Conseil municipal du 2024-09-25

19 délibérations - D_Finances_Consultation ligne de trésorerie LC2024-05 - D_RH_Rapport social unique 2023 - D_RH_ Règlement intérieur_Partie I_Principes généraux et règles de la vie au travail - D_RH_Modification tableau des effectifs - D_FN_Consultation ligne de trésorerie LC2024_05 - D_FN_Consultation prêt bancaire LC2024_06 - D_SPASAD_Signature du CPOM SAD 2024-2028 - D_Petite enfance_signature d'une convention de financement de la maison des parents - D_Petite enfance_Réoganisation du Pôle petite enfance - D_Petite enfance_vente de mobilier - D_Petite enfance_Signature d'une convention habilitation informatique structures concernant la mise en ligne monenfant.f - D_EHPAD_Règlement intérieur du CVS - D_EHPAD_Règlement de fonctionnement des EHPAD - D_FN_Demande de subvention auprès de la MSA pour l'équipement de l'UHR des Champs Bleus - D_FN_Consultation ligne de trésorerie LC2024-05 - D_FN_Consultation prêt bancaire LC2024-06 - D_FN_Régie de recettes_ petite enfance jardins enfants - D_RH_Règlement intérieur : principes généraux et règles de vie au travail - D_FN_Admission en non valeur budget EHPAD