15 mai 2025
22
délibérations
6
Environnement
5
Urbanisme & Travaux
3
Social & Santé
Le conseil du 15 mai 2025 a examiné 22 délibérations, à dominante technique, portant essentiellement sur la transition énergétique, l'aménagement foncier et la gestion des services publics, sans vote contesté apparent.
Environnement & Énergie
Séance marquée par l'adoption du Schéma Directeur 2035 des réseaux de chaleur, un avenant au réseau de chaleur Rennes Nord-Est, un avenant à la concession de valorisation des déchets ENEREIZH, le lancement de la station d'épuration de Bruz et une convention avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne (programme 2025-2030).
Urbanisme & Foncier
Création de deux Zones d'Aménagement Différé à Laillé (ZAE Les Trois Prés) et à Saint-Sulpice-la-Forêt (ZAC Orée de la Forêt), avis sur la modification n°3 du SCoT, approbation du plan de gestion du logement social et convention pour la ZAC Maurepas Gros Chêne.
Culture
Adoption des tarifs 2025/2026 des équipements en régie (Champs Libres, Écomusée, Opéra) et avis sur le mode de gestion du MusikHALL à Bruz.
Transport
Quitus sur le transfert des marchés de la ligne b du métro automatique.
Social
Subventions à l'association We Ker (convention triennale 2025/2027) et au programme Un Toit c'est Un Droit, et vœu de soutien à Envie 35.
RH & Administration
Créations et suppressions d'emplois, désignations de représentants et comptes rendus de délégations de pouvoirs.
Délibérations (22)
Réseau de chaleur Rennes Nord — Est – Concession de travaux – Avenant 5
Schéma Directeur 2035 des réseaux de chaleur – Adoption
Valorisation des déchets ménagers — ENEREIZH – Convention de concession – Avenant 5
Construction d'une STEP à Bruz — Réseaux de transfert eaux usées – Enveloppe financière
Assainissement — Convention de mandat avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne 2025-2030
Délégation de pouvoirs au Bureau — Compte rendu des décisions
ZAE Les Trois Prés à Laillé — Prise en considération et périmètre de sursis à statuer
ZAE Les Trois Prés et extension à Laillé – Création d'une Zone d'Aménagement Différé
ZAC Orée de la Forêt à Saint — Sulpice-la-Forêt – Création d'une Zone d'Aménagement Différé
SCoT — Modification n°3 – Avis sur le projet soumis à enquête publique
ZAC Maurepas Gros Chêne — Centre commercial du Gros Chêne – Convention
Association We Ker — Convention triennale 2025/2027 – Subvention
Plan partenarial de gestion de la demande de logement social – Approbation avant avis
Programme Hospitalité — Un Toit c'est Un Droit – Convention et subvention 2025
Tarifications des équipements culturels en régie 2025/2026 (Champs Libres, Écomusée, Opéra)
MusikHALL à Bruz — Avis sur le choix du mode de gestion et d'exploitation
Désignation de représentants dans divers organismes – Modifications
Désignation de représentants dans divers organismes – Modifications (bis)
Vœu de soutien à Envie 35
Ligne b du métro automatique — Transfert des marchés – Quitus
Délégation de pouvoirs à la Présidente — Compte rendu
Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois
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