11 décembre 2024
18
délibérations
9
Finances & Budget
5
Ressources humaines
4
Social & Santé
Le conseil municipal du 11 décembre 2024 a examiné 18 délibérations portant principalement sur l'administration des services sociaux et l'organisation financière.
Ressources Humaines
Cinq délibérations consacrées à l'organisation des effectifs du CIAS, EHPAD et SAAD, incluant la modification de la délibération CNAS.
Finances
Dix délibérations concernant les tarifs 2025 (cuisine centrale, petite enfance), les ajustements comptables des provisions pour risques et la mise en œuvre du nouveau régime tarifaire pour l'hébergement différencié en EHPAD au 1er janvier 2025. Adhésion à la plateforme SPEF Bretagne.
Social
Trois délibérations sur les EHPAD multi-sites : modification du règlement intérieur du CVS, projet d'établissement et contrat de séjour. Convention signée avec la ville de Vezin le Coquet pour les locaux Moutics (petite enfance).
Délibérations (18)
Ajustement des provisions M22 SSIAD
Adhésion à la plateforme WEB SPEF Bretagne
Tarifs hébergement différenciés EHPAD 2025
Ajustement des provisions M57
Ajustement des provisions M22 SAAD
Ajustement des provisions M22 EHPAD
Tarifs 2025 cuisine centrale
Absences d'écritures de rattachement 2024
Tarifs 2025 petite enfance et parentalité
Tableau des effectifs CIAS
Modification de la délibération CNAS
Tarifs des effectifs EHPAD
Tableau des effectifs EHPAD
Tableau des effectifs SAAD
Modification règlement intérieur CVS EHPAD
Projet établissement EHPAD multi-sites
Modification du contrat de séjour EHPAD
Convention avec Vezin le Coquet — locaux Moutics
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