Conseil municipal du 2025-05-15
22
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
2
Autres decisions
Synthèse
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C2025_053Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Réseau de chaleur Rennes Nord-Est - Concession de travaux - Avenant 5
C2025_049Schéma de Cohérence Territoriale - Modification n°3 - Avis sur le projet soumis à enquête publique
C2025_048Action foncière — Saint-Sulpice-la-Forêt - ZAC Orée de la Forêt - Création d'une Zone d'Aménagement Différé
C2025_056Assainissement — Bruz - Construction d'une STEP - Avant-Projet Réseaux de Transfert Eaux Usées - Enveloppe financière
C2025_046Aménagement opérationnel — Laillé - ZAE Les Trois Prés - Prise en considération du projet d'aménagement et définition d'un périmètre de sursis à statuer
C2025_055Valorisation des déchets ménagers - Unité de Valorisation Énergétique - ENEREIZH - Convention de Concession de Service Public - Avenant 5
C2025_050Habitat — Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs - Projet - Approbation avant avis Préfet, communes et CIL
C2025_047Action foncière — Laillé - ZAE Les Trois Prés et extension - Création d'une Zone d'Aménagement Différé
C2025_052Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros Chêne - Centre commercial du Gros Chêne - Convention
C2025_045Développement économique — Emploi - Insertion - Association We Ker - Convention triennale 2025/2027 - Subvention
C2025_059Culture — Les Champs Libres/Écomusée Bintinais/Opéra - Tarifications et conditions tarifaires des équipements culturels en régie 2025/2026 - Encadrement délégation Présidente
C2025_057Assainissement — Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Programme d'intervention 2025-2030 - Convention de mandat - Appel à manifestation d'intérêt
C2025_051Habitat — Programme Hospitalité - Un Toit c'est Un Droit - Convention - Subvention 2025
C2025_061BISAdministration générale — Divers organismes - Désignation de représentants - Modifications
C2025_061Administration générale — Divers organismes - Désignation de représentants - Modifications
C2025_062Administration générale — Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte rendu des décisions
C2025_054Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Schéma Directeur 2035 des réseaux de chaleur - Adoption
C2025_044Voeu de soutien à Envie 35
C2025_064Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois
C2025_063Administration générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu
C2025_060Culture — Équipements culturels d'intérêts métropolitain - MusikHALL - Bruz - Avis sur le choix du mode de gestion et d'exploitation
C2025_058Transports collectifs — Ligne b du métro automatique - Marché de Mandat n°06-872- Transfert des marchés - Quitus - Modalités d'établissement et d'approbation
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