Conseil municipal du 2025-01-17

B2025_012_Habitat — Rennes - Cintré - Réhabilitations de plusieurs ensembles de logements en Prêt Environnemental et Social - Emprunt réalisé par Archipel Habitat auprès de la Société Générale - Garan

B2025_011_Habitat — Rennes - Réhabilitation de plusieurs ensembles de logements en Prêt Environnemental et Social - Emprunt réalisé par Archipel Habitat auprès de la Société Générale - Garantie d'empr

B2025_010_Habitat — Rennes - GE - "Régie Le Blosne" - Construction d'un Bâtiment public performant financée en PRU AM - Emprunt réalisé par Archipel Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignat

B2025_034_Jeunesse — Accompagnement de projets jeunes - Projets intercommunaux - Première attribution de subvention 2025

B2025_004_Agriculture et alimentation durables - Salon ProBio Ouest - Convention de partenariat avec INTERBIO Bretagne (IBB) - Attribution d'une subvention

B2025_002_Développement économique — Aide à l'Investissement et à la Création d'Emplois_2 - SAS OSMOS X - Bruz - SCOP ARL TOUTENVELO - Rennes - Conventions

B2025_001 — Administration générale - Aide d'urgence - Mayotte - Protection civile - Subvention

B2025_020_Habitat — La Chapelle-des-Fougeretz - "Les Coteaux de la Viennais" - Construction de 4 logements financés en PLS - Emprunts de réalisés par Néotoa auprès de la Caisse des Dépôts et Consignat

B2025_031_Culture — Armada Productions - Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2027

B2025_019_Habitat — Acigné - "Le Champ Botrel" - Construction de 19 logements financés en PLAI et PHB 2.0 - tranche 2020 - Emprunts réalisés par Néotoa auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

B2025_018_Habitat — Gévezé - "Calypso" - Acquisition en VEFA de 26 logements financés en PLUS et PLS - Emprunts réalisés par Espacil Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie

B2025_003_Développement économique — Innovation - Pôles de compétitivité - Pôle Valorial - Partenaires du projet "E-MCP" - Subvention d'investissement

B2025_009_Habitat — Chantepie - "Les Clairières Boisées" - Acquisition en VEFA de 6 logements financés en PLAI - Emprunts réalisés par Archipel Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

B2025_035_Jeunesse — Accompagnement des projets jeunes - Associations étudiantes - Première attribution de subvention 2025

B2025_033_Culture — Projets artistiques et culturels - Première attribution de subventions 2025

B2025_017_Habitat — Cesson-Sévigné - "Maison Helena" - Construction de 26 logements financés en PLUS - Emprunts réalisés par Espacil Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie

B2025_016_Habitat — Association Saint Benoit Labre - Subvention d'investissement complémentaire - Convention

B2025_005_Développement durable du territoire - Énergie / Habitat - écoTravo - Rénovation énergétique des copropriétés - Période de décembre 2024 à janvier 2025 - Attribution des subventions

B2025_008_Économie circulaire — Appel à projet "solutions circulaires" - Règlement - Convention type

B2025_022_Aménagement opérationnel — Rennes - ZAC Blosne-Est - Lot E40 - Cité artisanale - Acquisition - Décision modificative

B2025_028_Réserves foncières — ZAC Mivoie-Le Vallon - Saint-Jacques-de-la-Lande - La Cave au Loup - Acquisition

B2025_007_Assainissement - Vezin-le-Coquet - Suppression des lagunes - Avant-projet et enveloppe financière - Approbation

B2025_026_Action foncière — Romillé - 17 B rue de la Perronaye - Convention de mise en réserve

B2025_024_Action foncière — Rennes - 120 boulevard Villebois-Mareuil - Acquisition

B2025_021_Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - Transfert de propriété des biens et droits à caractères mobiliers et immobiliers à Rennes Métropole

B2025_029_Voirie et infrastructures — Diverses communes - Désaffectation - Déclassement - Acquisition - Incorporation dans le domaine public

B2025_023_Action foncière — Noyal-Châtillon-sur-Seiche - 67 rue de Rennes - Acquisition - Convention de mise en réserve

B2025_013_Voirie et infrastructures - Rennes - ZAC Blosne Est - Requalification Avenue des Pays-Bas Sud - Avant-projet et enveloppe financière - Approbation

B2025_027BIS_Action foncière — Thorigné-Fouillard - 36 A et 36 Bis rue Nationale - Acquisition

B2025_027_Action foncière — Thorigné-Fouillard - 36 A et 36 Bis rue Nationale - Acquisition

B2025_030_Voirie et infrastructures — Diverses communes - Cession

B2025_025_Action foncière — Saint-Grégoire - Betton - La Ville Asselin - Obligation Réelle Environnementale

B2025_032_Culture — Bibliothèques de Rennes - Charte documentaire des Bibliothèques de Rennes

B2025_015_VI — St-Grégoire - Aménagement d'une liaison cyclable reliant Montreuil-le-Gast, Melesse et Saint-Grégoire - Objectifs et modalités de la concertation préalable portée par le Département d'I

B2025_014_Voirie et infrastructures — Communes de Rennes, Saint-Grégoire, Cesson- Sévigné et Vezin-le-Coquet - Aménagement des lignes de Trambus T1 et T2 - Engagement d'une procédure de Déclaration de

B2025_006_DDT — Environnement - Énergie - Plan Climat Air Énergie Territorial - Révision - Bilan de la concertation préalable au titre du Code de l'Environnement

B2025_036_Personnel — Rémunération des artistes et concepteurs Opéra