20 juin 2016

Décision Modificative 1 - 2016

Projet Urbain Reims Grand Centre Autorisations de Programmes 2016 Révisions

Olympiades de la Chimie en Champagne — Ardenne Prix de la Ville de Reims Année 2016

Façade de lOpéra Convention de Mécénat

Exposition "confraternités, les Saint — Vincent du Champagne" Convention avec le Comité Interprofessionnel du Vin de Champagne

Opéra de Reims Contrat dAffermage Avenant 7

C3C pôle services urbains GRANDE S'ALLE EVÉNEMENTIELLE PROCÉDURE DE D'ÉLÉGATION DE S'ERVICE PUBLIC PRINCIPE D'INDEMNISATION

Convention de Mise à D'isposition d'Un Agent de la Ville de Reims Auprès du F.r.a.c

Espaces publics PLAN DE DÉPLACEMENTS URBAINS DE REIMS MÉTROPOLE AVIS SUR LE PROJET DE RÉVISION

Superposition de Gestion dOuvrages du Domaine Routier National Prolongement de la Rue Daguerre Convention

Quartier Clairmarais Dénomination de Rue

Prêt à Usage ou à Commodat à la Société dExploitation du Domaine des Maretz Avenant 1

Télétransmission des Actes Convention de Mise en Œuvre

Fourniture de Matériels, Matériaux, Outils et Accessoires Divers Destinés à lUsage des Différents Services Techniques Convention de Groupement de Commandes

C3C fournitures et services MAINTENANCE ET S'ERVICES ASSOCIÉS DE MICROSOFT S'UPPORT PREMIER C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties Convention avec Reims Métropole, l'Etat et les Bailleurs Sociaux

Programme de Renouvellement Urbain du Quartier Croix-Rouge Etude Urbaine sur les Secteurs Pays de France et Hippodrome Participation Financière de la SA dHlm le Foyer Rémois Convention de Financement

SA dHlm Plurial Novilia Réhabilitation de 120 Logements Place Georges Braque à Reims Garantie dEmprunt

SA dHlm Plurial Novilia Construction de 14 Logements Rue Sainte Thérèse à Reims Garantie dEmprunt

SA dHlm le Foyer Rémois Construction de 15 Logements Plai Rue Guichard et Rue Lecointre à Reims Garantie dEmprunt

Association du Centre Médico Psycho Pédagogique des Etablissements dEnseignement de la Région de Reims Acquisition d'Un Ensemble Immobilier Garantie dEmprunt Modification

Attribution d'Un Logement de Fonction Fixation de la Liste des Emplois Ouvrant Droit

C3C pôle services urbains BASILIQUE S'AINTE CLOTILDE TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITÉ AUTORISATION D'URBANISME

Emprises Foncières Sises à Reims Secteur Berlioz-Beethoven-Quartier Wilson Désaffectation et Déclassement du Domaine Public Cession au Foyer Rémois

Terrain Situé à Reims Rue de Bétheny Désaffectation et Déclassement du Domaine Public Communal Cession

Terrain Situé à Reims Rue Daniel Berger Désaffectation et Déclassement du Domaine Public Communal Cession

Immeuble Situé à Reims 2 Allée Albert Caquot - Zone Farman Désaffectation et Déclassement du Domaine Public Cession

Cession d'Un Ensemble Immobilier Situé à Reims 10 à 16 Rue du Lieutenant Herduin

Terrain Sis à Reims Boulevard Dieu Lumière Construction d'Un Poste de Distribution Publique Convention de Servitude au Profit dErdf

Bilan des Acquisitions et Cessions Année 2015

Musée des Beaux — Arts MUSÉE DES BEAUX-ARTS PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL

Musée des Beaux — Arts MUSÉE DES BEAUX-ARTS PRÊT D'ŒUVRES À LA SOCIÉTÉ BRAIN TRUST AU JAPON AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT

Association Pseudonymo Avenant 3 Association Jardin Parallèle Convention Financière

C'onservatoire à rayonnement régional C'ONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL RÉSEAU RÉUSSITE SCOLAIRE REIMS ORGEVAL C'ONVENTION DE PARTENARIAT AVENANT 4

C'onservatoire à rayonnement régional C'ONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL PARCOURS INSTRUMENTAL ET VOCAL AU C'OLLÈGE J'EAN-BAPTISTE C'OLBERT C'ONVENTION DE PARTENARIAT

Planétarium BOUTIQUE DU PLANÉTARIUM MISE EN VENTE DE NOUVEAUX PRODUITS TARIFS

C3C pôle services urbains PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC EN OUVRAGE ' BUIRETTE ' RÉVISION D'ES TARIFS INDEMNISATION DU D'ÉLÉGATAIRE AVENANT 8

C3C pôle services urbains PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC EN OUVRAGE ' C'ATHÉDRALE ' RÉVISION D'ES TARIFS INDEMNISATION DU D'ÉLÉGATAIRE AVENANT 4

C3C pôle services urbains PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC EN OUVRAGE ' ERLON ' RÉVISION D'ES TARIFS INDEMNISATION DU D'ÉLÉGATAIRE AVENANT 15

C3C pôle services urbains PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC EN OUVRAGE ' GAMBETTA ' RÉVISION D'ES TARIFS INDEMNISATION DU D'ÉLÉGATAIRE AVENANT 17

C3C pôle services urbains PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC EN OUVRAGE ' HÔTEL DE VILLE ' RÉVISION D'ES TARIFS INDEMNISATION DU D'ÉLÉGATAIRE AVENANT 6

