CM

22 juin 2021

Reims 63 délibérations
Document source

63

délibérations

13

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

8

Autres decisions

⚡ IA

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Délibérations (63)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
141

Comptes Administratifs 2020 Budget Principal et Budgets Annexes

143

Gestion de Sortie de la Crise Sanitaire Tarifs des Services Municipaux Exonération des Droits et Redevances des Occupations du Domaine Public

144

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure Tarifs Applicables à Compter du 1er Janvier 2022

145

Exercice 2021 Décision Modificative N°2

146

Et autres recettes CRÉANCES ÉTEINTES

147

Et autres recettes ADMISSIONS EN NON VALEUR

153

Commerce et enseignement supérieur MAGASIN LIBRE - QUARTIER ESTIVAL ATTRIBUTION DE SUBVENTION CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA "SCIC LE BLOC"

155

Structures Culturelles Attribution de Subventions dÉquipement Avenants aux Conventions

156

Attribution de Subventions

157

C3C pôle services urbains ACTIVITÉS ÉVÈNEMENTIELLES DE C'ONGRÈS ET D'EXPOSITIONS D'ÉLÉGATION DE S'ERVICE PUBLIC HOMOLOGATION D'ES TARIFS 2021

180

Vente dObjets Dérivés Je Suis#rémois — E Fixation des Tarifs et Lieux de Vente

189

C3C pôle services urbains C'ERTIFICATS D'ECONOMIES D'ENERGIE C'ONVENTION DE PARTENARIAT AVEC C'ERTINERGY

198

Caisse de Crédit Municipal de Reims Budget Primitif 2021 Convention de Financement Avenant 7 Information du Conseil Municipal

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
142

Budget Principal et Budgets Restaurant Municipal et ZAC Sernam Boulingrin Affectation des Résultats de Fonctionnement 2020 et Reprise des Résultats

148

Urbain et logement CONTRAT DE VILLE DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND REIMS RAPPORT ANNUEL SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE ANNÉE 2020 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

161

Urbain et logement STRATÉGIE PARTENARIALE SUR LINCLUSION NUMÉRIQUE À REIMS ATTRIBUTION DE SUBVENTION CONVENTION RELATIVE À LANIMATION DE LA STRATÉGIE SUR LINCLUSION NUMÉRIQUE - COOPÉRATIVE DACTIVITÉS ET DEMPLOIS SET UP

186

Aménagement et archéologie SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE DU CENTRE-VILLE ELABORATION DUN PLAN DE VALORISATION DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE

187

Aménagement et archéologie PLAN LOCAL DURBANISME MODIFICATION SIMPLIFIÉE 2 BILAN DE LA MISE À DISPOSITION AVIS SUR LE DOSSIER DAPPROBATION

188

Aménagement et archéologie PORT COLBERT SECTEUR JACOB DELAFON- PEUGEOT-VERNOUILLET CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL AVEC LA SCCV 25 RUE SOUSSILLON ET LA COMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND REIMS RÉSILIATION PÉRIMÈTRE DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUPPRESSION

190

Etablissement Public Foncier de Grand Est Conventions Opérationnelles Bois dAmour-saint Charles

191

Terrain Sis 16 Avenue Brebant à Reims Protocole Transactionnel Acquisition à la Société Montroyal Immobilier

192

Bâtiment d'Activités Rue des Auvergnats à Reims Cession

196

C3C ressources ACQUISITIONS D'UN SYSTÈME D'INFORMATION EN RESSOURCES HUMAINES ET D'UN L'OGICIEL DE GESTION D'ES TEMPS ET D'ES ACTIVITÉS C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

📄 Autres decisions 8 délibérations
149

Règlement du Temps de Travail

151

Label Ville Européenne Participation aux Actions du Label Charte dEngagement -

162

Olympiades de la Chimie Prix de la Ville de Reims Année 2021

169

Projet Éducatif de Territoire Plan Mercredi Convention Avenant 1

181

Centre des Monuments Nationaux Convention Cadre sur la Période 2021-2022

194

C3C ressources MAINTENANCE D'ES L'OGICIELS ALIZÉ - LCPC ET AIRS C'APTURE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

195

C3C ressources MAINTENANCE DU L'OGICIEL S'AGA ET RÉALISATION DE PRESTATIONS ASSOCIÉES C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

197

C3C pôle services urbains ACCORD — C'ADRE DE LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

🌱 Environnement 8 délibérations
152

Réseau Artistique Numérique Départemental de la Marne Convention Constitutive d'Un Groupement de Commandes avec le Département de la Marne et la Ville de Châlons-En-Champagne

