19 mai 2025
77
délibérations
19
Sport
16
Finances & Budget
11
Urbanisme & Travaux
Conseil municipal riche de plus de 90 délibérations marqué par une prédominance des actes administratifs et des subventions associatives. Pas de débat contentieux apparent, plutôt une session de gestion courante avec investissements en petite enfance et culture.
Finances
Adoption des tarifs saisonniers 2025/2026, garantie d'emprunt pour le Musée des Beaux-Arts (Archipel Habitat, Caisse des dépôts), et nombreuses attributions de subventions pour les associations (actions quartiers, manifestations sportives, culture, jeunesse). Rapports de la CRC (Chambre régionale des comptes) sur la gestion 2017 et suivants.
Urbanisme & Patrimoine
Avenant n°3 pour la convention Hôtel Dieu (Établissement Public Foncier), apport en nature de parcelles à la SEM Territoires et Développement pour la ZAC EuroRennes, acquisitions et aliénations diverses (67 boulevard Albert 1er, 42 rue Marcel Sembat).
Famille & Petite Enfance
Avis sur 5 nouveaux projets de crèches/micro-crèches (Crèches Tournesol, SAS Evancia, SARL Les Ptits Sablés), ouverture de la petite crèche des Champs Manceaux (ARCS). Renforcement de la qualité de service public.
Social & Santé
Conventions de partenariat : accès aux droits/soins/prévention, permanences diététiques, aide alimentaire. Subventions pour la diversité culturelle et lutte contre discriminations.
Culture
Modification des statuts du FRAC Bretagne, convention pluriannuelle avec Danse à tous les étages (2025-2028), subventions pour éducation artistique et droits culturels. Soutien à la création artistique.
Sport & Jeunesse
Rénovation du complexe Cleunay Lesseps (terrain gazon synthétique), travaux de restauration piscine Saint-Georges, tarification patinoire Le Blizz. Nombreuses subventions pour manifestations et projets associatifs. Déjà 7e avenant pour la patinoire.
Transport & Aménagement
Avis sur aménagement des lignes Trambus T1/T2, conventions de servitude ENEDIS, rue Michel Gérard (bail ADAPEI).
RH & Administration
Créations, suppressions et transformations d'emplois 2025 (deuxième complément), fixation des taux de promotion, accès échelon spécial administrateur général. Subvention complémentaire à l'Association Sportive des Municipaux.
Sécurité & Routes
Provision pour actions de sécurité routière, subventions à la Fédération Française de Randonnée Pédestre pour rencontres nationales de marche en ville 2025.
Délibérations (77)
Trambus — Aménagement lignes T1/T2 - Avis
Complexe Cleunay Lesseps - Terrain gazon synthétique - Approbation
Maison Associations — Concession Service Public (avenant 3)
Provision Soutien manifestations associatives - 1ère attribution 2025
Provision Équipement Locaux Collectifs — 1ère attribution 2025
Provision Équipements quartiers — 1ère attribution subvention 2025
Provision Charte Territoriale — 1ère attribution subventions 2025
Provision Événementiels sportifs — 1ère attribution subventions 2025
Provision Manifestations sportives — 2e attribution subventions 2025
Provision Subventions exceptionnelles — 1ère attribution subvention 2025
Patinoire Le Blizz — Tarification et activités estivales 2025 (avenant 7)
Manifestation Rennes De La Nuit — 3e attribution subventions 2025
Provision Projets expérimentaux jeunes — 1ère attribution 2025
Provision Jeunes adultes quartiers — 1ère attribution subventions 2025
Provision Projets étudiants — 2e attribution subventions 2025
Provision Engagement citoyen — 2e attribution subventions 2025
France Bénévolat et Benenova — Conventions de partenariat
Provision Jeunes en projets — 3e attribution subventions 2025
Piscine Saint — Georges - Restauration patrimoniale et technique
