CM

3 juin 2025

Rennes 3 délibérations

3

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

⚡ Résumé

Séance courte avec 3 délibérations, exclusivement consacrées à des avis consultatifs sur des documents d'urbanisme et de gestion de l'eau portés par des territoires voisins. Aucun débat majeur signalé, session à caractère essentiellement administratif.

Urbanisme

Le conseil a rendu un avis sur le projet de SCoT des Communautés du Pays de Saint-Malo, document stratégique encadrant le développement territorial à l'échelle intercommunale. Il a également examiné la modification n°4 du PLUi de la Communauté de Communes Val d'Ille-Aubigné, ajustement du plan local d'urbanisme intercommunal d'un territoire limitrophe.

Environnement

Rennes a émis un avis sur la révision du SAGE Vilaine, le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant de la Vilaine, document-cadre pour la gestion durable de la ressource en eau à l'échelle du bassin.

Délibérations (3)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
396

Avis sur le projet de SCoT des Communautés du Pays de Saint-Malo

397

Avis sur la modification n°4 du PLUi de la CC Val d'Ille-Aubigné

Environnement 1 délibération
398

Avis sur le projet de SAGE Vilaine révisé

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