Conseil municipal du 2025-11-04

Réminiac 4 novembre 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Autorisation de dépense d'investissement avant le vote du BP 2026 - Décision modificative budgétaire pour le budget annexe Assainissement - Décision modificative budgétaire pour le budget de la commune - Recensement de la population : nomination et indemnisation de l'agent recenseur - Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activités - Ecole Henri Matisse : demandes de subvention pour l'année 202/2026 - Restaurant Le Vieux Lierre : convention de mise à disposition de la licence IV - Travaux de restauration de la voute de l'Eglise - Révision des tarifs de location de la salle polyvalente - JVS : renouvellement du contrat de mise à disposition des logiciels - SAUR : Convention d'entretien des poteaux d'incendie - Syndicat Départemental d'Energies du Morbihan : modification des statuts

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
54

Révision des tarifs de location de la salle polyvalente

57

Ecole Henri Matisse : demandes de subvention pour l'année 202/2026

60

Décision modificative budgétaire pour le budget de la commune

61

Décision modificative budgétaire pour le budget annexe Assainissement

62

Autorisation de dépense d'investissement avant le vote du BP 2026

📄 Autres decisions 3 délibérations
51

Syndicat Départemental d'Energies du Morbihan : modification des statuts

56

Restaurant Le Vieux Lierre : convention de mise à disposition de la licence IV

59

Recensement de la population : nomination et indemnisation de l'agent recenseur

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
53

JVS : renouvellement du contrat de mise à disposition des logiciels

55

Travaux de restauration de la voute de l'Eglise

🛡️ Sécurité 1 délibération
52

SAUR : Convention d'entretien des poteaux d'incendie

👥 Ressources humaines 1 délibération
58

Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activités

WEB megalis:2025:20643:2025-11-04
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