CM

21 mars 2022

Reims 73 délibérations
Document source

73

délibérations

13

Autres decisions

11

Urbanisme & Travaux

8

Finances & Budget

⚡ IA

Résumé intelligent disponible

Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.

Qui peut débloquer les résumés IA pour Reims ?

👤 Citoyen
🏢 Entreprise
🏛️ Mairie
🤝 Association

Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Reims pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.

Débloquer Reims — 9 €/mois

Délibérations (73)

📄 Autres decisions 13 délibérations
48

Rendez — Vous à Reims Gratuité des Visites Guidées Lors dÉvènements Patrimoniaux

53

C3C pôle services urbains BÂTIMENTS MUNICIPAUX REDISTRIBUTION DE S'URPLUS DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ PHOTOVOLTAÏQUE OPÉRATIONS D'AUTOCONSOMMATIONS C'OLLECTIVES C'ONVENTION AVEC ENEDIS

54

Appel à Projets Écologiques "ma Ville en Vert" Adoption du Règlement

62

Olympiades de la Chimie 2022 Prix de la Ville de Reims

75

Hexagone Mma3 Redistribution par la Ville des Places Acquises Auprès de la Société Final Round Productions

78

C'onservatoire à rayonnement régional C'ONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL CRÉATION AMATEUR 2022 PROJETS "ANTICHAMBRES", "TANGO" ET "J'OURNÉE DE LA D'ANSE" C'ONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE L'ABORATOIRE CHORÉGRAPHIQUE

85

Mutualisation de Moyens avec la Région Grand Est

88

Charte du Télétravail Révisée Adoption

96

Centre de Supervision Urbain Mise en Commun avec la Commune de Bezannes Convention

99

Club des Villes et Territoires Cyclables Adhésion Représentation

103

Restaurant "lExtra, Goûtez la Différence" au 23 Ter Rue du Temple à Reims Occupation du Domaine Public Exonération des Frais de Chantier

109

C3C pôle services urbains MARCHÉ DE MAINTENANCE D'ES HOTTES ASPIRANTES D'ANS L'ES BÂTIMENTS C'OMMUNAUX C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

111

C3C ressources MARCHÉ RELATIF À L'ENREGISTREMENT ET À LA RÉDACTION DE C'OMPTES RENDUS D'ES C'OMITÉS DHYGIÈNE, DE S'ÉCURITÉ ET D'ES C'ONDITIONS DE TRAVAIL ET C'OMITÉS TECHNIQUES C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

🏗️ Urbanisme & Travaux 11 délibérations
52

Musée Nomade Organisation et Mise à Disposition du Local Conventions avec la SA Hlm le Foyer Rémois

55

Prestations ou Travaux au Profit de Tiers Refacturation

61

Urbain et logement COLLECTIF INTERCULTUREL DACCOMPAGNEMENT DES MIGRANTS ATTRIBUTION DE SUBVENTION CONVENTION DE FINANCEMENT 2022

76

Réalisation d'Une Fresque Monumentale Rue de Taissy Participation de la Ville Convention de Partenariat avec le Syndicat de Copropriété Résidence Pré aux Moines

79

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUES DE REIMS EXPOSITION SUR LE BLUES PRÊT D'ŒUVRES CESSION DE DROITS DE JACK JOANNES

98

Secteur air — bruit-pollution des sols ZONE À FAIBLE EMISSIONS MOBILITÉ ACQUISITION DE BOITIERS HOMOLOGUÉS DE CONVERSION AU SUPERÉTHANOL E85 VERSEMENT DES AIDES

101

Aménagement et archéologie PLAN LOCAL DURBANISME DEMANDE DE PRESCRIPTION DUNE PROCÉDURE DE MODIFICATION N° 2

102

Aménagement et archéologie AGENCE DURBANISME, DE DÉVELOPPEMENT ET DE PROSPECTIVE DE LA RÉGION DE REIMS ATTRIBUTION DE SUBVENTION CONVENTION FINANCIÈRE 2022

