Conseil municipal du 2025-05-15

Rennes 15 mai 2025 22 délibérations
Document source

22

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

22 délibérations - C2025_053Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Réseau de chaleur Rennes Nord-Est - Concession de travaux - Avenant 5 - C2025_044Voeu de soutien à Envie 35 - C2025_061BISAdministration générale - Divers organismes - Désignation de représentants - Modifications - C2025_064Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emplois - C2025_063Administration générale - Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu - C2025_049Schéma de Cohérence Territoriale - Modification n°3 - Avis sur le projet soumis à enquête publique - C2025_048Action foncière - Saint-Sulpice-la-Forêt - ZAC Orée de la Forêt - Création d'une Zone d'Aménagement Différé - C2025_056Assainissement - Bruz - Construction d'une STEP - Avant-Projet Réseaux de Transfert Eaux Usées - Enveloppe fina - C2025_046Aménagement opérationnel - Laillé - ZAE Les Trois Prés - Prise en considération du projet d'aménagement et défi - C2025_045Développement économique - Emploi - Insertion - Association We Ker - Convention triennale 2025/2027 - Subventio - C2025_062Administration générale - Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte rendu des décisions - C2025_059Culture - Les Champs Libres/Écomusée Bintinais/Opéra - Tarifications et conditions tarifaires des équipements c - C2025_057Assainissement - Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Programme d'intervention 2025-2030 - Convention de mandat - A - C2025_055Valorisation des déchets ménagers - Unité de Valorisation Énergétique - ENEREIZH - Convention de Concession de - C2025_054Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Schéma Directeur 2035 des réseaux de chaleur - Adoption - C2025_051Habitat - Programme Hospitalité - Un Toit c'est Un Droit - Convention - Subvention 2025 - C2025_050Habitat - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs - Projet - C2025_061Administration générale - Divers organismes - Désignation de représentants - Modifications - C2025_060Culture - Équipements culturels d'intérêts métropolitain - MusikHALL - Bruz - Avis sur le choix du mode de gest - C2025_058Transports collectifs - Ligne b du métro automatique - Marché de Mandat n°06-872- Transfert des marchés - Quitu

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Délibérations (22)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2025

C2025_053Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Réseau de chaleur Rennes Nord-Est - Concession de travaux - Avenant 5

2025

C2025_049Schéma de Cohérence Territoriale - Modification n°3 - Avis sur le projet soumis à enquête publique

2025

C2025_048Action foncière — Saint-Sulpice-la-Forêt - ZAC Orée de la Forêt - Création d'une Zone d'Aménagement Différé

2025

C2025_056Assainissement — Bruz - Construction d'une STEP - Avant-Projet Réseaux de Transfert Eaux Usées - Enveloppe financière

2025

C2025_046Aménagement opérationnel — Laillé - ZAE Les Trois Prés - Prise en considération du projet d'aménagement et définition d'un périmètre de sursis à statuer

2025

C2025_055Valorisation des déchets ménagers - Unité de Valorisation Énergétique - ENEREIZH - Convention de Concession de Service Public - Avenant 5

2025

C2025_050Habitat — Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs - Projet - Approbation avant avis Préfet, communes et CIL

2025

C2025_047Action foncière — Laillé - ZAE Les Trois Prés et extension - Création d'une Zone d'Aménagement Différé

2025

C2025_052Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros Chêne - Centre commercial du Gros Chêne - Convention

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

C2025_045Développement économique — Emploi - Insertion - Association We Ker - Convention triennale 2025/2027 - Subvention

2025

C2025_059Culture — Les Champs Libres/Écomusée Bintinais/Opéra - Tarifications et conditions tarifaires des équipements culturels en régie 2025/2026 - Encadrement délégation Présidente

2025

C2025_057Assainissement — Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Programme d'intervention 2025-2030 - Convention de mandat - Appel à manifestation d'intérêt

2025

C2025_051Habitat — Programme Hospitalité - Un Toit c'est Un Droit - Convention - Subvention 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

C2025_061BISAdministration générale — Divers organismes - Désignation de représentants - Modifications

2025

C2025_061Administration générale — Divers organismes - Désignation de représentants - Modifications

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

C2025_062Administration générale — Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte rendu des décisions

2025

C2025_054Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Schéma Directeur 2035 des réseaux de chaleur - Adoption

🤝 Vie associative 1 délibération
2025

C2025_044Voeu de soutien à Envie 35

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

C2025_064Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois

🏛️ Administration 1 délibération
2025

C2025_063Administration générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

C2025_060Culture — Équipements culturels d'intérêts métropolitain - MusikHALL - Bruz - Avis sur le choix du mode de gestion et d'exploitation

Sport 1 délibération
2025

C2025_058Transports collectifs — Ligne b du métro automatique - Marché de Mandat n°06-872- Transfert des marchés - Quitus - Modalités d'établissement et d'approbation

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