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21 mars 2022

Reims 73 délibérations
Document source

73

délibérations

18

Culture & Patrimoine

14

Sport

9

Finances & Budget

⚡ Résumé

Conseil municipal de Reims du 21 mars 2022

Ce conseil réunit 73 délibérations couvrant l'ensemble des compétences municipales, adoptées selon une dynamique majoritaire sans éléments de tension apparente.

Finances

Vote des taux de taxes foncières et mesures socio-fiscales. Remise gracieuse de débets pour anciens comptables. Convention de groupement de commandes pour fournitures et services informatiques via la C3C.

Culture

Adoption du Pass Culture et label 100% Education Artistique. Programmation dense : festival Reims Polar 2022, festival Magnifique Society, expositions (blues aux bibliothèques), programmation conservatoire et Opéra. Soutien aux musées Saint-Remi, Beaux-Arts et Hôtel Le Vergeur. Marché des Artisans d'Art et fresque monumentale rue de Taissy.

Sport

Riche calendrier d'événements : Open de France Baseball, Championnat France Basket-Ball, danse sur glace, athlétisme, MMA. Médiation par le sport et initiatives citoyennes (tournoi foot et citoyenneté).

Social

Partenariat CAF Marne, subventions Maisons de Quartier, aide aux migrants (logement interculturel), fête familiale Secours Populaire, dispositifs enfance-jeunesse estivaux (Reims Activ'Été).

Urbanisme & Logement

Renouvellement urbain quartiers prioritaires (Croix Rouge, Orgeval, Europe, Châtillons). Plan Local d'Urbanisme, aménagement carrefours, transactions immobilières.

Environnement & Transport

Zone à Faible Émissions mobilité (conversion E85), redistribution électricité photovoltaïque, appel à projets "Ma Ville en Vert", adhésion Club Villes Cyclables.

Ressources Humaines

Réforme protection sociale complémentaire, charte télétravail révisée, modification régime indemnitaire et états des emplois, créations commissions paritaires.

Sécurité

Centre de Supervision Urbain en mutualisation avec Bezannes.

Délibérations (73)

Culture & Patrimoine 18 délibérations
46

Adhésion convention Pass Culture

47

Label 100% Education Artistique et Culturelle

48

Rendez — Vous à Reims - Gratuité visites guidées patrimoine

49

Festival Reims Polar 2022 — Billetterie et tarifs

50

Festival Reims Polar 2022 — Partenariat TTR Automobiles Lexus

51

Musée Saint — Remi - Concours création graphique numérique

52

Musée Nomade — Convention avec HLM Le Foyer Rémois

62

Olympiades de la Chimie 2022 — Prix de la Ville

74

Young Europeans' Agora — Mise à disposition gratuite salles Hôtel de Ville

76

Fresque monumentale rue de Taissy — Partenariat copropriété

77

Festival Magnifique Society — Subvention 2020-2023 Avenant 5

78

Conservatoire rayonnement régional — Projets danse et création amateur

79

Bibliothèques Reims — Exposition blues et cession droits Jack Joannes

80

Musées Reims — Mise à disposition locaux associations

81

Marché des Artisans d'Art 2022 — Convention chambre métiers

82

Musée Beaux — Arts et Hôtel Le Vergeur - Convention Amis Vieux Reims

83

Opéra Reims — Ajustement subvention fonctionnement Avenant 6

84

Opéra Reims — Renouvellement délégation service public

Sport 14 délibérations
64

Open de France Baseball — Convention Reims Baseball Club

65

Championnat France Basket — Ball - Convention UNSS Académie

66

Championnat France Solo Danse sur Glace — Convention Reims Avenir Patinage

67

La Foulée des Sacres — Convention SCAP 18

68

Corrida Orgeval dans les Strats — Convention Entente Family

69

Relais des Cathédrales — Convention 3S Sport Solidarité Santé

70

Trophée Reims — Convention Reims Échec et Mat

71

Tournoi Foot et Citoyenneté — Convention Radio Jeunes Reims

72

Galaxy All Stars Match des Légendes — Convention Reims Galaxy

73

Médiation et inclusion par le sport — Projets sportifs adaptés

75

Hexagone MMA3 — Redistribution places Final Round Productions

97

Zone faible émissions mobilité — Conversions véhicules

98

Zone faible émissions mobilité — Aides boîtiers E85

99

Club villes territoires cyclables — Adhésion et représentation

Finances & Budget 9 délibérations
45

Vote des taux des taxes foncières

55

Prestations ou travaux tiers — Refacturation

56

Attribution de subventions

95

Remise gracieuse débets ex-comptables

109

C3C marché maintenance hottes aspirantes - Groupement commandes

110

C3C marchés fournitures vaisselle petit matériel - Groupement commandes

111

C3C marché comptes — rendus hygiène sécurité - Groupement commandes

112

C3C marché prestations développement informatique - Groupement commandes

113

C3C marché génie climatique restaurant municipal - Groupement commandes

Ressources humaines 9 délibérations
86

Réforme protection sociale complémentaire - Débat

87

Action sociale santé — Choix prestataires et participation employeur

88

Charte du télétravail révisée - Adoption

89

Régime indemnitaire — Modification

90

État des emplois — Modifications

91

Cadres enseignement artistique — Recrutement agents contractuels

92

Comité d'action sociale — Mise à disposition agent municipal

93

Commissions paritaires — Création avec CCAS et Caisse écoles

94

Comité social territorial et formation — Création et composition

Social & Santé 7 délibérations
44

Soutien aux victimes du conflit en Ukraine - Aide FACECO

57

Convention CAF Marne — Coordinations thématiques

58

Maisons de Quartier — Attribution subventions 2022

59

Maisons de Quartier — Mise à disposition matériel prolongation

60

Fête Familiale Champêtre — Convention Secours Populaire

61

Logement collectif interculturel migrants - Subvention 2022

63

Dispositifs enfance — jeunesse - Reims Activ'Été Festiv'Été

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
101

Plan local d'urbanisme — Demande modification n°2

102

Agence urbanisme Reims — Attribution subvention 2022

104

Carrefour giratoire Linguet — Convention co-maîtrise Grand Reims

105

Renouvellement urbain Croix Rouge Orgeval Europe Châtillons

106

Terrain Les Prés de la Chaussée — Cession Avenant

107

6 lots copropriété 177 rue Paul Vaillant Couturier - Cession

108

Parcelle 6 rue Colonel Fabien — Acquisition

Environnement 3 délibérations
53

Redistribution électricité photovoltaïque - Convention Enedis

54

Appel à projets "Ma Ville en Vert" — Adoption règlement

100

Installations classées Sphère Papier — Avis autorisation environnementale

Autres decisions 3 délibérations
85

Mutualisation de moyens avec la Région Grand Est

103

Restaurant Extra — Occupation domaine public exonération frais

114

Commission consultative services publics - Compte-rendu 2021

Administration 2 délibérations
43

Approbation du procès — verbal du 3 février 2022

115

Délégation Conseil municipal à l'exécutif - Compte-rendu

Sécurité 1 délibération
96

Centre de supervision urbain — Convention commune Bezannes

PDF https://www.reims.fr/fileadmin/reims/MEDIA/08_La_ville_de_Reims/Vie_institutionnelle/Le_conseil_municipal/Les_conseils_municipaux/2022/DE-21-03-22.pdf
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