CM

16 mai 2022

Reims 63 délibérations
Document source

63

délibérations

14

Autres decisions

12

Urbanisme & Travaux

9

Finances & Budget

⚡ IA

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Délibérations (63)

📄 Autres decisions 14 délibérations
117

Mécénat Projets 2022 Convention Complément

119

Partenariats Médias Conventions avec France 3 et Champagne Fm

135

Cité Éducative Labellisation de la Cité Éducative de Reims Convention Cadre Avenant

136

D'emande de Remise Gracieuse d'Un Ancien Agent au Chômage

137

Accès au Restaurant Municipal Convention avec la Maison du Département de Reims

145

C'onservatoire à rayonnement régional C'ONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL PROJET MINI CHORUS PARTICIPATION DE LA VILLE C'ONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE MANÈGE SCÈNE N'ATIONALE - REIMS

157

Sinistre sur une Œuvre dArt Protocole Transactionnel avec lArtiste

162

Commerce et enseignement supérieur MAISON DES SYNDICATS PARTICIPATION 2022 AUX CHARGES DOCCUPATION DES LOCAUX

163

Commerce et enseignement supérieur CONCOURS ECLATS DART - PRIX DES MÉTIERS DART DE LA VILLE DE REIMS RÈGLEMENT DU CONCOURS CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2022

164

C3C pôle services urbains ACTIVITÉS ÉVÈNEMENTIELLES DE C'ONGRÈS ET D'EXPOSITION D'ÉLÉGATION DE S'ERVICE PUBLIC PROTOCOLES D'ACCORD

169

Biens Communaux Transfert à la Communauté Urbaine du Grand Reims

172

C3C pôle services urbains REQUALIFICATION DE LA PLACE C'OLIN À REIMS C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

173

C3C ressources MARCHÉ DE MAINTENANCE ET DE PRESTATIONS D'ASSISTANCE D'ES L'OGICIELS C'ART@DS ET INTRAGEO C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

175

C3C ressources MARCHÉ DE MAINTENANCE RELATIVE AU SYSTÈME DE GESTION D'ES FILES D'ATTENTE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

🏗️ Urbanisme & Travaux 12 délibérations
121

Secteur air — bruit-pollution des sols ZONE À FAIBLES EMISSIONS MOBILITÉ ACQUISITION DE BOITIERS HOMOLOGUÉS DE CONVERSION AU SUPERÉTHANOL E85 VERSEMENT DES AIDES

127

Urbain et logement PLAN FRANCE RELANCE AIDE À LA RELANCE DE LA CONSTRUCTION DURABLE CONTRAT DE RELANCE DU LOGEMENT 2022

130

Urbain et logement PROJET DE CHANTIER TREMPLIN ATTRIBUTION DE SUBVENTION CONVENTION CADRE DE FINANCEMENT ET DE PARTENARIAT AVEC LASSOCIATION RÉMOISE POUR LEMPLOI DES JEUNES

131

Urbain et logement MAISON DE LHABITAT "ÇA DÉMÉNAGE DANS LE GRAND REIMS" MISE À DISPOSITION DE MATÉRIELS CONVENTION

132

Urbain et logement RÉHABILITATION DE 106 LOGEMENTS COLLECTIFS 1/7, 9/15, 17/19 RUE DE LA 12ÈME ESCADRE DAVIATION 33/37 RUE PIERRE SEMARD - REIMS GARANTIE DEMPRUNT

133

Urbain et logement RÉHABILITATION DE 157 LOGEMENTS COLLECTIFS ORGEVAL 24-26-28-30-32-36-38-40 RUE LUCIEN BETTINGER 21-23 RUE RAYMOND POINCARÉ ET 18-20-22 RUE LÉOPOLD CHARPENTIER GARANTIE DEMPRUNT

134

Urbain et logement CONSTRUCTION DE 28 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX INDIVIDUELS ZAC DAUPHINOT - REMAVERT - ILOTS D2 D3 NORD RUE JEAN EMILE FROISSART À REIMS GARANTIE DEMPRUNT

147

Appel à Projets Estival "lEté Sera Show !" Édition 2022 Attribution de Subventions Contrats de Cession de Droits dAuteur

152

Archives EXPOSITION ' LES ARCHIVES MÈNENT LENQUÊTE ! RÉTROSPECTIVE SUR LE FESTIVAL DU FILM ET DU ROMAN POLICIER À REIMS ' CONTRATS DE CESSION DE DROITS DAUTEUR

171

Ensemble Immobilier Situé à Reims Avenue Nationale la Neuvillette Cession

174

C3C ressources MARCHÉ D'ACQUISITION D'UNE S'OLUTION DE GESTION D'ES MATÉRIELS D'ÉDIÉS AUX MANIFESTATIONS C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

177

Bilan Acquisitions — Cessions au Titre de lAnnée 2021 Communication au Conseil

💶 Finances & Budget 9 délibérations
118

Attribution de Subventions

124

Caisse de Crédit Municipal de Reims Convention de Financement Avenant N°8

125

Association des Maisons de Quartier de Reims Attribution de Subventions Convention Cadre Intermédiaire 2022 Avenant N°2

