Conseil municipal du 2024-12-19

Rennes 19 décembre 2024 36 délibérations
Document source

36

délibérations

19

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

Résumé

Synthèse

36 délibérations - C2024_224Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emplois EXTRAIT DU - C2024_213Cohésion sociale - Politique de la ville - Approbation du plan d'actions égalité femmes-hommes 2024-2028 - C2024_212Culture - Renouvellement de la convention financière avec l'association "Au Bout du plongeoir" pour 2025 - C2024_211Culture - Les Champs Libres - Espace des sciences - Convention d'objectifs et de moyens 2025-2027 - Convention - C2024_209Habitat - Appel à Manifestation d'Intérêt "Logement d'abord" - Urbanisme/occupation Transitoire - LIVAH Mobilit - C2024_208Voirie et infrastructures - Rennes Métropole - Aménagement et services urbains, environnement - Tarifs mobilier - C2024_223Administration générale - Personnel - Mutualisation des services - Avenant - C2024_222générale - Délégation de pouvoir à la Présidente - Compte-rendu - C2024_221Administration générale - Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte rendu des décisions - C2024_220Administration générale - Divers organismes extérieurs - Désignation de représentants - Modification - C2024_219Assainissement - Tarifs 2025 - C2024_218Finances - Participations et subventions de fonctionnement d'un montant supérieur à 100 000 au titre de l'anné - C2024_217Finances - Budget principal et budgets annexes - Liquidation des dépenses d'investissement avant le vote du bud - C2024_216Finances - Budget - Création d'un budget annexe "Dissociation du foncier économique" à compter de l'exercice 20 - C2024_215Cohésion Sociale - Association pour la PRomotion de l'Action et l'Animation Sociale (APRAS) - Subvention fonds - C2024_214Aménagement et services urbains, Environnement - Politique de la Ville - Contrat de Ville - Gestion urbaine de - C2024_210Jeunesse - Convention pluriannuelle 2025-2027 avec l'association Le 4bis Information Jeunesse La Place des Poss - C2024_201Mobilité - Comité des partenaires - Modification de la composition - Intégration de représentants des organisat - C2024_191Finances - Détermination des montants d'Attribution de Compensation (AC) définitives 2024 et prévisionnelles 20 - C2024_189BISFinances - Rapport d'Orientation Budgétaire pour 2025

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Délibérations (36)

💶 Finances & Budget 19 délibérations
2024

C2024_212Culture — Renouvellement de la convention financière avec l'association "Au Bout du plongeoir" pour 2025

2024

C2024_209Habitat — Appel à Manifestation d'Intérêt "Logement d'abord" - Urbanisme/occupation Transitoire - LIVAH Mobilité - Subvention de fonctionnement à la SCIC LIVAH - Convention

2024

C2024_208Voirie et infrastructures - Rennes Métropole - Aménagement et services urbains, environnement - Tarifs mobiliers urbains et autres ouvrages - Approbation

2024

C2024_219Assainissement — Tarifs 2025

2024

C2024_218Finances — Participations et subventions de fonctionnement d'un montant supérieur à 100 000 au titre de l'année 2025 - Attribution d'acomptes avant vote du budget primitif 2025 - Budget Prin

2024

C2024_217Finances — Budget principal et budgets annexes - Liquidation des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025

2024

C2024_216Finances — Budget - Création d'un budget annexe "Dissociation du foncier économique" à compter de l'exercice 2025

2024

C2024_215Cohésion Sociale — Association pour la PRomotion de l'Action et l'Animation Sociale (APRAS) - Subvention fonds Sortir ! - Avenant n° 3 à la convention de mission pluriannuelle 2022/2024 n° 22

2024

C2024_210Jeunesse — Convention pluriannuelle 2025-2027 avec l'association Le 4bis Information Jeunesse La Place des Possibles