175

Musée des Beaux — Arts MUSÉE DES BEAUX-ARTS CYCLES DE COURS MISE À DISPOSITION DE MOYENS CONVENTION AVEC LECOLE DU LOUVRE ANNÉE 2021-2022

176

Musée des Beaux — Arts MUSÉE DES BEAUX-ARTS INSCRIPTION DE TROIS ŒUVRES DE JEAN GOULDEN À LINVENTAIRE DES BIENS AFFECTÉS AUX COLLECTIONS

177

Musée des Beaux — Arts EXPOSITION BLOOMING ENCAISSEMENT DE PRODUITS CULTURELS CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SOCIÉTÉ VRANKEN HOSPITALITY

178

Planétarium NUIT DES ÉTOILES 2021 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE PLANÉTARIUM DE REIMS ET LE PARC NATUREL RÉGIONAL DE LA MONTAGNE DE REIMS

179

Boutiques des Établissements Culturels Municipaux Mise en Vente de Nouveaux Produits Tarifs

183

La Fileuse, Friche Artistique Association Maison Louis-Jardin Convention de Partenariat 2021-2024

193

Collecte des Horodateurs, des Caisses de Parcs en Enclos et des Sanisettes Convention Constitutive de Groupement de Commandes

Sport 6 délibérations
160

Sportives ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS DISPOSITIF REIMS TICKET SPORT AIDE À LA PREMIÈRE INSCRIPTION ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

164

Reims Got Games 2 Tournoi de Basket 3x3 — Open Start Mise à Disposition de Moyens Convention avec l'Association Reims Champagne Basket

165

C'ourse s'ur Route l'es Bacchantes Mise à D'isposition de Moyens Convention avec l'Association Sportive l'es Bacchantes Reims

166

Aquathlon de Reims Mise à Disposition de Moyens Convention de Partenariat avec l'Association Stade de Reims Triathlon

167

Le Reims Vip Footgolf Trophy Mise à Disposition de Moyens Convention avec l'Association la Fabrik du Sport

168

Section Sportive Féminine de Football du Collège Paul Fort Mise à Disposition du Stade Robert Pires Convention avec le Collège Paul Fort

🛡️ Sécurité 4 délibérations
140

Comptes de Gestion pour l'Exercice 2020 de Monsieur le Trésorier Principal du C'entre d'es Finances Publiques de Reims Municipale

171

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE EXPOSITION "MYTHOLOGIE" CESSION DE DROITS AVEC 9 ARTISTES

172

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE EXPOSITION "TEXTOGRAPHIES : LE NOIR DANS TOUTES SES COULEURS" DE BENOÎT ET JULES SÉVERAC CONTRAT DE CESSION DE DROITS AVENANT 1

173

Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE CARTE COLLECTIVITÉS TARIFS HORS REIMS MODIFICATION

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
150

Capitale Européenne de la Culture 2028 Candidature de la Ville de Reims Création de l'Association de Préfiguration Adoption des Statuts Représentation de la Ville

154

Musées Municipaux Instauration de la Gratuité pour la Saison Estivale 2021

174

Ecole de Théâtre le Cours Florent Convention de Partenariat avec la SAS Florent

184

Convention Industrielle de Formation par la Recherche Recrutement d'Un Doctorant Direction de la Culture et du Patrimoine

👥 Ressources humaines 3 délibérations
158

Secteur air — bruit, pollution du sol ZONE À FAIBLES EMISSIONS MOBILITÉ CONCLUSIONS DE LA CONSULTATION INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

185

Etat des Emplois Modifications

199

Crématorium Délégation de Service Public Rapport d'Activités 2020 Information du Conseil Municipal

🤝 Vie associative 3 délibérations
159

Mise en Place d'Une Mutuelle "communale" Convention de Partenariat avec la Mutuelle Just

163

Journée Fitness Imagine For Margo Mise à Disposition de Moyens Convention avec l'Association Imagine For Margo - Children Without Cancer

201

Commerce et enseignement supérieur PROCÉDURE DURGENCE SOUTIEN AUX COMMERÇANTS ET ARTISANS SUITE AUX INTEMPÉRIES

🏛️ Administration 2 délibérations
139

Procès — Verbal de la Séance du Conseil Municipal du 10 Mai 2021 Approbation

200

Délégation du Conseil Municipal à l'Exécutif Compte Rendu

🎓 Éducation 1 délibération
170

C'onservatoire à rayonnement régional C'ONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR RENTRÉE SCOLAIRE 2021/2022

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
182

Office de Tourisme du Grand Reims Convention de Partenariat 2021-2024

PDF https://www.reims.fr/fileadmin/reims/MEDIA/08_La_ville_de_Reims/Vie_institutionnelle/Le_conseil_municipal/Les_conseils_municipaux/2021/DE-22-06-21.pdf
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