150

Subventions à la Création et à la Diffusion, aux Projets pour le Spectacle Vivant Subventions au Rayonnement Artistique pour les Arts Visuels - Appel à Projets

151

Création et Diffusion Artistique Expositions Trimestrielles de Street-Art Attribution d'Une Subvention Convention de Partenariat avec l'Association le Mur de Reims et le Groupe de la Salle

158

Collectif Io Attribution de Subventions Convention dObjectifs

160

Commerce et enseignement supérieur MAGASIN LIBRE - QUARTIER ESTIVAL 2022 ATTRIBUTION DE SUBVENTION CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SCIC LE BLOC

165

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure Tarifs Applicables à Compter du 1er Janvier 2023

166

Tarifs des Services Municipaux Redevance Occupation du Domaine Public Autorisations dOccupations Diverses sur Stationnement de Surface

🌱 Environnement 6 délibérations
139

Reims Urban Nature 2022 Modalités d'Organisation et de Gestion

146

Musée des Beaux — Arts MUSÉE DES BEAUX-ARTS ACCÈS À LA CHAPELLE FOUJITA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MAISON DE CHAMPAGNE G.H. MUMM ET CIE

167

Bureau de Recherches Géologiques et Minières Convention de Partenariat

168

Déchets d'Emballage C'ollecte Complémentaire par Automates Attribution Gracieuse de Récompenses Convention de Partenariat avec S'uez Rv Reims

170

Parcelle Sise à Reims Avenue de Champagne Convention de Servitude pour Pose de Canalisation Souterraine au Profit de la Société Enedis

176

Installations Classées pour la Protection de lEnvironnement Autorisation de la Société Ceresia dExploiter un Complexe Céréalier Communication au Conseil

🤝 Vie associative 4 délibérations
120

Forum des Associations Edition 2022 Règlement Convention de Partenariat avec des Tiers

144

C'onservatoire à rayonnement régional C'ONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL C'ONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION D'ES ENSEIGNANTS DU C'ONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL DE REIMS

156

Association le Manège de Reims Convention Financière 2022-2025 Convention Pluriannuelle 2022-2025 Renouvellement

159

Etoile Bleue Mise à Disposition de Moyens Convention avec l'Association Scenoco

Sport 4 délibérations
138

Régie des Equipements Municipaux Sportifs Reprise de lActivité en Régie dans le Cadre d'Un Service Public Administratif

140

Stages Foot Passion 2022 Mise à Disposition de Moyens Convention avec l'Association Sportive Foot Passion

141

Journée des Débutants Mise à Disposition de Moyens Convention avec le District Marne de Football

142

Accueil de Stagiaires dans le Cadre de Manifestations Sportives Convention Triennale avec l'École de la 2ème Chance

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
123

Semaines les Couleurs de la Petite Enfance Mise à Disposition de Moyens Convention de Partenariat avec l'Association de Maisons de Quartier de Reims, l'Association Rosace et le Département de la Marne

126

Tour dEnfance 2022 Mise à Disposition de Moyens Convention avec l'Association Rotary Club de Reims Clotilde

128

Urbain et logement CENTRE DINFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES DE LA MARNE ATTRIBUTION DE SUBVENTION CONVENTION CADRE DE FINANCEMENT ET DE PARTENARIAT 2022

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
143

Spectacle Regalia Cathédrale et Basilique Saint Remi Contrat Général de Représentation avec la Société des Auteurs Compositeurs et Éditeurs de Musique

148

Le Trésor, Point Info Culture Vente de Billets Spectacles pour le Compte de Structures Culturelles Conventions de Vente

154

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUES DE REIMS DON ROLAND NOËL

🏛️ Administration 2 délibérations
116

Procès Verbal de la Séance du Conseil Municipal du 21 Mars 2022 Approbation

178

Délégation du Conseil Municipal à l'Exécutif Compte Rendu

❤️ Social & Santé 2 délibérations
129

Urbain et logement CONTRAT LOCAL DE SANTÉ MÉDIACTION ET COORDINATION ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CONVENTION TRIENNALE DOBJECTIFS AVEC LA LIGUE DE LENSEIGNEMENT DE LA MARNE

155

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUES DE REIMS MISE À DISPOSITION DE LIVRES CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LÉTABLISSEMENT PUBLIC DE SANTÉ MENTALE DE LA MARNE

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
122

Secteur air — bruit-pollution des sols ZONE À FAIBLES EMISSIONS MOBILITÉ CONVERSION DES VÉHICULES VERSEMENT DES AIDES

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
149

Office de Tourisme du Grand Reims Convention de Mandat Avenant à la Convention de Partenariat 2021-2024

🛡️ Sécurité 1 délibération
153

Archives ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE REIMS DON DU COMITÉ DE JUMELAGE REIMS - FLORENCE

👥 Ressources humaines 1 délibération
161

Managériale ACCUEIL DU BIG TOUR MISE À DISPOSITION DE MOYENS ET DE MATÉRIELS CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC BPIFRANCE

PDF https://www.reims.fr/fileadmin/reims/MEDIA/08_La_ville_de_Reims/Vie_institutionnelle/Le_conseil_municipal/Les_conseils_municipaux/2022/DE-16-05-22.pdf
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