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13 novembre 2017

Reims 59 délibérations
Document source

59

délibérations

16

Autres decisions

16

Urbanisme & Travaux

9

Finances & Budget

⚡ IA

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Délibérations (59)

📄 Autres decisions 16 délibérations
320

Fixation du Nombre de Postes dAdjoints au Maire Création de Postes dAdjoints de Quartier

323

Décision Modificative 2 2017

337

Commission Locale dÉvaluation des Charges Transférées Adoption du Rapport

338

Statue en Hommage à Raymond Kopa Mécénat

354

C'onservatoire à rayonnement régional C'ONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL MANIFESTATIONS L'EEWAY C'ONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA S'OCIÉTÉ D'ELALUNE

359

Salage et Déneigement des Routes Convention de Réciprocité avec le Conseil Départemental

364

C3C ressources MARCHÉS DE MAINTENANCE DE L'OGICIELS C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

365

C3C ressources D'ÉMATÉRIALISATION DE PROCESS RH ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

366

C3C ressources L'OGICIELS DE D'ÉMATÉRIALISATION ET DE RÉDACTION D'ES MARCHÉS PUBLICS C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

367

C3C ressources MISE EN C'ONFORMITÉ AU RÈGLEMENT GÉNÉRAL S'UR LA PROTECTION D'ES D'ONNÉES C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

368

C3C ressources S'ERVICES DE PRESSE ÉCRITE ET AUDIOVISUELLE C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

369

C3C ressources L'OCATION, MAINTENANCE DE MACHINES À ENDOSSER L'ES CHÈQUES C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

370

C3C ressources MARCHÉS DE PRESTATIONS DE TRAITEURS ET DE FOURNITURES N'ÉCESSAIRES AU PROTOCOLE C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

371

C3C ressources MARCHÉS MOYENS ET S'ERVICES GÉNÉRAUX C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

372

C3C ressources MARCHÉS D'ACCESSOIRES ET DE PIÈCES D'ÉTACHÉES DE VÉHICULES C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

373

C3C ressources C'ONTRÔLES RÉGLEMENTAIRES S'UR L'ES VÉHICULES, MATÉRIELS EMBARQUÉS ET MATÉRIELS DE L'EVAGE C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

🏗️ Urbanisme & Travaux 16 délibérations
327

Association dAide aux Infirmes Moteurs Cérébraux du Nord et de lEst Réhabilitation et Extension du Foyer d'Accueil Médicalisé Jean Thibierge Garantie dEmprunt

328

SA dHlm le Foyer Rémois Réaménagement de 10 Prêts Garantie dEmprunt

329

SA dHlm Plurial Novilia Réaménagement de 36 Prêts Garantie dEmprunt

330

SA dHlm Plurial Novilia Construction de 68 Logements Collectifs ZAC Dauphinot Ilot A2 Eco-Quartier RémaVert Garantie dEmprunt

331

SA dHlm Plurial Novilia Construction de 23 Logements Collectifs Place Nicolas Bergier Garantie dEmprunt

332

OPH Reims Habitat Acquisition — Amélioration d'Un Logement Individuel 41 Rue Sainte-Geneviève Garantie dEmprunt

333

OPH Reims Habitat Acquisition — Amélioration d'Un Logement Individuel 31 Rue Kairouan Garantie dEmprunt

334

OPH Reims Habitat Acquisition — Amélioration d'Un Logement Individuel 84 Rue du Bel Air Garantie dEmprunt

335

OPH Reims Habitat Réhabilitation de 63 Logements Locatifs 180 Rue Paul Vaillant Couturier Garantie dEmprunt

336

OPH Reims Habitat Réhabilitation de 174 Logements Collectifs Vigne dOr 1 à 18 Rue Charles de Sèze Garantie dEmprunt

339

Etablissement dEnseignement — Conseil de Quartier - Agence d'Urbanisme Représentation de la Ville Modification

342

Fonds dAide au Logement Intergénérationnel Senior/étudiant Convention Règlement Intérieur

