Conseil municipal du 2024-12-11

18 délibérations - D_RH_Tableau des effectifs du CIAS - D_RH_Modification de la délibération CNAS - D_RH_Tarifs des effectifs_EHPAD - D_RH_Tableau des effectifs_EHPAD - D_RH_Tableau des effectifs_SAAD - D_FIN_Ajustement des provisions pour risques et charges comptabilité M22_SSIAD - D_PSE_Adhésion à la plateforme WEB du réseau SPEF Bretagne - D_EHPAD_Modification règlement intérieur CVS_EHPAD - D_EHPAD_Projet établissement EHPAD multi-sites - D_EHPAD_Modification du contrat de séjour_EHPAD multi-sites - D_FIN_Tarifs hébergement différenciés EHPAD_mise en oeuvre du nouveau régime tarifaire au 01.01.2025 - D_FIN_Ajustement des provisions pour risques et charges comptabilité M57 - D_FIN_Ajustement des provisions pour risques et charges comptabilité M22_SAAD - D_FIN_Ajustement des provisions pour risques et charges comptabilité M22_EHPAD - D_FIN_Tarifs 2025 cuisine centrale - D_Petite Enfance_Signature convention avec ville de Vezin le Coquet locaux MA Moutics - D_FIN_Absences d'écritures de rattachement dans le compte de gestion 2024 - D_FIN_Tarifs 2025 petite enfance et parentalité