CM

17 décembre 2014

Reims 52 délibérations
Document source

52

délibérations

9

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

6

Environnement

⚡ IA

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Délibérations (52)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
286

Projets de Budgets Primitifs 2015 Budget Principal - Budgets Annexes : Restaurant Municipal - Baux Commerciaux

287

Décision Modificative 4 — 2014 Budget Principal

288

Tarifs des Services Municipaux 2015

289

Attribution de Subventions

294

Caisse de Crédit Municipal de Reims Comptes de lExercice 2013 Rapport d'Activité 2013 Compte Rendu

299

Direction de léducation ETABLISSEMENTS DENSEIGNEMENT PRIVÉ DU PREMIER DEGRÉ SOUS CONTRAT DASSOCIATION PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT ANNÉE 2014

307

Aéroclub de Champagne Subvention de Fonctionnement 2014

314

Direction de la culture et du patrimoine MANIFESTATIONS CULTURELLES ET PATRIMONIALES DEMANDE DE SUBVENTIONS 2015

318

Direction du Développement Economique, de lEnseignement Supérieur et des Relations Internationales FISAC TRAMWAY VERSEMENT DE SUBVENTIONS 7

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
324

C3C pôle services urbains TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT ET DE RÉNOVATION DE LA VOIRIE C'OMMUNALE ET C'OMMUNAUTAIRE C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES AVEC REIMS MÉTROPOLE

325

Espaces publics QUARTIER WILSON PROJET DAMÉNAGEMENT DE LA PLACE MOZART REQUALIFICATION DU SECTEUR BEETHOVEN CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES

326

Espaces publics QUARTIER PORTE DE PARIS PROJET DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA RUE DE LA CONCORDE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC REIMS MÉTROPOLE

329

ZAC Jeanne dArc Dénomination de la Prolongation de la Rue dArlington

330

Cession d'Un Immeuble Situé à Reims 4 Rue Clément Ader au Profit de la SARL Case à Pain

331

Cession d'Un Immeuble Situé à Reims 1 Boulevard Charles Arnould au Profit de la SARL Ac Immo

332

Cession de Reliquats de Chemins Ruraux au Profit de la Société Champagne Chanoine Frères

🌱 Environnement 6 délibérations
285

Direction du développement durable RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

313

Direction de la culture et du patrimoine Musée des Beaux-Arts MUSÉES MUNICIPAUX ACQUISITION ET RESTAURATION DOEUVRES ET DOBJETS DART EXPOSITIONS AU MUSÉE DES BEAUX-ARTS OU HORS LES MURS RÉCOLEMENT DÉCENNAL DEMANDES DE SUBVENTIONS

315

Direction de la culture et du patrimoine Musée des Beaux-Arts MUSÉE DES BEAUX-ARTS CONVENTION DE PARTENARIAT POUR EXPOSITIONS AVEC LA SOCIÉTÉ ART CENTRE BASEL AVENANT 1

333

Parcelle Sise à Reims, Rue de Saint Thierry Propriété de la Ville de Reims Constitution d'Une Servitude de Passage au Profit de Reims Métropole

334

Direction du développement durable PLAN DE PROTECTION DE LATMOSPHÈRE CONSULTATION DES COLLECTIVITÉS AVIS

335

Direction du développement durable INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL

📄 Autres decisions 6 délibérations
290

Commissions dInstruction Désignations — Modification

293

Union Locale des Centres de Soins Infirmiers (ulcsi) de Reims et de son Agglomération Centres de Soins Infirmiers (csi) de Reims Conventions dObjectifs

303

18ème Rallye Monte Carlo Historique

322

Accès au Restaurant Municipal Conventions

327

C3C pôle services urbains C'OMPTEURS C'OMMUNICANTS POUR LA D'ISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ N'ATUREL C'ONVENTION

328

Direction de la politique de la ville et de l'habitat PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE REIMS QUARTIER ORGEVAL INSTALLATION ET MAINTENANCE DES BORNES ESCAMOTABLES CONVENTION

👶 Enfance & Jeunesse 6 délibérations
295

Association Société Protectrice de lEnfance Association la Farandole Conventions Cadre de Partenariat

297

Guichet Unique d'Accueil de la Petite Enfance le Berceau Règlement de Fonctionnement Modification

298

Contrat Enfance Jeunesse 2014 - 2017

300

Direction de la jeunesse CENTRE RÉGIONAL INFORMATION JEUNESSE CHAMPAGNE-ARDENNE CONVENTION PLURIANNUELLE DOBJECTIFS 2015-2017

301

Direction de la jeunesse MISSION LOCALE POUR LA JEUNESSE DE REIMS CONVENTION PLURIANNUELLE DOBJECTIFS 2015-2017

302

Direction de la jeunesse LIGUE DE LENSEIGNEMENT - UNION FRANÇAISE DES OEUVRES LAÏQUES DEDUCATION PHYSIQUE ADHÉSION

Sport 4 délibérations
304

Direction des sports Cellule pilotage et ressources SOUTIEN AU SPORT DE HAUT NIVEAU

305

Direction des sports Cellule pilotage et ressources CLUBS SPORTIFS CONVENTIONS

306

Entente Family Stade de Reims Athlétisme Cross National de la Ville de Reims Avenant 2

308

Télécommunications CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LUNION DES JOURNALISTES DE SPORT EN FRANCE CHAMPAGNE ARDENNE

🤝 Vie associative 3 délibérations
291

Association des Maisons de Quartier de Reims Convention Cadre de Partenariat Avenant 5

292

Association des Maisons de Quartier de Reims Convention de Mise à Disposition à Titre Gracieux de Matériels

336

Organisation de lExposition Universelle 2025 Soutien à la Candidature de la France Voeu

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
309

Direction de la culture et du patrimoine ASSOCIATION CÉSARÉ CONVENTION

310

Direction de la culture et du patrimoine ASSOCIATION DIOCÉSAINE DE REIMS CONVENTION

316

Direction de la culture et du patrimoine OPÉRA DE REIMS DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC COMPTES 2012-2013 COMPTE-RENDU

❤️ Social & Santé 2 délibérations
296

Multi Accueil Jean Jacques Rousseau Convention de Gestion et de Mise à Disposition au Profit du Centre Communal dAction Sociale

323

C3C pôle ressources MARCHÉS DE PRESTATIONS INFORMATIQUES ET DE C'OMMUNICATION C'ONVENTION DE GROUPEMENT DE C'OMMANDES AVEC REIMS MÉTROPOLE, L'ESAD, LA C'AISSE D'ES ECOLES ET LE CCAS

🛡️ Sécurité 2 délibérations
311

Direction de la culture et du patrimoine Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE ABONNEMENT OCLC CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE DINFORMATION AVENANT 2

312

Direction de la culture et du patrimoine Bibliothèques BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DEMANDE DE SUBVENTIONS

👥 Ressources humaines 2 délibérations
320

Etat des Emplois Modifications

321

Secrétariat Commission de Réforme et Comité Médical Transfert Convention avec le Centre de Gestion de la Marne

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
317

Reims en Fêtes Convention Cadre 2015 — 2016-2017 Cirque Educatif 2015 et Fêtes Johanniques 2015 Conventions dObjectifs

🌍 International 1 délibération
319

Mission mécénat CYCLE DE CONFÉRENCES SUR LINTERNATIONAL ET LEUROPE CONVENTION DE MÉCÉNAT 2014-2015

PDF https://www.reims.fr/fileadmin/reims/MEDIA/La_ville_de_Reims/Vie_institutionnelle/Le_conseil_municipal/Les_conseils_municipaux/2014/2014-12-17_CM_DELIB.pdf
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