25 novembre 2025
11
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Fixation de la contre — valeur de la redevance de performance Assainissement collectif pour l'année 2026
Revalorisation de la tarification Cantine / Garderie pour l'année 2026
Décision modificative budgétaire n°2 pour le budget annexe Assainissement
Décision modificative budgétaire n°2 pour le budget de la commune
SACPA : contrat de fouriere
Acquisition des deux parcelles de terrain au lotissement Bertho
Achat cad'eau pour départ en retraite d'un agent
Logements sociaux : avenant n°1 à la convention APL
Convention d'occupation du d'omaine public pour l'implantation d'une c'onsigne automatisée
Restaurant le Vieux Lierre : convention de mise à disposition de la licence IV
Ecole Henri Matisse : répartition des frais de l'année scolaire 2024/2025
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