C25_11
Tarifs saisonniers 2025/2026
Garantie d'emprunt — Archipel Habitat - Musée Beaux-Arts Maurepas (modification)
ASMR — Challenge des mairies - Subvention complémentaire
Fédération Française Randonnée — Rencontres nationales marche en ville 2025
Gestion Ville Rennes 2017+ — Cahier politique culturelle (CRC)
Gestion Ville Rennes 2017+ — Cahier situation financière (CRC)
Crèche Bois Perrin - APD Construction - Approbation
Provision Actions quartiers — 1ère attribution subventions 2025
Provision Associations émergentes — 1ère attribution subventions 2025
SEM Territoires et Développement — Augmentation de capital
Provision Actions sécurité routière — 1ère attribution subvention 2025
Provision Solidarité internationale — Convention renouvellement 2025
Provision Mobilité internationale — 3e attribution subvention 2025
Aides projets caractère international — 2e attribution subventions 2025
Centre Culturel Bouddhique — Convention renouvellement
Rue Michel Gérard — Bail à construction ADAPEI
Mise à disposition Archipel Habitat — 42 rue Marcel Sembat (modification)
67 boulevard Albert 1er — Cession (modificatif)
15 allée Nadault de Buffon — Désaffectation et cession
Hôtel Dieu — Convention portage Établissement Public Foncier (avenant 3)
Collège Malifeu — Résiliation mise à disposition - Réintégration domaine public
ZAC EuroRennes — Apport en nature SPLA Territoires Publics
Parcelle LS 29 Bintinais — Conventions servitude ENEDIS
Parcelle EI 44 La Mare — Convention servitude ENEDIS
42 rue Marcel Sembat — Acquisition
Le Rheu — Le Bas Roquet - Désaffectation et cession
Aides secteur locatif — Convention CNL35
Permanences diététiques — Convention Maison nutrition et diabète 35
Actions sociales — Provision Diverses actions - 1ère attribution 2025
Prévention santé — Convention Accès droits soins prévention
Provision Accès droits accueil intégration - 1ère attribution 2025
Rennes à la mer et au vert — Été 2025 - Tarifs transport
Provision Diversité culturelle discriminations - 1ère attribution 2025
ARCS — Ouverture petite crèche Champs Manceaux
Écoles maternelles/élémentaires — Rentrée 2025/2026 - Avis retraits affectations
Crèches Tournesol — Micro-crèche 1 rue Raoul Ponchon - Avis préalable
SAS Evancia — Petite crèche 18 boulevard Beaumont - Avis préalable
Crèches Tournesol — Micro-crèche 17 avenue Gaston Monnerville
SARL Ptits Sablés — Micro-crèche 8 bis rue Pré du Bois - Avis préalable
Service public petite enfance — Qualité autorité organisatrice
C25_10Administraotion générale — Révision de la convention de mise à disposition de service par Rennes Métropole au profit du pôle métropolitain Loire-Bretagne
C25_09Administration générale — programme de travail Rédagieo 2025
Programme de travail 2025
Accord local composition Conseil métropolitain 2026-2032
Désignation de représentants (modification)
Dénominations de voies, espaces et équipements
Provision Projets culturels création artistique - 1ère attribution 2025
Provision Droits culturels participation - 1ère attribution 2025
Provision Éducation artistique culturelle - 1ère attribution 2025
FRAC Bretagne — 3e modification statuts EPCC
Danse à tous les étages — Convention pluriannuelle 2025-2028
DCM 2025 — 151-Aménagement et services urbains, environnement - Le Rheu - Le Bas Roquet - Désaffectation - Déclassement et cession
Créations et transformations d'emplois 2025 (2e complément)
Fixation taux de promotion — Administrateur général et conseillers socio-éducatifs
Transfert réseau FOR et télécoms à Rennes Métropole - Avis
Ruisseau des Hayettes — Travaux et conventions
Délégation Conseil municipal à la Maire (compte rendu jan-fév 2025)
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