CM

26 janvier 2015

Reims 21 délibérations
Document source

21

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

3

Autres decisions

⚡ IA

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Délibérations (21)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
12

C'opropriété S'ituée 20 Rue S'imon à Reims Remplacement d'es Huisseries Autorisations d'Urbanisme

13

C3C pôle services urbains LA C'ARTONNERIE AMÉNAGEMENT DU HALL AUTORISATIONS D'URBANISME

15

C3C pôle services urbains TRAVAUX D'ABATTAGE ET D'ÉLAGAGE D'ARBRES C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES AVEC REIMS MÉTROPOLE

18

Immeuble Situé à Reims 20 Bis Rue Chanzy Désaffectation et Déclassement du Domaine Public Communal Cession au Profit de Madame Waïda

19

Cession à l'Effort Rémois d'Un Terrain d'Assiette S'is à Reims 77 Rue de Brimontel

20

Cession de D'eux L'ots de C'opropriété d'ans un Immeuble S'itué à Reims 4 Rue Rockefeller au Profit de la SCI Parvis C'athédrale

🌱 Environnement 3 délibérations
4

Règlement de Fonctionnement du Berceau Avenant 1

5

Lutte Contre lHabitat Indigne Base de Données Ariane-Habitat Signature de la Charte d'Utilisation Partagée en Champagne-Ardenne

14

C3C pôle services urbains EXPLOITATION D'ES INSTALLATIONS DE GÉNIE CLIMATIQUE C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES AVEC LA C'OMÉDIE ET LE C'ENTRE S'AINT- EXUPÉRY

📄 Autres decisions 3 délibérations
6

Caisse des Ecoles Publiques de la Ville de Reims Statuts Actualisation des Articles 6 et 7

16

C3C pôle services urbains C'ONTRÔLES ÉLECTRIQUES S'UR LE D'OMAINE PUBLIC C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES AVEC REIMS MÉTROPOLE

17

C3C pôle ressources MARCHÉ DE PRESTATIONS POSTALES C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES AVEC REIMS MÉTROPOLE

💶 Finances & Budget 2 délibérations
1

Attribution de Subventions

10

Direction du Développement Economique, de lEnseignement Supérieur et des Relations Internationales FISAC TRAMWAY VERSEMENT DE SUBVENTIONS 8

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
3

Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant Signature des Conventions avec le CCAS et l'Association des Maisons de Quartiers

7

Direction de la jeunesse ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS SANS HÉBERGEMENT TARIFS 2015

Sport 2 délibérations
8

Structures Sportives Conventions Annuelles 2015

9

Direction des sports Cellule pilotage et ressources STADE DE REIMS SUBVENTION DÉQUIPEMENT AVENANT 1 À LA CONVENTION

🎓 Éducation 1 délibération
2

Lycées — Collèges Publics Représentation de la Ville de Reims Modification

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
11

Mission mécénat FONDATION DU PATRIMOINE ADHÉSION

🏛️ Administration 1 délibération
21

Délégation du Conseil Municipal à l'Exécutif Compte Rendu

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