15 mai 2025
22
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
6
Environnement
2
Finances & Budget
Ce conseil de Rennes Métropole du 15 mai 2025 a examiné 22 délibérations dans un climat technique et consensuel, dominé par l'urbanisme opérationnel, la transition énergétique et les équipements métropolitains.
Environnement
Adoption du Schéma Directeur 2035 des réseaux de chaleur, complété par un avenant au réseau Rennes Nord-Est. Avenant 5 à la concession ENEREIZH pour la valorisation énergétique des déchets. Lancement de l'avant-projet STEP de Bruz et convention de mandat avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne (programme 2025-2030).
Urbanisme
Création de Zones d'Aménagement Différé à Laillé (ZAE Les Trois Prés et extension) et Saint-Sulpice-la-Forêt (ZAC Orée de la Forêt). Avis sur la modification n°3 du SCoT soumise à enquête publique. Convention pour le centre commercial du Gros Chêne (ZAC Maurepas). Approbation du plan partenarial de gestion de la demande de logement social.
Transport
Approbation des modalités de transfert des marchés de la ligne b du métro automatique (mandat n°06-872).
Culture
Avis sur le mode de gestion du MusikHALL de Bruz (équipement métropolitain). Encadrement des tarifications 2025/2026 des Champs Libres, de l'Écomusée du Bintinais et de l'Opéra.
Social
Subvention au programme "Un Toit c'est Un Droit" (Hospitalité) et convention triennale 2025-2027 avec l'association We Ker (emploi-insertion). Voeu de soutien à Envie 35.
RH & Administration
Créations, suppressions et transformations de postes. Comptes rendus des délégations de pouvoirs à la Présidente et au Bureau, et mises à jour des désignations dans les organismes partenaires.
Délibérations (22)
Laillé — ZAE Les Trois Prés : prise en considération du projet et périmètre de sursis à statuer
Laillé — ZAE Les Trois Prés et extension : création d'une Zone d'Aménagement Différé
Saint — Sulpice-la-Forêt – ZAC Orée de la Forêt : création d'une Zone d'Aménagement Différé
SCoT — Modification n°3 : avis sur le projet soumis à enquête publique
Plan partenarial de gestion de la demande de logement social – Approbation avant avis Préfet
ZAC Maurepas Gros Chêne — Centre commercial du Gros Chêne : convention
Réseau de chaleur Rennes Nord — Est – Concession de travaux : avenant 5
Schéma Directeur 2035 des réseaux de chaleur – Adoption
Valorisation des déchets ménagers — ENEREIZH : avenant 5 à la concession de service public
Bruz — Construction d'une STEP : avant-projet réseaux de transfert eaux usées et enveloppe financière
Assainissement — Agence de l'Eau Loire-Bretagne : convention de mandat programme 2025-2030
Délégation de pouvoirs au Bureau — Compte rendu des décisions
Association We Ker — Convention triennale 2025/2027 et subvention (emploi-insertion)
Champs Libres, Écomusée Bintinais, Opéra – Tarifications 2025/2026 des équipements culturels en régie
Désignation de représentants dans divers organismes – Modifications
Désignation de représentants dans divers organismes – Modifications complémentaires (61 bis)
Voeu de soutien à Envie 35
Programme Hospitalité « Un Toit c'est Un Droit » – Convention et subvention 2025
Ligne b du métro automatique — Transfert des marchés (mandat n°06-872) : modalités et quitus
MusikHALL de Bruz — Avis sur le choix du mode de gestion et d'exploitation
Délégation de pouvoirs à la Présidente — Compte rendu
Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois
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