C3C pôle services urbains PARC DE STATIONNEMENT HÔTEL DE VILLE EXPLOITATION APPROBATION DU CHOIX DU D'ÉLÉGATAIRE ET DU C'ONTRAT DE D'ÉLÉGATION

Comptes Administratifs 2015 Budget Principal et Budgets Annexes

Budget Principal et Budgets Restaurant Municipal et Baux Commerciaux Affectation des Résultats de Fonctionnement 2015 et Reprise des Résultats

Et autres recettes ADMISSION EN NON VALEUR

Attribution de Subventions

Etablissements dEnseignement Privé du Premier Degré sous Contrat d'Association Participation aux Dépenses de Fonctionnement Année 2016

Fonds dAide aux Jeunes Subvention 2016 au Département de la Marne

Rencontre Internationale de Volley — Ball France - Allemagne Attribution de Subvention Convention avec l'Association "reims Métropole Volley"

C'oupe de France d'Automobiles Radio — C'ommandées 2016 Attribution de Subvention Convention avec l'Association Reims Enduro Model C'ar

Championnat de France de Tir à l'Arc 2016 Attribution de Subvention Convention avec la C'ompagnie d'Arc de Reims

Restauration de lÉglise Saint Maurice Demande de Subvention Auprès de la Réserve Parlementaire

Caisse de Crédit Municipal de Reims Comptes de lExercice 2015 Rapport d'Activité 2015 Information du Conseil Municipal

Festival Avignon Billetterie Convention de Partenariat avec la Région Convention de Vente de Billets Spectacles pour le Compte de Compagnies de Théâtre

Mise en Place du Pass Tourisme sans Contact Billets dEntrée Musées et Planétarium Vente à lOffice de Tourisme de lAgglomération de Reims

C'onservatoire à rayonnement régional C'ONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL ORGANISATION D'ES CLASSES À HORAIRES AMÉNAGÉS MUSIQUE ECOLES PRIMAIRES J'ARD ET D'ANUBE C'ONVENTIONS

C'oncours Patrimoine Mondial Unesco Règlements

Exposition Patrimoines Revisités Vente et Don du Catalogue

Comptes de Gestion pour l'Exercice 2015 de Monsieur le Trésorier Principal du C'entre d'es Finances Publiques de Reims Municipale

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DON DUN FONDS LITTÉRAIRE CONSACRÉ À ANDRÉ ROLLAND DE RENÉVILLE CONVENTION DE MÉCÉNAT

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE CONVENTION DE COOPÉRATION AVEC LA BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE DINFORMATION

Télécommunications SYSTÈME DINFORMATION HOMOLOGATION AU RÉFÉRENTIEL GÉNÉRAL DE SÉCURITÉ DÉLÉGATION À MONSIEUR LE MAIRE DÉSIGNATION DE LAUTORITÉ DHOMOLOGATION

Rapport sur les Actions Menées en 2015 en Matière de Développement Social Urbain

Emploi des Agents en Situation de Handicap Compte Rendu 2015

C3C pôle services urbains PARC DE STATIONNEMENT HÔTEL DE VILLE RENOUVELLEMENT DU C'ONTRAT DE D'ÉLÉGATION DE S'ERVICE PUBLIC PAIEMENT D'ES REDEVANCES DE STATIONNEMENT PAR L'ES PERSONNES EN S'ITUATION DE HANDICAP TITULAIRES DE LA C'ARTE DE STATIONNEMENT

Comités de Jumelage Reims — Canterbury et Reims-Florence Représentation de la Ville de Reims Modification

LEnseignement Supérieur et des Relations Internationales SEM REIMS EVÈNEMENTS PRISE DE PARTICIPATION DANS LA SOCIÉTÉ COMMERCIALE "INSTITUT DE LEVÈNEMENT" CRÉATION DE LÉCOLE THE INTERNATIONAL EVENT SCHOOL

LEnseignement Supérieur et des Relations Internationales ASSOCIATION NORD EST START UP ADHÉSION ET REPRÉSENTATION

Organisation d'Une Manifestation Sportive Autour de Courses Pédestres Hors Stades Tarifs

Associations Sportives Unss Subvention de Fonctionnement 2016 Convention

Clubs Sportifs Amateurs Attribution de Subventions Conventions 2016

Secteur assistance contentieux MISES À DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE REIMS ET REIMS MÉTROPOLE

Secteur assistance contentieux SERVICES COMMUNS GÉRÉS PAR LA VILLE DE REIMS ADHÉSION AUX SERVICES COMMUNS REIMS MÉTROPOLE

Prestations dAssistance Juridique Téléphonique Générale Convention Constitutive de Groupement de Commandes

Schéma Départemental de C'oopération Intercommunale Arrêté de Projet de Périmètre Transformation en C'ommunauté Urbaine Accord du Conseil Municipal

Etat des Emplois Modifications

Ecoles Publiques Élémentaires et Maternelles Groupes Scolaires Auvergnats-Provençaux, Joliot Curie, Charles Péguy- Galliéni, Dauphinot Périmètres de Recrutement Modification

C3C pôle services urbains ECOLE MATERNELLE TIXIER MOUGNE D'ÉMOLITION AUTORISATIONS D'URBANISME

Association "foot Passion" Convention de Mise à Disposition à Titre Gracieux de Matériel

Association des Maisons de Quartier de Reims "lÉté sAffiche à Croix-Rouge" Convention de Mise à Disposition à Titre Gracieux de Moyens et Matériels

Restauration Scolaire Fixation de Prix des Repas

Délégation du Conseil Municipal à l'Exécutif Compte Rendu