Conseil municipal du 2024-09-26

C2024_121BISAdministration générale — Divers organismes extérieurs - Société Publique Locale "Eau du Bassin Rennais" - Désignations de représentants - Modifications

C2024_154Administration générale — Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte-rendu des décisions

C2024_134BISRéseaux d'Énergies et de Chaleur - Réseau de chaleur Rennes Sud - SEMOP pour la modernisation, le développement et l'exploitation du réseau de chaleur - Approbation des termes - Autorisati

C2024_135Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Réseau de chaleur Rennes Sud - Concession avec constitution d'une société d'économie mixte à opération unique (SEMOP) - Désignation de représentants

C2024_134Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Réseau de chaleur Rennes Sud - Concession avec constitution d'une société d'économie mixte à opération unique (SEMOP) pour la modernisation, le développemen

A2024_131Pilotage de l'action publique - Rapport d'activité et de développement durable de Rennes Métropole pour 2023 - Information

C2024_137Mobilité — Contrat DSP avec la SPL Citédia Métropole relatif à l'exploitation des parcs de stationnement en ouvrage, des parcs de stationnement vélos et du service d'autopartage - Tarifs du s

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C2024_118Administration générale — Conseil métropolitain - Élection d'un conseiller métropolitain, membre du Bureau

C2024_116Administration générale — Conseil métropolitain - Installation d'un nouveau conseiller métropolitain

C2024_148Action foncière — Rennes / Saint-Grégoire - Coteaux de l'Ille - Création d'une Zone d'Aménagement Différé

C2024_157Finances — Fiscalité directe - Délibération n° C 18.152 - Modification - Suppression de l'abattement de 30 % de la taxe foncière pour les logements faisant l'objet d'un bail réel solidaire

C2024_147Aménagement opérationnel - Rennes - ZAC EuroRennes - Avenant n° 7 à la concession d'aménagement - Approbation

C2024_146Habitat — Foncier Solidaire Rennes Métropole - Subvention d'investissement - Programmation 2024 (troisième trimestre) - Convention

C2024_142Aménagement du territoire - Commune de Le Rheu - Secteur Rue Nationale - Convention de Projet Urbain Partenarial avec la société ABITAN - Approbation

C2024_141Aménagement du territoire — Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Proposition de périmètres délimités des abords de monuments historiques - Avis

C2024_138Mobilité — Stationnement payant sur voirie - Affectation du produit des forfaits de post-stationnement

C2024_128Aménagement opérationnel - Cesson-Sévigné - ZAC Chêne Morand - Avenant n°2 à la concession d'aménagement - Approbation

C2024_123Développement économique — Poursuite de l'aménagement du bâtiment 78 : enveloppe financière prévisionnelle et programme complémentaires

C2024_122Développement économique — Programme Local de l'Aménagement Économique 2023-2035

C2024_119BISAdministration générale — Indemnités de fonctions des élus - Actualisation

C2024_155Administration générale — Examen des comptes et gestion de Rennes Métropole pour les exercices 2016 et suivants - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Info

C2024_150Participation citoyenne — Mise en place du droit d'interpellation

C2024_126Enseignement supérieur — Recherche - Avenant n° 1-convention d'application du volet "Enseignement supérieur, recherche et innovation" du Contrat de Plan État-Région 2021/2027 - Complément CPE

C2024_120Administration générale — Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Désignation de ses membres - Modification

C2024_119Administration générale — Indemnités de fonctions des élus - Actualisation

C2024_156Administration générale — Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables - Réactualisation

C2024_145Habitat — Accession Sociale ANRU - Rennes "Le Cézembre" - Subvention d'équipement à Archipel Habitat - Convention

C2024_144Habitat — Logement locatif social - Subventions d'investissement aux opérations locatives sociales - Convention-type

C2024_133Valorisation des déchets ménagers - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - Prise d'acte

C2024_129Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Rapport annuel égalité femmes-hommes 2022-2023 - Prise d'a

C2024_124Développement économique — Emploi - Insertion - Structures d'Insertion par l'Activité Économique - Pain Et Partage Rennes - Aide à l'investissement - Subvention - Convention

C2024_151Personnel - Événements collectifs - Repas des retraités et Arbre de Noël - Tarification - Approbation

C2024_158Finances — Adhésion à l'Agence France Locale - Anticipation du versement des participations prévues de 2025 à 2024

C2024_132Économie circulaire — Charte d'engagement des acteurs socio-économiques

C2024_130Prospective — Accessibilité ferroviaire - Liaisons Nouvelles Ouest Bretagne Pays de la Loire - Conventions relatives au financement de la deuxième phase des études préliminaires

C2024_125Enseignement supérieur — Recherche - Programme Investissements d'avenir - Institut de Recherche Technologique b-com - Fondation de coopération scientifique b-com - Subvention 2024 - Conventio

C2024_153Administration générale — Délégation de pouvoir à la Présidente - Compte rendu

C2024_117Administration générale — Conseil métropolitain - Élection d'un Vice-Président

C2024_152Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois

C2024_149Habitat — Service Intégré d'Accueil et d'Orientation (SIAO) - Groupement d'intérêt public - Adhésion - Désignation de représentants

C2024_140Transports collectifs — Ligne b du métro automatique - Marché de Mandat n°06-872 - Transfert des marchés - Quitus - Modalités d'établissement et d'approbation

C2024_139Transports collectifs — Ligne a du métro automatique - Projet d'augmentation de la capacité de la ligne a (phase 2) - Déclaration d'Utilité Publique

C2024_143Habitat — Programme Local de l'Habitat 2023-2028 - Modification du règlement sur les changements d'usage vers les meublés de tourisme

C2024_136Mobilité — Zone à Faibles Émissions Mobilité (ZFE-m) de Rennes Métropole - Résultats de l'étude, bilan de la consultation et projet d'arrêté