104

Travaux d'Aménagement d'Un Carrefour Giratoire au Lieudit "le Linguet" Convention de Co-Maitrise dOuvrage avec la Communauté Urbaine du Grand Reims, le Conseil Départemental de la Marne et la Commune de Witry les Reims

106

Terrain Lieudit les Prés de la Chaussée Cession Avenant

107

6 Lots de Copropriété 177 Rue Paul Vaillant Couturier à Reims Cession

💶 Finances & Budget 8 délibérations
45

Fiscalité Directe Locale Vote des Taux Taxes Foncières

49

Managériale FESTIVAL REIMS POLAR 2022 BILLETTERIE FIXATION DES TARIFS CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ LE PUBLIC SYSTÈME CINÉMA AVENANT 1

56

Attribution de Subventions

57

Convention Territoriale Globale avec la C'aisse d'Allocations Familiales de la Marne C'oordinations Thématiques Conventions d'Objectifs et de Financement et Avenants

58

Association des Maisons de Quartier de Reims Attribution de Subventions Convention Cadre Intermédiaire 2022 Avenant N°1

77

Festival la Magnifique Society Attribution de Subvention Mise à Disposition de Moyens Convention Financière 2020-2023 avec la Régie des Equipements Musiques et Cultures Actuelles Avenant 5

83

Exploitation de lOpéra de Reims Délégation de Service Public Ajustement de la Subvention de Fonctionnement 2022 Avenant 6

95

Et autres recettes REMISE GRACIEUSE DU DÉBET JURIDICTIONNEL POUR TROIS EX-COMPTABLES DE LA VILLE DE REIMS

🤝 Vie associative 8 délibérations
59

Association des Maisons de Quartier de Reims Conventions de Mise à Disposition du Matériel Avenants de Prolongation

64

Open de France Baseball Mise à Disposition de Moyens Convention avec l'Association Reims Baseball Club

66

Championnat de France S'olo de D'anse s'ur Glace Mise à D'isposition de Moyens Convention avec l'Association Reims Avenir Patinage

67

La Foulée des Sacres Mise à Disposition de Moyens Convention avec l'Association Scap 18

70

Trophée de la Ville de Reims Mise à Disposition de Moyens Convention avec l'Association Reims Echec et Mat

71

Tournoi de Foot et Citoyenneté Mise à Disposition de Moyens Convention avec l'Association Médias Saint Jean-Baptiste de la Salle - Radio Jeunes Reims

72

Galaxy All Stars "le Match des Légendes" Mise à Disposition de Moyens Convention avec l'Association Reims Galaxy

81

Commerce et enseignement supérieur MARCHÉ DES ARTISANS DART 2022 MISE À DISPOSITION DE MOYENS CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE LARTISANAT DE RÉGION GRAND EST

🌱 Environnement 6 délibérations
60

Fête Familiale Champêtre au Parc de Champagne Mise à Disposition de Moyens Convention avec le Secours Populaire Français - Délégation de la Marne

82

Musée des Beaux — Arts GESTION DU MUSÉE HÔTEL LE VERGEUR ET DE SES COLLECTIONS CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIÉTÉ DES AMIS DU VIEUX REIMS

100

Installations Classées pour la Protection de lEnvironnement Ouverture d'Une Participation du Public par Voie Électronique Communication Demande dAutorisation Environnementale dAugmenter la Capacité de Production de la Société Sphère Papier Avis du Conseil Municipal

105

Nouveau Programme de Renouvellement Urbain des Quartiers Croix Rouge, Orgeval, Europe et Châtillons Conventions de Servitude de Passage Public et dÉclairage des Espaces Résidentiels Ouverts avec les Bailleurs

108

Parcelle Non Bâtie 6 Rue du Colonel Fabien à Reims Acquisition

113

C3C pôle services urbains MARCHÉ D'EXPLOITATION D'ES INSTALLATIONS DE GÉNIE CLIMATIQUE DU RESTAURANT MUNICIPAL ET DE LA C'UISINE C'ENTRALE ET DE PRODUCTION DE FROID ET D'ES CHAMBRES FROIDES DE LA C'UISINE C'ENTRALE C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
46

Dispositif Pass Culture Adhésion Convention avec la Société Pass Culture

47

Label 100 % Education Artistique et Culturelle Engagement et Demande de Labellisation de la Ville

