13 novembre 2025
4
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
1
Sport
Le conseil municipal de Rennes du 13 novembre 2025 a examiné 4 délibérations, un ordre du jour resserré couvrant les finances locales, la mobilité urbaine et l'urbanisme opérationnel, sans indication de débats dans le compte-rendu disponible.
Finances
Une décision modificative budgétaire n°1 (DM1) a été soumise au vote dans le cadre de l'ajustement des finances locales pour l'exercice 2025.
Transport
Le conseil a statué sur un avenant n°11 à la convention de délégation de service public de la mobilité (convention 17.540), qui encadre l'exploitation des transports collectifs rennais.
Urbanisme
Deux délibérations ont porté sur la ZAC Les Touches à Pacé, avec une 2ème modification du programme des équipements publics du dossier de réalisation, déclinée en version principale et en version complémentaire (BIS).
Délibérations (4)
ZAC Les Touches (Pacé) — 2ème modification du programme des équipements publics (version BIS)
ZAC Les Touches (Pacé) — 2ème modification du programme des équipements publics
Décision modificative budgétaire n°1 (DM1) - Finances locales 2025
Transports collectifs — Délégation de service public de la mobilité - Avenant 11 à la convention 17.540
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