25 septembre 2024
19
délibérations
8
Finances & Budget
6
Social & Santé
5
Ressources humaines
Le conseil municipal du 25 septembre 2024 a adopté 19 délibérations couvrant principalement les finances locales, les ressources humaines et les services sociaux.
Finances
Gestion de la trésorerie avec trois consultations de ligne de trésorerie (LC2024-05) et deux consultations de prêts bancaires (LC2024-06). Demande de subvention MSA pour l'équipement de l'UHR des Champs Bleus et gestion budgétaire incluant une admission en non valeur pour les EHPAD.
RH
Adoption du rapport social unique 2023, mise à jour du règlement intérieur (Partie I sur les principes généraux et règles de vie au travail) et modification du tableau des effectifs.
Social
Signature du CPOM SAD 2024-2028, convention de financement de la maison des parents, réorganisation du Pôle petite enfance, convention d'habilitation informatique pour monenfant.fr, régulation du CVS EHPAD et règlement de fonctionnement des EHPAD.
Gestion patrimoniale
Vente de mobilier en petite enfance et mise en place d'une régie de recettes pour les jardins enfants.
Délibérations (19)
Consultation ligne de trésorerie LC2024-05
Consultation prêt bancaire LC2024-06
Vente de mobilier petite enfance
Demande de subvention MSA — UHR des Champs Bleus
Régie de recettes petite enfance — Jardins enfants
Admission en non valeur budget EHPAD
D FN Régie de recettes petite enfance jardins enfants
D FN Admission en non valeur budget EHPAD
Signature du CPOM SAD 2024-2028
Convention de financement — Maison des parents
Réorganisation du Pôle petite enfance
Convention habilitation informatique monenfant.fr
Règlement intérieur du CVS EHPAD
Règlement de fonctionnement des EHPAD
Rapport social unique 2023
Règlement intérieur — Partie I - Principes généraux et règles de vie au travail
Modification tableau des effectifs
Règlement intérieur — Principes généraux et règles de vie au travail
D_RH_Règlement intérieur : principes généraux et règles de vie au travail
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