21 septembre 2015
72
délibérations
17
Finances & Budget
12
Culture & Patrimoine
10
Sport
72 délibérations adoptées par le conseil municipal dans un ordre du jour dense couvrant les thèmes clés de la gestion municipale rémoise.
Finances et Investissements
Un volet très important consacré aux investissements en logement social : 8 garanties d'emprunt pour des opérations représentant plus de 150 logements (Plurial Novilia, Foyer Rémois, OPH Reims Habitat). Aussi au programme : modification du règlement d'octroi des garanties, groupement de commandes pour équipements et fournitures, avenant 18 du contrat de chauffage urbain Croix-Rouge.
Urbanisme
Autorisations d'urbanisme pour l'Hôtel de Ville, l'Église Saint-Maurice et les maisons de quartier. Démolition des immeubles du terrain Sernam et mise en accessibilité de sites publics. Cessions de terrains pour opérations d'habitat.
Social et Éducation
Projet éducatif territorial 2015-2018 avec convention, bourses municipales. Conventions avec l'Office des retraités, organisations de Semaine Bleue avec gratuité culturelle, accueil petite enfance et partenariats interculturels.
Culture
12 conventions impliquant bibliothèques, conservatoire, planétarium, musées. Partenariats avec associationsculturelles et service Eurêkoi.
Sport
8 délibérations : conventions Stade de Reims et Champagne Châlons Reims Basket, construction piste couverte Enduro Model Car, championnats universitaires judo, Journées de la Forme.
Environnement
Appel à projets écologiques, entretien Parc Patte d'Oie, installations classées protection environnement.
Transport
Avenant 3 Fisac tramway, remise en état RD 980.
Délibérations (72)
Attribution de subventions
Acquisition locaux Association maisons de quartier
Modification règlement garanties d'emprunt
Garantie emprunt 45 logements Plurial Novilia
Garantie emprunt 54 logements Foyer Rémois
Garantie emprunt rue Paul Vaillant Couturier
Garantie emprunt Les Jardelines tranche 2
Garantie emprunt 18 Avenue Nationale
Résidentialisation Orgeval Îlot Poincaré
Garantie emprunt 8 rue Flodoart
Convention informatisation des écoles
Convention génie climatique équipements
Convention produits chimiques traitement eau
Convention fournitures industrielles
Convention pompes et pièces de rechange
Avenant 18 chauffage urbain Croix-Rouge
Rapport d'activité Caisse crédit municipal 2014
Gratuité établissements culturels Semaine Bleue
Projet d'établissement Conservatoire régional
Convention Club petits lecteurs bibliothèque
Convention Je vous écris bibliothèque
Convention Pôle emploi bibliothèque
Convention service Eurêkoi bibliothèque
Convention Pôle documentaire bibliothèque
Convention Valentin Haüy bibliothèque
Conventions d'objectifs structures culturelles
Convention Maison Chemin Vert Lycée métiers
Convention Planétarium et SNCF
Vente ouvrage Musée de la Pompelle
Convention championnats Europe universitaires judo
Conventions Stade de Reims saison 2015-2016
Conventions Champagne Châlons Reims Basket
Construction piste couverte Reims Enduro Model Car
Bail à construction Reims Enduro Model Car
Convention Journées de la Forme Efsra
Convention USEP Reims 2015
Modification statuts Régie équipements sportifs
Avenant 3 Fisac tramway
Remise en état chaussée RD 980
Autorisations d'urbanisme Hôtel de Ville
Autorisations d'urbanisme Église Saint-Maurice
Démolition immeubles terrain Sernam
Autorisations d'urbanisme maisons de quartier
Mise en accessibilité sites publics
Cession immeuble 29 rue Clairmarais
Cession Chemin rural Charbonniers Clos Golf
Cession terrain 117 rue Paul Vaillant Couturier
Acquisition terrains rue du Mont d'Arène
Représentation établissements d'enseignement
Projet éducatif territorial 2015-2018
Bourses municipales 2015-2016
Convention cadre partenariat maisons de quartier
Guichet unique attribution places crèche
Convention Office retraités et personnes âgées
Partenariat Semaine Bleue 2015
Convention Collectif interculturel migrants
Classement monuments historiques Église Saint-Maurice
Convention Marché aux truffes
Welcome Week 2015
Convention InterCampus 2015
Rapport d'activité Crématorium 2014
Convention Week — End Arbre URCA
Attribution prix appel projets écologiques
Installations classées protection environnement
Convention entretien Parc Patte d'Oie
Rapport d'activité distribution gaz naturel 2014
Conventions rappel à l'ordre et transaction
Convention mise à disposition agent FRAC
Conventions partenariat syndicats
Convention médecine professionnelle préventive
Répertoire numérique archives municipales
Compte rendu délégation à l'exécutif
Document intégral
44 car.
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