Conseil municipal du 2025-09-22
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délibérations
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Urbanisme & Travaux
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Finances & Budget
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Environnement
Synthèse
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DCM 2025 — 363 - Administration générale - Village Vacances Lamoura - Groupement de commandes pour la passation d'un marché public de prestations juridiques - Convention
DCM 2025-343 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC de Guines - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2024 - Approbation
DCM 2025-350 - Aménagement et services urbains, environnement - ZA Nord Coteaux de l'Ille - Convention d'association - Approbation
DCM 2025-349 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gayeulles - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2024 - Approbation
DCM 2025-348 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros-Chêne - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2024 - Approbation
DCM 2025-339 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet - Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2024 - Approbation
DCM 2025 — 334 - Aménagement et services urbains, environnement - Rennes Centre Ancien - Opération de Restauration Immobilière - 4ème programme de DUP de travaux - Enquête parcellaire
DCM 2025 — 335 - Aménagement et services urbains, environnement - Rennes Centre Ancien - Opération de Restauration Immobilière - 5ème programme de DUP de travaux - Enquête publique préalable
DCM 2025 — 333 - Aménagement et services urbains, environnement - Rennes Centre Ancien - Opération de Restauration Immobilière - 3ème programme de DUP de travaux - Enquête parcellaire
DCM 2025-332 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Opération revitalisation artisanale commerciale - Avenant n°5 - Bilan financier actualisé au 31/12/2024 - Approbation
DCM 2025 — 324 - Aménagement et services urbains, environnement - Passage de Plélo - Convention de gestion
DCM 2025-299 - Sports et jeunesse - Patinoire "le Blizz" - Contrat de Concession de Service Public - SPL Citédia Métropole - Approbation
DCM 2025 — 365 - Finances - Office de Tourisme communautaire - Fin de mise à disposition de biens à Rennes Métropole - Avenant n° 3 à la convention générale de transfert n° 05-1033
DCM 2025 — 362 - Administration générale - Élections municipales 2026 - Mise sous pli et colisage de la propagande électorale - Convention
DCM 2025-360 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros Chêne - Emprunt de 7 000 000 réalisé par Territoires Publics - Banque Postale et Caisse d'Épargne - Approbation
DCM 2025-354 - Aménagement et services urbains, environnement - Société Publique Locale d'Aménagement Territoires Publics - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour 2024 - Approbation
DCM 2025-353 - Aménagement et services urbains, environnement - Société d'Économie Mixte Territoires et Développement - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour 2024 - Approbation
DCM 2025 — 318 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la ville - Provision cofinancement postes adultes relais - Conventions - Première attribution de subventions 2025
DCM 2025 — 356 - Aménagement et services urbains, environnement - Domaine Public Fluvial - Définition des limites et convention de superposition d'affectation
DCM 2025 — 352 - Aménagement et services urbains, environnement - Adhésion au groupement de propriétaires fonciers porté par le SDE35 et autorisation à signer les Appels à Manifestation d'Intérêt
DCM 2025 — 314 - Interventions sociales et santé - Renouvellement du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI) 2026-2028
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