2024

C2024_191Finances — Détermination des montants d'Attribution de Compensation (AC) définitives 2024 et prévisionnelles 2025 - Échéanciers de versement

2024

C2024_189BISFinances — Rapport d'Orientation Budgétaire pour 2025

2024

C2024_190Finances - Pacte fiscal et financier - Approbation

2024

C2024_189Finances — Rapport d'Orientation Budgétaire pour 2025

2024

C2024_207Voirie et infrastructures — Rennes Métropole - Maintenance et équipement - Réfection ouvrages de voirie, marquage sur chaussées et pose de mobiliers urbain

2024

C2024_206Voirie et infrastructures - Rennes Métropole - Aménagement et services urbains, environnement - Tarifs pour terrasses ancrées - Approbation

2024

C2024_205Voirie et infrastructures — Rennes Métropole - Tarifs - Voirie - Éclairage public - Immobilisation des véhicules, de main d'oeuvre et fournitures

2024

A2024_203Voirie et infrastructures — Chantepie - Rues des Loges et du Moulin - Réaménagement - Convention de financement d'études préalables de dévoiement du "réseau télécom" de Crédit Mutuel Arkéa -

2024

C2024_192Finances — Détermination des montants de Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) pour 2025 - Augmentation - Échéanciers de versement

2024

C2024_193Finances — Correction des montants de Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) pour 2023 - Délibération n° C 22.170

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024

C2024_213Cohésion sociale — Politique de la ville - Approbation du plan d'actions égalité femmes-hommes 2024-2028

2024

C2024_214Aménagement et services urbains, Environnement - Politique de la Ville - Contrat de Ville - Gestion urbaine de Proximité - Convention d'utilisation par les bailleurs sociaux de l'abattement T

2024

C2024_204Voirie et infrastructures — Rennes - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce - Aménagement des espaces publics - Avant-Projet et enveloppe financière - Approb

2024

C2024_202Transports collectifs — Réseau STAR - Concession pour la mise à disposition, l'installation, la maintenance, l'entretien et l'exploitation commerciale des abris voyageurs publicitaires et non

2024

C2024_200Mobilité — Contrat de concession de service public n° 16.381 relatif à l'exploitation des parcs de stationnement en ouvrage, des parcs de stationnement vélos, et de l'autopartage, passé avec

2024

C2024_195Développement durable du territoire - Énergie / Habitat - Anah - Contractualisation PIG-Pacte territorial France Rénov - Délibération d'intention

2024

C2024_194Développement économique — SPL "Destination Rennes" - DSP n° 16322 relative à la gestion6la promotion du centre des congrès du Couvent des Jacobins - Rapport d'activités 2023 - Ajustement des

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

C2024_221Administration générale — Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte rendu des décisions

2024

C2024_199Eau potable — Rapport d'activité pour l'exercice 2023 valant Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service

2024

C2024_198Eau potable - Collectivité Eau du Bassin Rennais - Intégration des sept communes restantes de Brocéliande Communauté - Modification des statuts - Approbation

2024

C2024_196Assainissement — Convention d'utilisation de la station d'épuration du Syndicat Intercommunal de la Station d'Épuration Montgazon (SISEM) Chateaugiron-Domloup par les habitants métropolitains

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

C2024_224Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois EXTRAIT DU

2024

C2024_223Administration générale — Personnel - Mutualisation des services - Avenant

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

C2024_211Culture - Les Champs Libres - Espace des sciences - Convention d'objectifs et de moyens 2025-2027 - Convention d'occupation du domaine public 2025-2027 - Approbation

🏛️ Administration 1 délibération
2024

C2024_222générale — Délégation de pouvoir à la Présidente - Compte-rendu

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

C2024_220Administration générale — Divers organismes extérieurs - Désignation de représentants - Modification

Sport 1 délibération
2024

C2024_201Mobilité — Comité des partenaires - Modification de la composition - Intégration de représentants des organisations professionnelles d'employeurs et de représentants des organisations syndica

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