50

Managériale FESTIVAL REIMS POLAR 2022 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIÉTÉ TTR AUTOMOBILES LEXUS REIMS

51

Musée Saint — Remi et Reddition MUSÉE NUMÉRIQUE CONCOURS DE CRÉATION GRAPHIQUE RÈGLEMENT DU CONCOURS ADOPTION

80

Musée Saint — Remi et Reddition MUSÉES DE REIMS MISE À DISPOSITION DES LOCAUX ET DE MATÉRIELS CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS ET STRUCTURES CULTURELLES

Sport 5 délibérations
65

Championnat de France de Basket — Ball Mise à D'isposition de Moyens Convention avec l'Union N'ationale du Sport Scolaire de l'Académie de Reims

68

C'orrida "orgeval d'ans l'es Starts" Mise à D'isposition de Moyens Convention avec l'Entente Family Stade de Reims Athlétisme

69

Le Relais des Cathédrales Mise à Disposition de Moyens Convention avec l'Association les 3s Sport Solidarité Santé

73

Médiation et Inclusion par le Sport Mise en Place de Projets Sportifs Adaptés Mise à Disposition de Moyens Convention de Partenariat

110

C3C ressources MARCHÉS DE FOURNITURE DE VAISSELLE, PETIT MATÉRIEL DE RESTAURATION ET DE VÊTEMENTS DE SPORT D'ESTINÉS AUX AGENTS MUNICIPAUX ET C'OMMUNAUTAIRES C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

❤️ Social & Santé 5 délibérations
86

Réforme de la Protection Sociale Complémentaire Débat

87

Action Sociale — Prévoyance et Complémentaire Santé Choix des Prestataires et Participation Financière de lEmployeur - Erreur Matérielle Rectification

92

Comité dAction Sociale Mise à Disposition d'Un Agent Municipal

93

Commission Administrative Paritaire et Commission Consultative Paritaire Communes avec le Centre Communal dAction Sociale et la Caisse des Ecoles Création

94

Comité Social Territorial et Formation Spécialisée Création et Composition

🏛️ Administration 4 délibérations
43

Procès Verbal de la Séance du Conseil Municipal du 3 Février 2022 Approbation

84

Exploitation de lOpéra de Reims Adoption du Principe de Délégation de Service Public Renouvellement

114

Commission Consultative des Services Publics Locaux Compte Rendu d'Activité 2021 Modification du Collège des Associations Communication au Conseil Municipal

115

Délégation du Conseil Municipal à l'Exécutif Compte Rendu

👥 Ressources humaines 3 délibérations
89

Régime Indemnitaire Modification

90

Etat des Emplois Modifications

91

Cadres d'Emplois des Assistants dEnseignement Artistique et des Professeurs dEnseignement Artistique Recrutement dAgents Contractuels Rémunération

🌍 International 1 délibération
44

Action Ukraine Soutien aux Victimes du Conflit Aide Exceptionnelle au Fonds dAction Extérieure des Collectivités - Faceco

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
63

Dispositifs Enfance — Jeunesse 2022 Reims Activ'Été - Festiv'Été Modalités d'Organisation et de Gestion

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
74

Young Europeans' Agora (yea !) Mise à Disposition Gratuite de la Salle des Fêtes, des Salles et des Salons de lHôtel de Ville et de Moyens Humains et Matériels Convention avec l'Association "les Jeunes Européens-Reims"

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
97

Secteur air — bruit-pollution des sols ZONE À FAIBLE EMISSIONS MOBILITÉ CONVERSION DES VÉHICULES VERSEMENT DES AIDES

💻 Numérique 1 délibération
112

C3C ressources MARCHÉ DE PRESTATIONS DE D'ÉVELOPPEMENT INFORMATIQUE C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

PDF https://www.reims.fr/fileadmin/reims/MEDIA/08_La_ville_de_Reims/Vie_institutionnelle/Le_conseil_municipal/Les_conseils_municipaux/2022/DE-21-03-22.pdf
Ouvrir →

📬 Suivre Reims

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.