation Modification
SEM Reims Événements — Institut Événement Création
Association Nord Est Start Up - Adhésion
Assistance Juridique Téléphonique — Convention Groupement
Système Information — Homologation Référentiel Sécurité
Délégation Conseil Municipal Exécutif — Compte Rendu
Document intégral
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