356

Bibliothèques EXPOSITION "DRÔLES DÎLES" DE FRANÇOIS SCHMIDT CESSION DE DROITS

358

Archéologie AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS SECTEUR SOCATREM PARTICIPATION DE LA SA DHLM LE FOYER RÉMOIS CONVENTION DE FINANCEMENT AVENANT 1

361

Esplanade Eisenhower — Croix-Rouge Régularisations Foncières du Secteur Anru Cession - Acquisition à Reims Habitat

362

Terrain Rue Gaston Boyer Cession à la Saem Agencia

💶 Finances & Budget 9 délibérations
322

D'ébat d'Orientations Budgétaires de l'Exercice 2018

324

Attribution de Subventions

325

Et autres recettes ADMISSION EN NON-VALEUR

326

Et autres recettes CRÉANCES ÉTEINTES

340

Association des Maisons de Quartier de Reims Attribution de Subvention Convention Cadre de Partenariat Avenant 18

343

Fonds dAide aux Jeunes Attribution de Subventions Convention

348

Inventaire des Églises et des Chapelles de Reims Attribution de Subvention Convention avec la Région

353

Marché de Créateurs Hypernoël au Cellier Convention de Partenariat avec l'Association Pièces Montées Hyperespace Attribution de Subvention

360

Stationnement Payant Mise en Œuvre de la Dépénalisation du Stationnement et Adaptation du Dispositif Tarifaire

🌱 Environnement 4 délibérations
350

Musée des Beaux — Arts MUSÉE DES BEAUX-ARTS TARIFS PROMOTIONNELS SUR LES CATALOGUES DART

351

Musée Saint — Remi et Reddition MUSÉES MUNICIPAUX VENTE DE NOUVEAUX PRODUITS DÉRIVÉS

375

Rapport sur la Situation en Matière de Développement Durable Communication au Conseil Municipal

376

Installations Classées pour la Protection de lEnvironnement Communication au Conseil Municipal

🏛️ Administration 3 délibérations
319

Procès — Verbal de la Séance du Conseil Municipal du 25 Septembre 2017 Approbation

321

Election dAdjoints au Maire

377

Délégation du Conseil Municipal à l'Exécutif Compte Rendu

👥 Ressources humaines 2 délibérations
341

Point Écoute Jeunes Convention de Mise à Disposition de Personnel Avenant 1

363

C3C ressources MARCHÉS DE FORMATIONS C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
344

Association "structure Petite Enfance" Association "la Farandole" Conventions Cadres de Partenariat

345

Centre dInformation sur le Droit des Femmes et des Familles de la Marne Attribution de Subvention Convention Cadre de Financement et de Partenariat

🤝 Vie associative 2 délibérations
349

Organisation du 6ème Marché aux Truffes dAutomne Convention de Partenariat avec l'Association Marnaise des Producteurs de Truffes

357

Association le Manège de Reims Convention Financière Convention Pluriannuelle dObjectifs Renouvellement

🌍 International 2 délibérations
352

LEnseignement Supérieur et des Relations Internationales CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX CONVENTION DE PARTENARIAT

374

LEnseignement Supérieur et des Relations Internationales DÉROGATIONS AU REPOS DOMINICAL POUR LES COMMERCES DE DÉTAIL AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

🛡️ Sécurité 1 délibération
346

Bourses Municipales Brevet dAptitude aux Fonctions dAnimateur Modification des Critères de Sélection

Sport 1 délibération
347

A Reims Sportez Votre Santé ! 2017 — 2018 Convention

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
355

C'onservatoire à rayonnement régional C'ONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL D'EMANDE D'AIDE 2018 À LA S'OCIÉTÉ D'ES EDITEURS ET AUTEURS DE MUSIQUE

PDF https://www.reims.fr/fileadmin/reims/MEDIA/La_ville_de_Reims/Vie_institutionnelle/Le_conseil_municipal/Les_conseils_municipaux/2017/DE-13-11-17.pdf
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