Conseil municipal du 2025-01-30

C2025_004BIS_FIN — Première attribution des subventions de fonctionnement supérieures à 100000 - 2025 - Budget principal - Budgets annexes transports urbains et assainissement

C2025_003Finances — Budget - Adoption des budgets primitifs 2025

C2025_0010Réseaux d'énergies et de chaleur - Réseau de chaleur Rennes Sud - Convention de délégation de service public - Surtaxe - Tarif 2025

C2025_008Agriculture et alimentation durables - Fonds de compensations agricoles - Convention État-SPLA Territoires - Consignation des fonds auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation

C2025_004Finances — Première attribution des subventions de fonctionnement supérieures à 100000 - 2025 - Budget principal - Budgets annexes transports urbains et assainissement

C2025_002Finances — Autorisations de programme - Modification des autorisations de programme en cours et ouverture des autorisations au titre de 2025

C2025_017Habitat — Foncier Solidaire Rennes Métropole - Subvention d'investissement - Programmation 2025 (premier trimestre) - Convention

C2025_007Développement économique — Tourisme - Renouvellement de la délégation de service public - Centre des Congrès du Couvent des Jacobins - Avis de principe et caractéristiques

C2025_006Innovation sociale et santé - Contrat Local de Santé métropolitain - Approbation

C2025_011Réseaux d'énergies et de chaleur - Réseau de chaleur Rennes Sud - Concession avec constitution d'une SEMOP - Contrat d'apports en fonds propres - Approbation

C2025_018Action foncière — La Chapelle-Chaussée - Bel Air - Renouvellement de la Zone d'Aménagement Différé

C2025_016Habitat — Programme Local de l'Habitat - Ajustement des fiches produits

C2025_015Aménagement du territoire — Rennes - Site de l'hôpital sud - Reconnaissance de l'intérêt métropolitain

C2025_013Assainissement - Cesson-Sévigné - Raccordement des ZAC ViaSilva et Pierrins à la station d'épuration - Avant-projet et enveloppe financière - Approbation

C2025_012Valorisation des déchets ménagers - Document cadre du service métropolitain de gestion des déchets - Approbation

C2025_009Développement durable du territoire - Plan Climat Air Énergie Territorial - Débat de cohérence sur les zones d'accélération de production d'énergies renouvelables - Deuxième relève

C2025_005Administration générale — Mission d'information, d'évaluation et d'études sur les travaux de restructuration de l'Unité de Valorisation Énergétique des déchets (UVE) - Rapport

C2025_001Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Plan Climat Air Énergie Territorial - Arrêt du projet

C2025_020Administration générale — Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte rendu des décisions

C2025_019Administration générale — Divers organismes - Modification - Réseau Ville et Marche - Adhésion - Désignation de représentants

C2025_022Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois

C2025_021Administration générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu